Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, 1권Impr. Chirat, 1760 |
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... dixieme de l'Amiral . T. 2 , liv . 3 , tit . 9 , 1738 15 Déc . 1739 21 Mars . 1739 2 Mai . 1739 23 Août . 1739 22 Déc . 1740 13 Avril . 1740 18 Déc . 1742 19 Juil . 17431 Août . 1743 Août . 1744 16 Avril . 174423 Avril . 1744 20 Mai ...
... dixieme de l'Amiral . T. 2 , liv . 3 , tit . 9 , 1738 15 Déc . 1739 21 Mars . 1739 2 Mai . 1739 23 Août . 1739 22 Déc . 1740 13 Avril . 1740 18 Déc . 1742 19 Juil . 17431 Août . 1743 Août . 1744 16 Avril . 174423 Avril . 1744 20 Mai ...
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... dixieme de l'Amiral , & autres encouragemens pour la courfe . T. 2 , liv . 3 , tit . 9 , art . 32 . pag . 351 . 1748 9 Août . Ordonnance par laquelle le Roi remet fon droit de recouffe en cas de reprise taite par fes vaiffeaux . T. 2 ...
... dixieme de l'Amiral , & autres encouragemens pour la courfe . T. 2 , liv . 3 , tit . 9 , art . 32 . pag . 351 . 1748 9 Août . Ordonnance par laquelle le Roi remet fon droit de recouffe en cas de reprise taite par fes vaiffeaux . T. 2 ...
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... dixieme de M. l'Amiral dans les pri- fes . Même T. 2 , liv . 3 , tit . 9 , art . 32 , Arrêt du Confeil pour le partage des prifes faites par des bâtimens armés en guerre & marchandifes . T. 2 , liv . 3 , tit . 9 , art . 33 , 1758 9 Juin ...
... dixieme de M. l'Amiral dans les pri- fes . Même T. 2 , liv . 3 , tit . 9 , art . 32 , Arrêt du Confeil pour le partage des prifes faites par des bâtimens armés en guerre & marchandifes . T. 2 , liv . 3 , tit . 9 , art . 33 , 1758 9 Juin ...
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... dixieme des prifes , fur quoi voir l'art . 9 de ce titre . Depuis que les Gouverneurs de Provence ont ceffé de prendre le titre d'Amiraux du Levant , les Grands - maîtres de la navigation , & après eux les Amiraux nommés de- puis le ...
... dixieme des prifes , fur quoi voir l'art . 9 de ce titre . Depuis que les Gouverneurs de Provence ont ceffé de prendre le titre d'Amiraux du Levant , les Grands - maîtres de la navigation , & après eux les Amiraux nommés de- puis le ...
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... dixieme , il fut arrêté que l'Ami- ral en jouiroit fuivant l'Ordonnance . Il fut ftipulé encore que les Juges royaux ordinaires continueroient de con- noître des matieres maritimes & d'Amirauté , à la charge néanmoins de faire tenir par ...
... dixieme , il fut arrêté que l'Ami- ral en jouiroit fuivant l'Ordonnance . Il fut ftipulé encore que les Juges royaux ordinaires continueroient de con- noître des matieres maritimes & d'Amirauté , à la charge néanmoins de faire tenir par ...
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자주 나오는 단어 및 구문
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage