Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, 1권Impr. Chirat, 1760 |
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... autres du 18 Décembre audit an 1603 , portant défenfes à tous fujets , autres que ceux qui auroient pouvoir dudit fieur de Montz , » de trafiquer ès - dits pays depuis le Cap de Rofe » jufqu'au quarantieme degré , comprenant toute l ...
... autres du 18 Décembre audit an 1603 , portant défenfes à tous fujets , autres que ceux qui auroient pouvoir dudit fieur de Montz , » de trafiquer ès - dits pays depuis le Cap de Rofe » jufqu'au quarantieme degré , comprenant toute l ...
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... autres encore , à proportion qu'il fera cultivé , protégé & encouragé , eft la véritable fource des richeffes qui ... autres . Les principes du gouvernement & la politique ref pective des nations , doivent varier pour s'accommoder aux ...
... autres encore , à proportion qu'il fera cultivé , protégé & encouragé , eft la véritable fource des richeffes qui ... autres . Les principes du gouvernement & la politique ref pective des nations , doivent varier pour s'accommoder aux ...
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... autres généralement quelconques , les denrées & mar» chandifes du crû ou fabrique du Royaume , destinées pour les colonies Fran» çoises ; & par les Arrêts des r10 Septembre 1668 , 19 Mai 1670 , & 12 Août » 1671 , il accorda la faculté d ...
... autres généralement quelconques , les denrées & mar» chandifes du crû ou fabrique du Royaume , destinées pour les colonies Fran» çoises ; & par les Arrêts des r10 Septembre 1668 , 19 Mai 1670 , & 12 Août » 1671 , il accorda la faculté d ...
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... autres , n'étant pas naturel , dit - il , que nos Rois euffent voulu confier leur perfonne & leurs troupes à la conduite des étrangers Italiens . De forte . que felon lui ceux de qui les vaiffeaux étoient pris à loyer , n'avoient que la ...
... autres , n'étant pas naturel , dit - il , que nos Rois euffent voulu confier leur perfonne & leurs troupes à la conduite des étrangers Italiens . De forte . que felon lui ceux de qui les vaiffeaux étoient pris à loyer , n'avoient que la ...
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... autres Amiraux en France , pour la Bretagne , la Guyenne & la Provence ; mais il n'y a que ceux ci - deffus qui ayent eu le titre d'Amiraux de France depuis Pierre le Miége ou le Megue , qui a été le premier Amiral de France en titre d ...
... autres Amiraux en France , pour la Bretagne , la Guyenne & la Provence ; mais il n'y a que ceux ci - deffus qui ayent eu le titre d'Amiraux de France depuis Pierre le Miége ou le Megue , qui a été le premier Amiral de France en titre d ...
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자주 나오는 단어 및 구문
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage