Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, 1±ÇImpr. Chirat, 1760 |
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... Juillet 1720 , qui les renferme tous , après avoir fait un récit histo- rique abrégé des anciens Réglemens , & d'y joindre les Ordonnances poftérieures ? Pourquoi tout de même , ne pas s'en tenir , par rapport aux gardes - côtes , au ...
... Juillet 1720 , qui les renferme tous , après avoir fait un récit histo- rique abrégé des anciens Réglemens , & d'y joindre les Ordonnances poftérieures ? Pourquoi tout de même , ne pas s'en tenir , par rapport aux gardes - côtes , au ...
xxii ÆäÀÌÁö
... Juillet . Autre Arrêt semblable & Lettres - patentes fur icelui . & 7 Septemb . pag . 56 . pag . 57 . 1703 20 Mars . Autre Arrêt auffi femblable . ibid . 1706 23 Janv . Autre Arrêt encore femblable , ibid . 1717 12 Janv . 1686 31 Déc ...
... Juillet . Autre Arrêt semblable & Lettres - patentes fur icelui . & 7 Septemb . pag . 56 . pag . 57 . 1703 20 Mars . Autre Arrêt auffi femblable . ibid . 1706 23 Janv . Autre Arrêt encore femblable , ibid . 1717 12 Janv . 1686 31 Déc ...
xxiii ÆäÀÌÁö
... Juillet . Lettre de M. de Pontchartrain fur le même fujet de l'aumônier . pag . 443 . 1717 5 Juin . 1717 8 Juin . ibid . Réglement qui oblige de prendre un aumônier pour les voyages de long cours , l'équipage étant de 40 hommes , ibid ...
... Juillet . Lettre de M. de Pontchartrain fur le même fujet de l'aumônier . pag . 443 . 1717 5 Juin . 1717 8 Juin . ibid . Réglement qui oblige de prendre un aumônier pour les voyages de long cours , l'équipage étant de 40 hommes , ibid ...
xxiv ÆäÀÌÁö
... Juillet . Chancelier de Confulat . pag . 420 . Edit par lequel le Roi s'en eft réfervé la nomination , liv 1 , tit . 9 art . 16 , > Chirurgien . pag . 243 . 1717 5 Juin . Réglement concernant les chirurgiens qui doivent être embar- qués ...
... Juillet . Chancelier de Confulat . pag . 420 . Edit par lequel le Roi s'en eft réfervé la nomination , liv 1 , tit . 9 art . 16 , > Chirurgien . pag . 243 . 1717 5 Juin . Réglement concernant les chirurgiens qui doivent être embar- qués ...
xxv ÆäÀÌÁö
... Juillet . Ordonnance qui défend de charger aucunes marchandifes dans le Levant fur des bâtimens étrangers . ibid . 1728 24 Mai . Ordonnance fervant de réglement pour le Confulat de Cadix . pag . 222 . ibid . pag . 223 & fuiv . 1728 2 ...
... Juillet . Ordonnance qui défend de charger aucunes marchandifes dans le Levant fur des bâtimens étrangers . ibid . 1728 24 Mai . Ordonnance fervant de réglement pour le Confulat de Cadix . pag . 222 . ibid . pag . 223 & fuiv . 1728 2 ...
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ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage