Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, 1±ÇImpr. Chirat, 1760 |
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... rendu les délices d'une grande Province confiée à votre administration ; vous voit encore ajouter à toutes ces qualités héroïques & bienfaisantes , le sceau qui en garantit la durée : je veux dire l'empreinte refpectable d'une piété ...
... rendu les délices d'une grande Province confiée à votre administration ; vous voit encore ajouter à toutes ces qualités héroïques & bienfaisantes , le sceau qui en garantit la durée : je veux dire l'empreinte refpectable d'une piété ...
19 ÆäÀÌÁö
... rendu libre à tous les Négocians & Armateurs des Villes ayant la faculté de commercer aux Colonies , avec les mêmes exemptions qu'avoit la Compag- nie , à condition néanmoins par l'article 3 , de payer au Tréforier - général de la ...
... rendu libre à tous les Négocians & Armateurs des Villes ayant la faculté de commercer aux Colonies , avec les mêmes exemptions qu'avoit la Compag- nie , à condition néanmoins par l'article 3 , de payer au Tréforier - général de la ...
30 ÆäÀÌÁö
... rendu enfuite en latin par ces expreffions , maris fectus , pr©¡pofitus ad mare , claffis regia magifter , galliarum Neptunus . pr©¡- Cependant les Sarrafins & les Arabes , appelloient indifféremment Emirs ou A miras , les commandans des ...
... rendu enfuite en latin par ces expreffions , maris fectus , pr©¡pofitus ad mare , claffis regia magifter , galliarum Neptunus . pr©¡- Cependant les Sarrafins & les Arabes , appelloient indifféremment Emirs ou A miras , les commandans des ...
51 ÆäÀÌÁö
... rendu en noftre Confeil d'Eftat , Nous y eftant , tu aye à exécuter de point en point felon fa forme & teneur , & faire pour fon entiere exécution , & des préfentes , tous Exploits , Commandemens , Sommations & autres Actes & Exploits ...
... rendu en noftre Confeil d'Eftat , Nous y eftant , tu aye à exécuter de point en point felon fa forme & teneur , & faire pour fon entiere exécution , & des préfentes , tous Exploits , Commandemens , Sommations & autres Actes & Exploits ...
53 ÆäÀÌÁö
... rendu entre les Officiers de l'Amirauté de la Rochelle & ceux de l'Amirauté de Brouage , transférée depuis à Marennes ; par lequel Réglement le Duc de Vendôme décida que ceux de la Rochelle connoîtroient des prifes qui feroient ...
... rendu entre les Officiers de l'Amirauté de la Rochelle & ceux de l'Amirauté de Brouage , transférée depuis à Marennes ; par lequel Réglement le Duc de Vendôme décida que ceux de la Rochelle connoîtroient des prifes qui feroient ...
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ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage