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?r.em Partie bdifat Ratum (y) tout ceque feroit ce dernier. Les lettres dite* Sec T. il. 'reverfales font d'ufage en Allemagne,. & furtont en Alface. Chap. L On aplique ce nom en général, a toutes fortes de réponfes. A*T- l Mais il convient principalement aux lettres, par lefquelleson.

s'engage, d'acomplir les conditions, conventions , obligations, impofecs à une charge ou à quelque terre. Les lettres apellées feabinaks n'avoient rien, de fingulier , finon qu'elles étoient données par les Echevins. Le XIV. fiècle en fournit des exemples. Nous ne croyons pas devoir toucher plufieuts autres lettres, qui font d'un ufage ordinaire, quoiqu'elles entrent aufll dans nos archives. Nous avons réuni la plupart de celles , qui portent en titre ou dans le corps de la pièce le nom de lettres, fuivi de quelque dénomination , qui les fpécifle. Faifons en autant à l'égard de celles, qui font intitulées épitres.

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ARTICLE IL

Chartes apellées épitres.

Refque tous les peuples, qui s'établirent fur les ruines de l'Empire Romain, donnèrent à nombre de leurs chartes la forme d'épitres. En quoi ils avoient été prévenus par les Romains eux-mêmes , &: furtout par les referits de leurs Empereurs. Peut-être aufTi avoient-ils immédiatement par prunté cet ufage de l'Eglife, qui n'employoit guère que des épitres, pour terminer les afaires , qu'elle avoit à régler. Con(«) Hug.defri- formément à leur étymologie; les épitres font apellces(rf) mifmdfirib.orig.cap. ^ par Caffiodore. Quoique l'-adrelle & le falut foient les caractères propres des lettres ; il faut convenir, qu'anciennement (b) Btlux.. Cspi- on qualifioit épitres , des chartes, qui n'ofroient (b) ni adrelfe 45s'"404 408. *ù bfpti. D'autres omettoient le {c) falut, mais exprimoient 409 469.478- l'adreue. Il n'eft pas rare, de trouver des pièces , portant (C) ibid. col. 406. lltTt je nom chartes & dans le texte , celui d'epitres

JLl6. joo. 501. '71

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apellées tour à tour épitres &: chartes. Dans les tems pofté- PREM PART1E< rieurs, le nom d'épitre a cédé la place à celui de charte; Se et. n. quoique l'acle eût fouvent confervé la forme d'épitre, con- ^"* Pj/' liftant dans l'adreffe & le falut. Epitres de do

~%î. Si l'on remonte à la plus haute antiquité, on ne. fait lef- nation , de cefquelles (d) font les plus ordinaires des épitres ou des chartes de fi°"' £fdopt,*£* donation. Cependant le texte même ne les apelle preique point , firmitaih. charta , mais cbartula ou chartola. Les mêmes, pièces qualifiées {d) B*luz.c*tpitres de donation, font aulli apellées épitres de tefiament. Beau- ""(.The/Jurus9' coup font Amplement intitulées donation ou feulement don, anecdot.coL9.i99' donatio, donum. Dès le Vl.fiècle les fouffignés leur (e) don- f'^f£79S"f~ nent dans leurs fouferiptions le nom de donatio cejfioque. (e] Maffti ifior.

Hickes diftingue (/) les donations Anglofaxones, en verba- DipUm.p. 1 jo. les ou fans écrit, en inftrumcntales ou avec écrit >• ou bien (/) Mftrt. *fifr en limples & folennelles. Les fimples étoient faites de vive }' voix ou par écrit, ou en inveftilTant de la chofe donnée. Les folennelles ajoutoient à ces formalités des fymboles de donation & des cérémonies. Il prétend, mais fans en fournir les preuves, qu'il y eut grand nombre de donations fans charte en Angleterre, foit avant (g) foit depuis la conquête des ^ j ibid.p. 84. Normans. Il y avoit auffi chez les Angloisf^) des donations \bj ibid.p. 85. limitées à la vie d'une ou de plufieurs perfones. C'eft furquoi nous nous expliquerons un peu plus en détail; lorfque nous traiterons des précaires.

Les épitres de cejfion ne doivent pas être féparées de celles de donation; puifque la plupart n'en etoient pas diftinguées. Aulli (i) les mêmes chattes portent-elles à la fois les noms d'épitres de ^ BWw. col. donation ou de ceflion. Quelquefois néanmoins la ceflion avoit %c[* *' 57°' pour cara&ére particulier, de terminer un diférend à l'amiable, ai II étoit ordinaire , de conclure les chartes, par des peines contre les réfra&aires. Mais les légiflateurs, félon une des formules du P. Sirmond (k), avoient réglé, que les ceffions n'au- (*) IhùL col.yjx. roient befoin d'autre authenticité, que d'être fblennellement reconnues, par celui qui les avoit faites, ou d'être autorifées par fon' écriture ou par des témoins, fi elles étoient d'une autre main. Ainfi dans les ceffions, l'impofition des peines avoit paru une précaution inutile. Licèt (l) in cejftonibus pcenam adne- M col.406. <li non Jit necejfe, eft-il dit dans les formules de Marculfe. 4e%9' Et dans celles du P. Sirmond : in cefftonibus ver a licèt pçena

Prem. Partie. non tnfcratur- H étoit permis toutefois d'en ufer autrement, sE c T. H. comme on le voit, pratiqué dans l'épitre même, que nous alÀjtT*"lî léguons.en preuve Il femble en effet, que le premier ufage, fut d'abord le plus ordinaire, mais qu'on fuivit le fécond dans la fuite. Les exemples en font communs au VIII. liècle. Peutêtre même l'étoient-ils dès le VI. C'en: ce qu'on peut conclu, v „ , re des formules Angevines , inférées dans, le Suplément de la

87. Diplomatique. Ces {m) peines etoient au moins pécuniaires. Il

n'étoit pas rare , d'y ajouter des malédictions, des excommunications , des anathèmes.

Les donations font prefque toujours apellées ceffions , fous la première race de nos Rois. Les preuves en font dans tous

»J*liw^es recue^s ^es formules du tems. Les (») chartes de celîion

js4.' ou de donation royale, confervoient le nom d'autorité, qui leur étoit commun avec beaucoup d'autres pièces. Celles de tradition peuvent aulfi fe raporter aux donations. Mais nous nous réfervons à en parler, fur l'article des chartes. Il n'étoit point nécelfaire , dans les pais de droit, de faire inférer les ceffions dans les actes publics, comme les autres actes. Lorfque les donations ou ceflions étoient faites en faveur de quelque Eglife, on les apelloit facrationes & même facraDei. Sidoine (e) LU, IX. Apollinaire acorda des lettres (o) de refbitution , ou plutôt de

fy'ft.X. donation libre & volontaire , au fujet de quelques biens ou

efclaves, qui lui étoient conteftés par un autre Evêque, fous le nom de lit ter* refitfori*.

Le nouveau Du Cange cite, d'après la cinquantième formule de Lindenbrogc, des épitres apellées epifioie adfatimœ, qu'il traduit chartes de donation. Il tire l'étymologie de ce nom à'affari: parceque les donations, dont il s'agit, fe faifoient fans parler , en jetant feulement une paille dans le fein du donataire. Cette expreflion ne vicndroit-telle pas plutôt à'ad fatum ? On aura dit d'abord , epijîolx ad fatum : lettres à valoir, lorfque l'un des deux contra&ans aura par la mort rempli fa deftinée. D'epiffo/a ad fatum , on aura formé , epifiola adfatima. Ces propagations Se concrétions de mots n'ont rien de fort extraordinaire. Tout ce que nous pouvons ajouter , pour 1 eclairciffement d'un terme , dont l'exemple efb unique , va fe réduire, à donner un précis de la formule même , d'où il eft pris. Un mari, de une femme fans enfans fe: I

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'"~ PREM. PARTIE.

S E C T. II.

lonrune donation mutuelle de leurs biens, dont ils ont, diient-ils, fait. drefler deux lettres , epifiolas adfatimas , écrites d'une feule teneur, & qui doivent être fignées par les té- c H A P. I, moins, qu'ils en ont priés. Le fait, comme on voit, quadre art- ll afTez avec notre explication. Au furplus pour la vérifier , il faudrait avoir en main quelque autre ancien monument.

Les épitres de donation entre le mari & la femme font encore nomméés, epiJloU contulitionis ou contulationis. On (j>) en- (» B*Iux.t<m>.t. crrefToit deux d'une même teneur , epifiolas uno tenore conf- 4?8,479> criptas^

Les épitres d'adoption {q) emportoient avec elles la donation ^) r> des biens d'un côté, &: l'obligation de l'autre, de fournir aux î'*7." befoins de celui, qui s'en étoit delTaifi. C'eft pourquoi cesfortes de conventions étoient quelquefois connues, fous le nom de tradiiio refpecfualis (r), interprété dans du Cange par (r) ibid.col.rtf. tradith refpeftiva. Elles font auffi apellées convenitntia, dans (s) les formules de Marculfe. WlW.r0/.41j.

Lorfqu?une fille étoit morte avant fon père ; fes enfans n'entraient point en partage avec leurs oncles, comme iîsauroient fait, fi leur mère lui eûtfurvécu. Mais fuivant la loi Romaine, le père pouvoir faire rentrer fes petits-fils & filles ,, dans la jouifTance des droits, que la* mort prématurée de leur mère leur avoit fait perdre. Les formules de Marculfe (t) nous fournifl'ent une epitre de ce genre. Celles de Sirmond en (,) mÀ.coLLW. rajportent une autre , laquelle fe qualifie epijlola firmitatis, col. 480. dénomination qui ne fignifie quelquefois, qu'une donation aperpétuité. Nous renvoyons les épitres d'échange à ^article des contrats, aulfi-bien que les épitres apelléescompojttionates. tfoudemLu-""

II. Lorfqu'on acordoit la liberté à un efclave ou ferf; on miflïon. Ch*md* en drelfoit une épitre ou des lettres, qu'on appelloit aufli ZdcTM\tioni,t's> quelquerois (h) chartula. tngenuitatts, ou libertatts carta, ma- ton». Méprife de numijjionis atque tngenuitatts titulus (x), ingenuitatis auctori- M-du Cange. tas, tejiamentttm libertatis , abfolutionis titulus , libellus mantfi- ^a^uui^' mijfionis , concejjienis ingenuitas (y), ou Amplement abfolutio, f»rt. up.764, (z.) ingenuitas & manumijfto. Tout le monde avoit droit de (*) ÂmfUjp.CoU faire de ces fortes de chartes, fans excepter les efclaves me- jjj. 440./40. mes, qui avoient acheté d'autres efclaves de leur jteculiunf. J4*

Outre la piété & la reconoiffanec, qui eneageoient fou- . Bal"*" CaP'

1 * v J 1 I I L N 1 r • <*/./.*. cet. y4i;

venc les maîtres, a rendre la liberté a leurs lerviteurs ; on (z)HiektsDifert. Prem Partie fe*^*** quelquefois confifter les réjouifTances publiques, dans Sect. il. cette bonne œuvre. La 39. des formules du premier livre de A t*î- Marculre (*) raporte une lettre du Roi à un Comte , par la(*) Balui. col. quelle il lui eft enjoint, à location de la naiflance d'un Prinî?$. ce, de faire mettre en liberté trois perfones de chacun des

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deux féxes, atachées à la culture de chacun des domaines du Roi. Uépitre d'ingénuité étoit donnée au nom du Comte ou (a) Col. 43 j- (a) du Domejlique, chargé de la régie de ces domaines.

Les chartes d'ingénuité étoient ordinairement exécutées auïïîtôt après leur conceflion. Il arivoit pourtant quelquefois, qu'elles ne dévoient avoir lieu, qu'après la mort de celui, (h) De re Di- qUj les acordoit. Quelquefois (b) on fe réfervoit certaines ferfhm.fuppi.f. si. vjmcjes fur celui ^ qu'on mettoit en liberté. Mais à l'égard des perfones deflinées à l'état écléfiaftique, la liberté devoit être pleine Se entière. On varioit beaucoup , dans la manière & les cérémonies obfervées, quand on tiroit quelqu'un d'efclavage. On les peut voir dans la nouvelle édition de du

rhiout,odmT* CanSe- °n trouve des chartes du XIIL flècle » qui(Ometf. 14.107. tent en liberté tous les ferfs d'une Eglife. Le favant M. Lancelot dans fon Mémoire fur la vie & les ouvrages de Raoul de Prefles, après avoir obfcrvé que Raoul de Preflcs premier M) Mémoires de ju nQm & çQn cpoufe U) acordèrent des lettres d'afranchijft1. lo.eW/f- dcHol. fient c de manHmijjion , a tous les hommes & femmes de corps f, 4ii. 41 j. de leurs terres , ajoute , qu'/7 s'efi confervé un n(fez, grand nombre de ces lettres de manumifficn, &c que les dernières qu'il ait vues font du mois de Juin 131 y. Il y en a de bien plus récentes en Angleterre. Le prxceptum denariale étoit une forte de charte de manumiffion. Il fera mieux d'en dire un mot, lorfque nous parlerons ( 1 ) des préceptes royaux. Si le ferf fe rachetoit lui

t^t^tlei C*6x m^mc > f°n 1T1:utre acordoit une charte de fe) redemtion, t .t.z.fo. 46t. cfjartuidm n-demptionalem ou fimplemcnt redcmptionale.

Il eft d'autant plus néceflaire , d'expliquer ici , ce .qu'il faut entendre par epijlola conculcaturia -, que M. du Cange, dont la vafte érudition , guidée par un jugement, qui ne s'écarte prefque jamais du vrai, a donné pour cette fois dans un contre-fens-, qu'on ne fauroit fe dilTimuler, & qu'on peut démontrer par M. du Cange lui-même. Voici d'abord fon

(1) C'eft là que nous toucherons quel- I lées facrs. & divales , & de plufîcurs auque chofe des lettres impériales, apel- j tr«s épitres des Empereurs & de nos Rois.

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