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PREM. PARTIE,
Sect. II.

ARTICLE PREMIER. Chap. ix.

Titres connus fous divers noms génériques.

I.T71 N termes de Palais les enfeignemens ou documens renfer

JJj mène toutes fortes d'anciens titres ; & principalement ,^2^,35^ ceux, qui furent acordés par les Princes en faveur des Egli- évidences &c. fes. Ce langage ne difére en rien, de celui de l'antiquité. Elle employa fouvent documenta, lorfqu'il ne s'agiflbit que de chartes. Mais elle ufa encore plus fréquemment de tabuU, de monuminajnonimina^ monimentajmunimina, munitiones, toujours dans la même fignification. S.Grégoire le Grand acorde des privilèges fous le nom de munitiones. Les Rois des Lombards en firent expédier fous ceux de munimina ou munimenta &c. Du moins en fe fervant de ces expreffions , avoient-ils intention de parler de diplômes; & l'on peut dire, que jufqu'à ces derniers tems, le même ufage s'eft confervé avec la même idée. Il n'eft pas rare dans le moyen âge, que les chartes fe qualifient apees.

Les évidences, s'il eft permis de rendre de la forte évident/^ furent aflfociées aux notions, & aux prérogatives des monumens. Elles devinrent à la mode, furtout en Angleterre , fans en banir néanmoins les autres termes, confacrés à la nomenclature des titres. Elles s'entendent de toutes fortes de chartes , & furtout de celles, qui renferment des donations.

M. du Cange ne les diftingue pas des telligrapha. Et à dire le vrai ces fortes d'inftrumens fe confondent fouvent enfemble. Cet auteur cite un Concile d'Angleterre, qui rend ces derniers par libelles. Mais lorfqu'il dérive leur étymologie du verbe Saxon tellan ; fa conjecture ne paroit pas heureufe. H femble plutôt, qu'ils tirent leur origine de tellus &c de jpâ<p«<p. En effet ils fignifient la defeription d'une terre ; parcequ'ils la faifoient conoitre par fes bouts & COteS. C eft auiÏÏ Tormttlarr l'interprétation , que leur donne Thomas Madox. Telligra- Angih. A Diprt. fhum , félon cet Anglois, veut dire (a) libellusde terra, à caufe cccer*i*t *»dent des limites des terres, fpécifiées dans ces chartes. Elles y c arme-icroient comme des hors d'oeuvre, qui n'entroient point dans le

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contexte de la pièce. Elles étoient même prefque toujours énoncées en Anglo-faxon, quoique les titres fuflent Latins. Cette efoèce d'a&e n'eft connu-qu'en Angleterre , fon ufage fut renfermé chez les Anglo-faxons.

M. du Gange nous repréfente grammotofora comme un fynonime de diploma^ feriptura , apices , & cite ces mots d'une charte de Gérard Evêquc d'Autun : Jujjimus et taies grammatoforas nojîrx aucloritatis in membranâ adfcribi. Mais comme il ne fufit pas, que quelqu'un ait ufé d'un terme extraordinaire, pour lui donner cours, & qu'il nous refte même quelque doute , fi l'on a bien pris le fens du Prélat, nous ne voudrions pas garantir le fens de cette expreffion.

; II. Les Grecs apelloient leurs chartes & leurs privilèges ew<p«ehierftXTetityypa.Qa, ypzfJinaTiia., é'ix.etiaf^aTO. : a peu près comme qui diroit chez les Latins, fecuritates , chirographa, fîrmitates. S'ils vouloient à la copie àvTiyp<t<poi, opofer l'original ; ils le faifoient par ces locutions, àv^ivrizov fix-xia/iat, «ussptjxos %âpTvç. Voilà l'origine des pièces,apellées par les Latins authenticum exemplar , authenticacartula, authentice epiJloU, & même authentica, foufentendant epijlola. M. du Cange cite des exemples de toutes ces acceptions & dénominations d'authentiques &il n'en eft point, qui ne foit d'une fort haute antiquité.

Mais il eft furprenant, qu'il n'en ait aporté aucun d'authenticum tout court ; foit que ce terme doive être pris fubftantivement, foit qu'il faille foufentendre exemplar ou inflrumentum. Car c'étoit vers le XII. fiècle un terme générique , pour exprimer toute forte d'originaux. Les Papes en faifoient grand ufage dans les bulles; quand il étoit queftion d'un titre conftitutif ou d'un privilège acordé par quelque Prélat , à l'avantage d'une Eglife de fon Diocèfe..

Titulus devint aufli un terme propre, à exprimer toutes fortes de chartes (b). Les preuves n'en font pas rares, furtouc' depuis le VI. fiècle jufqu'au XII. Titulatio litteralis (c) fe difoit plus particulièrement des chartes de donation..

III. Par diplômes on entend aujourdui & les bulles Pontifi& les diplômes foit royaux foit impériaux. Mais lafignification de ce terme ne fe borne pas là. Elle s'étend aux lettres patentes, aux privilèges , aux donations, à toutes fortes de chartes; pourvu qu'elles foient un peu antiques. Du^ refte nous n'en avons point remarqué, qui fe qualifie elle-mê

di r /~\ !•: 1 1 v 1 * t r PREM. PARTIE,

e la lorte. On diroit que le nom de diplôme auroit ete sect a

oublié , pendant près de mille ans ; quoique les compilateurs Chap. I X.

ne ceflent d'intituler ainfi les pièces, qu'ils infèrent dans leurs A R T- L J

collerions.

Cependant fi nous remontons au langage de l'Empire Romain; nous trouverons que les diplômes y étoient d'un ufage ordinaire, & que cette dénomination n'a voit guère moins d'étendue alors, qu'on lui en donne maintenant. On l'employoit, non feulement pour fignifier des édits; mais quelque acte que ce fut, fans en excepter les teftamens &: les codicilles, qu'on fcelloit en dehors, après avoir fait palTer au travers-* des fils ou ficelles de lin.

• Les autres diplômes n'étoient que plies : précaution néceffaire, pour la confervation du fceau, dont ils étoient munis. C'efl: de-là que leur vient le nom de diplôme, qui lignifie en grec quelque chofe de plié en deux. Les patentes ou provifions, par lefquellcs les Empereurs élevoient {d) au Confulat ou à {d)Symm.Ub.^. quelque autre dignité , s'apelloient facrttm diploma. f- '6*

Au raport de Suétone, Néron (e) prodigua les diplômes,. (?) la Néron. qui donnoient la qualité de citoyen Romain. Les Empereurs Ili faifoient mettre leur nom à la tête de leurs diplômes. (/) Mafeiijior. Dans les premiers tems, ils employoient,.pour les écrire, des Dipi.p.19. afranchis (g) apellés liberti à di/lomatibus. Ces maitres du monde (s) Fabntti infavoient grand foin, d'y expofer {h) les motifs, qui les avoient <"">'•?. 343, déterminés, à donner ces diplômes ; de marquer le nom des per- liid'' fbnes, à la recomandation defquelles , ils avoient été acordés ; & d'impofer des peines, à ceux qui s'opoferoient à leur exécution. C'étoient comme autant de brévets, qui devoienr ,„

A /'■ii , 1 1 r» • (») Hng» do

être lignes de la main ( 1 ) du Prince. - frim. fi,-u>. orig.

Les palfeports ou faufeonduits, les patentes expédiées par tles Gouverneurs des provinces étoient encore des diplômes , ainfi que les congés (k) aeordés aux foldats vétérans. Ces di- % plomes étoienr fouvent de cuivre. On les apelloit pour cette (i) Thewijt. raifon, des (l) livres faits à coups de marteau. Ils avoient en- T",4'», core cela de lingulier, qu ils étoient écrits au dehors (m) com- p. ji. me au dedans.

Mais le plus grand ufage, qu'on fit de ces pièces; ce fut

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Prem. Partie- Pour Permettre s de fe fervir des voitures publiques. Car on s Ec T. 11. n'acordoit point ces voitures, (ans un diplôme de l'Empereur Artp'i IX" ou ^u Magiftrat, qui gouvernoit la province.

Les diplômes , qui permettoient d'ufer des voitures publier Vtget. Lib. z. ques, portoient aufli le nom ( n ) de tabuU tefiimoniales , & '%) c*f$od Va P^USuvent encore (0) à'evecliones. Ces diplômes marquoient VA. s '.tp. j. ^e nombre des chevaux acordés. Ceux qui ofoient en prendre WuL davantage , étoient fevèrement punis, de même que ceux, (p)

qui fans patente fe faifoient donner des voitures publiques.

A ces diplômes fuccédèrent les lettres trattori* , dont nous avons parlé, au commencement de la préfente Section, & qui donnoient aux voyageurs les mêmes prérogatives , fi elles n'étoient encore plus grandes.

Au XII. fiècle, &c les voitures publiques & les lettres du Prince, pour en obtenir l'ufage,fe foutenoient encore : comme (s) tyfl-n- 59. on peut en juger par quelques textes de Pierre de Blois, ( q ) & d'autres auteurs contemporains. On ne conoiffoit plus à la vérité ces lettres, fous le nom de tractorix ou de diplomata -, mais fous ceux de diplutna, duplomum Se plus ordinairement de duploma. On employoit aufli dans le même fens duplicata ou plutôt publia duplicata.'

Longtems auparavant les lettres des Gouverneurs des provinces, pour acorder un atelage de deux chevaux, deftinés aux (r) Mntrjpu voitures publiques , étoient apellces (r ) combina. Les Grecs Giof-Gruo-burb. empruntèrent ce mot des Latins, ainfi que trafforia, plus courts que leurs périphrafes KÎmvwç «Va/D^ow , <rùv$tpci Trtpi rcov «fjoojuijtwi» Suidas ufe au même fens de xofiTïîva,

quoiqu'il ne l'explique point. Chartes fous les IV. Parmi les termes génériques , propres à fignifier des noms de pages, chartes, des a£tes » des inftrumcns publics, fans en fpécLfier la

oblations. renon- . r i i r r « i c

dations,fermens, nature;pagina rut un de ceux , dont on le lervit plus ixeojpufculcs sec. quemment, vers le moyen âge. Pagina tejlamentalis fut un teftament, pagina cautionum, un a£te d'obligation, pagina ou paginola donationis, une charte de donation. Tel eft le fens, auquel il faut prendre le célèbre diplôme d'une Dame Françoife du VII. f i ) De re Dtyl. fiècle, copié d'après l'original (s) par D.Mabillon. C'eft en effet ?• *68- une vraie charte de donation , & qui plus eft, de fondation:

quoiqu'elle fe qualifie elle-même par cinq fois délibéraiio , &:

fixième , pagina deliberationis. Mais on fait que comme

deliberare fignifie livrer dans le bas & moyen age,ainfi deliberatio PRSE^; ^A^IE* veut dire quelquefois cejfio ou traditi»r Il étoit fort naturel, Chap. Ix. qu'on qualifiât paginants chartes, qui n'étoient écrites que ARr- I. d'un côté. 1» L'on nommoit page pagina , dit le P. Calmet (t) (t)Dijfert.fm » le côté écrit d'un volume, que l'on n'écrivoit que d'une 1* forme des Uvr* » part, 8c tabelU ou tabuU r ce que nous nommons à préfent {ag'l1' pages d'un livre écrit des deux côtés ». AngélodeNuce Bénédidin &: Archevêque de RolTano nousaprend, que Léond'Oftie avoit compilé un rcgiftre ou cartulaire divifé en fix parties,, dans lefquelles entroient toutes le* chartes du Montcaifin fous ces titres: Privilèges, préceptes, ablations ,. libelles, renonciations, fermens.

Les oblations >, oblationes renfermoient les- titres de donation ; comme les renonciations comprenoient les chartes, par lefquelles on renonçoit à des droits réels, & dont on étoit actuellement en poflelfion, ou à des droits prétendus, Se qui étoient en litige. Les chartes de renonciation étoient apelleés anciennement renantii , Se depuis renunciationcs ou renunciatorije litterjt^

Le nom d'opufculum ayant été donné aux chartes, D. Ma- ,, n , billon n oublia pas («) dans la Diplomatique une dénomination pag. %9. fi fingulière. Les éditeurs de du Cange, à qui elle eft échapéc, nous aprennent en récompenfe, d'après le même illuftre Confrère, qa'opus a été pris dans une aurti grande généralité, Se (X) îbid. qu'un (x) Notaire, qui drefla certaine charte de ceflion au X. fiècle, la qualifia opus dans fa fignature. C'eft encore fur leur autorité, que nous mettrons diffum au rang des locutions, qui fignifièrent des chartes, des a&es ou des titres. Le monument , dont ils s'apuient efl; du XI. fiècle. On fait d'ailleurs, que dittum depuis le X1L veut fouvent dire une fentence arbitrale.

V. On appelle flarra les chartes, inftrumens Se contrats des: , . .,,

T C r\ i r Ai- 1 r' , Chartes des Juifs

Juifs. Quelques iavans Anglois ont oblerve, quon en trouve nommées ft*TM .•plufieurs dans la Tour de Londre, écrits en Hébreu, ou plu- livres > mémoires,, tôt en langage Rahbinique. Notrefiarrum-dk le ^febetaron TMcns"es,aftcspu' tintai febiura des Juifs. Il fignifie eftedtivement tous les-acles, qu'ils font entr'eux, contrats de mariage, procurations, tefcamensobligations , quitances. Ces dénominations font:

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