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Prem Partie trcs P^ccs > °tu'on pouroit peutêtre retrancher du catalogue.

- des notices ; {e) quoique intitulées-traditâri* de terra fie qu'elles en confervent encore d'autres caratrercs. On eft à plus forte raifon en droit, de porter le même jugement des formules , où le texte femble defavouer le titre de notice, dont elles font décorées: fur-tout lorfqu'il eft d'une main poûérieure,. & que les ades ne commencent ni par notifia, ni par notum eji-c. Ainii, quoique, dans le Suplément de la Diplomatique (/), on ait mis en titre , notifia de tt.itis fervorum , notifia de commodato; nous aimerions mieux nous en tenir au nom. d'épitre, que la formule fe donne à elle-même , dans le corps de la pièce , &: à celui de caution, que la. féconde s'atribue plus d'une fois. D'ailleurs le titre de l'une &c de l'autre paroît ajouté après coup. A cette dernière circonftance près, nous en difons autant, d'une (g) notice de cejfton , qui par deux fois fe qualifié elle-même épitre : d'une notice de partage entre, deux frères v {h) notifia divifionis, qui s'appelle paclio divijionis^

Mais nous n'avons.garde d'exclure du rang des notices, celle qui eft intitulée dans le Suplément de la Diplomatique (i) de matrimonio Jervorum: parce qu'outre le titre.de notice, dont elle eft ornée, elle commence par notifia qualiter ejr yuir bus ejrc. caractère inçonteftable des notices de quelque fiecle qu'on les fupofe. Le nom de convenientiœy quelle prend dans le texte, n'empêche donc pas, qu'elle ne foit regardée com-r me une vraie notice. Il s'agit d'efclaves, qui fe font mariés contre le gré de leurs maitres: ceux-ci conviennent enfin du partage , qu'ils feront des enfans, qui naitront de ce mariage, & du peculium ,.quc les nouveaux mariés pouront acquérir.

VI, Les notices des X..XI. te XII. fiècles eurent beaiir coup plus de raport.avec. celles , dont nous venons de donner l'idée , qu'avec celles qui émanoient des tribunaux. Nul fiecle ne fut plus fécond, en ces fortes de pièces, que le XL Elles diminuèrent infenfiblement, dans les premières années du XII. fiècle :&c peu s'en faut que nous ne difions, qu'avant fon milieu la mode en étoit totalement paftee. Parmi ces nouvelles notices , il s'en rencontre quelques-unes, qu'on peut apeller purement hift^oriques. Elles empruntent toute leur autorité de celui, qui les a dreflees. On doit par conféquent y. ajouter la même roi, qu'à des hiftoriens, coniidérés dans les.

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mêmes circonftances,. où fe trouvoient les auteurs de ces no- PREM Partut

tices. Toutes chofes égales, l'auteur connu doit être préféré Sect. Il

à l'anonyme, l'Ecléfiaftique ou le Religieux au laïque, l'hom- Ch Ap. Il 1.

me en place au fimple particulier, le contemporain à celui,

qui n'a vécu, qu'après les événemens, qu'il raporte. On peut

voir, dans la très-ample Colle&ion de D. Martcne &: deD.

Durand, un exemple d'une notice purement hiftorique, fans

nom de témoins , ni foufeription de l'écrivain. Mais celui,

qui la drefle, déclare Ton nom, dès le commencement de

l'afte. Elle eft du X.. fiècle, &£. débute par ces mots , qui la

caractérisent, notilia conventionum..

La plupart des notices du moyen âge ne roulent, que fur des donations-, des confirmations, des reftitutions, des enfaifinemens ou des invettitures , par lefquelles les acheteurs ou donataires avoient été mis en poflefiion actuelle des bienSj qui leur avoient été donnés, reftitués ou vendus. Les archives , & furtout celles de Languedoc & de Provence , font pleines de notices & de chartes , apellées notitU Warpito- (k) v. Hong. rU, gurpitor'ut, Warpituri* , guarpitorid , Warpitionis yguer- Preuv. de l'hift. dt pitionis rlVirpitionis , evacuationis y fecuritatis ejrc. On les &pif,m'C"l'ilU nommoit de plus (/) annotatio guerpitionis. ou dimijjionis do- {l)lbid.al.}i%. natio, donationis guerpitio & même [m) abfolutio. ^\m) Cd i

Il y en avoit de plus ou de moins folennelles. Plufieurs m "'3 '4' étoient le réfultat d'un jugement rendu dans le plaid, inplacito. Telle eft une notice du milieu du X. fiècle, qui commence ainfi, notifia prufejftonis feu fecuritatis, Jtve guarpitorU, & qui s'apelle encore dans la fuite feriptura guarpitoriœ & fecuritatis.. An {») contraire une autre notice, fous le nom de (n)Col.97: commemoratio, (0) prefque du même tems , eft fi peu publique; (o)C»l 101 qu'elle n'annonce pas de témoins. Cette notice n'eft point une pièce faite par les moines; puifqu'elle apartient à la Cathédra. le de Narbone.

L«ir Lcs notices judiciaires du X. fiècle, telles qu'étoient la^ plupart de celles , qui prenoierit le nom de guerpitio, fc qua*lifioient encore {p ) notifia guirpitionis vel confignationisy (ej) no- ^ Iiid frf 1<y} tJtia patefatfionis vel redditionis & guipitionis , notifia feriei. (j)C«/. itj.

. Les notices de ce genre durèrent pendant tout (r) le cours du {r)Col.i6j.nz,. fiècle fuivant. Il y en avoit pourtant au X. fiècle , qui n'é- î°°

. ooient point drcifées dans des plaids. Entre autres nous pouvons*

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citer une pièce , dont voici le commencement: (s) hdc efi carta noticionis Jive guirpicionis. Le donateur y parle en fqn propre nom. Les notices données dans les plaids s'apelloient quelquefois , furtout dans le XL fiècle (t) , notifia definitionis, ou fim* plement defnitio.

VII. Sur le déclin du XL fiècle , on commença à mettre fi peu de diférence entre les notices Se les chartei ; qu'on les apelloit indiféremment chartes, teftamens &c notices. Aulïï les commençoit-on quelquefois (u) de la forte : Hœc efi carta, vel teflamentum, feu notifia guarpitoria. On ne les drefloit pas non plus , avec moins de folcnnité, que les chartes les plus authentiqués. Qu'on compare la notice citée avec la charte (x) de déguerpijfement, cottee en marge , ou , fi l'on veut la charte, qui fe qualifie carta guarpitionis (y ) avec la notice , qui la fuit, &c dont voici le commencement, après l'invocation de la fainte Trinité : Hœc ejlnotifia de dono & guirpitione & laxatione & evacuatione ; (z) on ne découvrira pas certainement beaucoup plus de caractères de folcnnité d'un côté que de l'autre. On voyoit même des notices, notitU IVarpitorU , expédiées dans des plaids. Elles égaloient , fi elles ne furpaffoient pas l'authenticité des anciennes notices, émanées des Juges François, fous les deux premières races. On ne- trouve pas feulement des notices du XL fiècle , ateftées ou fignées par un nombre confidérable de témoins; on rencontre de plus des acomodemens en forme de chartes parties, qui prennent toutà-la-fois les noms de pa£t, fa£Ho, de convention, convenientia, de charte de notice, carta notifia Telle eft un titre de de Jean de Bayeux Archevêque de Rouen. Nous l'avons fait graver à la tête de nos chartes divifées.

On pouroit peut-être ranger parmi les notices, des brefs donnés dans les plaids ou afîifes, fous le nom de ( a ) convenientia & de brève memoratorium tout-à-la-fois. Nous en pouvons dire autant de (h) krevis memoratorius de placito, brevis rememorationis de placito, & peutêtre même de carta commémorât ionis de placito (c). Au furplus dès le commencement du XL fiècle, il fe rencontre des notices, dont la folennité étoic la même, que celle des chartes ordinaires. Ce font celles qu'on apelle publiques. Nous en avons une fous les yeux, qui fe dit ( d ) notifia traditvria & revejlitoria, &: dans la fuite vendttio. Ainfi reveJHtoria ne fignifie rien de plus que Warpi- PREM PARTIE toria. D. Martène(e) a inféré, dans fon Tréfor d'anecdotes, Sect. Il & dans fon ampliflime Collection, deux notices intitulées, ^,f^P- IIr* notifia de reftitutione. L'un eft du XI. fiècle, l'autre du XII. Anlcd.tom^'.col Mais elles ne prennent point, dans le texte le nom de noti- iss.Amfi.Coilea,. ces. Elles reviennent à celles de dégucrj>iffementr, aiuTi bien que u u co1'6%9% les notices,, qu'on intitule de clamore fatfo: La même pièce eft nommée dans le corps de l'atte (f) emendatio &c convenientia. (fThef.) Aneed.C'eft une notice purement hiftorique. Elle ne devrait pas être t. i.cd.yu parmi les diplômes du IX. mais du XI. fiècle, auquel il faut la reftituer.

Outre les notices de donation 8£c.»on en dreflbit aum, qui raportoient certains événemens fineuliersCfJ,comme la fatisfac , tion , raite a une Lgliie par quelque seigneur, qui 1 avoit vexée auparavant &c. Quand on avoit fait des entreprifes fur les biens d'autrui, ôc qu'on en étoit convaincu par les titres ; on donnoit une notice de leur authenticité reconnue en préfènce des juges, avec ce titre (h), notitia c&nlaudationis. J jj.ajr

Bientôt après les commencemens du XII. liecle, les noti- tm.-t. col. 70. ces celTèrent d'être en ufage. A peine en trouve-t-on des exemples depuis 1130. Car il ne faut pas s'autorifer de quelques chartes des XIII. & XIV. fiècles, qui fc qualifient ellesmêmes notuU, (i) puifque ce font des chartes proprement dites. ^ ^ v la nom,eu On voit dans la fuite nombre de pièces , qui ont des raports leUit. de duC*»avec les notices,. fans être précifement la même chofe. Tels ZeïMce mvtfont plufieurs acords , plaids, jugemens , actes & procès verbaux , où Ton raconte ce qui s'eft pafie, fans que perfone parle en fon nom. Mais ces actes font toujours drefîés fur le champ r au lieu que les notices privées & proprement dites, n'étoient rédigées par, écrit, que plufieurs années après les faits , dont elles confervoient la mémoire. •

Ikferoit inutile d'obferver, que les notices de l'Empire, des Gaules, des dignités impériales ou ecléfiaitiques de Rome Se de Confiantinople , n'entrent point dans notre defTein. Mais les notices1, qui faifoient partie des inventaires (k), apellés (k) Gnger.Mag. polyptiques, ne font point étrangères aux archives; quoiqu'il lib-4- Ef'fi-ISconvienne mieux d'en parler ailleurs. Nous en difons autant nèolètit?' 4°" de ces anciennes (l) notices de témoins, où l'on ne faifoit ( 0 Mafej ijicr.. que répéter brièvement les. noms & les qualités de ceux, ^^m'ta£'l4^'

PREM
Sec

1 qui avoient foufcrit quelque a&e, avec l'étendue prefcrite T il Par ^ Droit Romain, c'eft-à-dire avec des iignatures rai

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CHAPITRE IV.

Pièces judiciaires.

LE s Titres ou pièces apartenant à l'adminiftratiort de la Juftice ont une lia,ifon fi naturelle, avec une portion confidérable des notices ; qu'on ne doit pas les en féparer. Nous ne remonterons pas aux Sénatus-confultes, ni aux autres jugemens des Magiftrats ou du peuple Romain. Quoique plulîeurs des ufages, dont nous aurons à parler, (oient empruntés des Romains ; il nous fufira de reprendre les chofes des premiers tems de la monarchie Françoife.

ARTICLE PREMIER.

. >

Mandats, procurations dr mandemens.

Procurations, j T £s L0iX Romaines ne permettoient pas , de pourfuivre I 1 les procès par procureur; lorfqu'on pouvoit le faire par foi-même. Les loix & les coutumes des barbares ne furent pas fi févères. Le génie des peuples dominans exigeoit cette condefcendance. Entièrement ocupés de la guerre, ils étoient pour l'ordinaire incapables de toute autre aplication. Si donc quel» qu'un , foit incapacité , foit maladie, foit autre railbn, vou

lait fe décharger fur un avocat ou fur un ami, du foin de gérer fes afaires ; il lui donnoit une procuration, dont il étoit (A)Baluz.. Car- trèfle un a&e folennel , apellé mandement (a), mandatant , +41:494. ou mandatas, chartula mandat7, ligné de lui & des témoins

requis.

C'ell ainfi que les Evêques, Abbés & AbbelTes inftituoient les Avoués de leurs Eglifes , avec pouvoir de pourfuivre leurs procès, ou d'adminiftrer leurs afaires. Tout autre que des

Ecléfiaftiques

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