Traité des droits seigneuriaux et des matières féodalesG. Henault et J.-F. Forest, 1751 - 516페이지 |
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... Déclaration du dernier Janvier 1663 . 293 de 1669.9 Titre des Droits de Péage , Travers & autres de l'Ordonnance 308 CHAP . X. Du Droit de Taille CHAP . XI . De la Bannalité , 223 21 D 315 333 CHAP XII . Des Corvées > CHAP XIII . Du ...
... Déclaration du dernier Janvier 1663 . 293 de 1669.9 Titre des Droits de Péage , Travers & autres de l'Ordonnance 308 CHAP . X. Du Droit de Taille CHAP . XI . De la Bannalité , 223 21 D 315 333 CHAP XII . Des Corvées > CHAP XIII . Du ...
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... Déclaration du 9. Octobre 1684 . le même genre de preuves , que lorfqu'il s'agit de la nobilité des Fonds & Heritages , c'eft - à - dire , qu'il faut un hommage anterieur dé cent ans à la Déclaration , fuivi d'un dénombrement qui ait ...
... Déclaration du 9. Octobre 1684 . le même genre de preuves , que lorfqu'il s'agit de la nobilité des Fonds & Heritages , c'eft - à - dire , qu'il faut un hommage anterieur dé cent ans à la Déclaration , fuivi d'un dénombrement qui ait ...
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... déclarer dans les Actes d'Alienation de quel Seigneur ils relevent , & de quelle Cenfive ils font char- gés . Les ... Déclaration de l'année 1657. de feuls Adini- nicules fuppléent en faveur de l'Eglife , & tiennent lieu de Titre ...
... déclarer dans les Actes d'Alienation de quel Seigneur ils relevent , & de quelle Cenfive ils font char- gés . Les ... Déclaration de l'année 1657. de feuls Adini- nicules fuppléent en faveur de l'Eglife , & tiennent lieu de Titre ...
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... Déclaration unique qu'il conft . red . art . 2 . en auroit donnée . Ces Auteurs n'ont pas fait attention que ce Coquille , fur XVIII . Chaffan , fur Bourg . tit . des : Re- Glof.uniq . n.5 . Des Rentes > arı.8 . , Nivernois , tit . Des ...
... Déclaration unique qu'il conft . red . art . 2 . en auroit donnée . Ces Auteurs n'ont pas fait attention que ce Coquille , fur XVIII . Chaffan , fur Bourg . tit . des : Re- Glof.uniq . n.5 . Des Rentes > arı.8 . , Nivernois , tit . Des ...
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... déclaration du Te- nancier . Ainfi les Tenanciers en vertu de ces Ordonnances , paroiffent avoir été conftitués en qualité , pour conftater les Droits du Seigneur par la déclaration qu'ils en font . Et d'ailleurs l'acque- reur n'eft ...
... déclaration du Te- nancier . Ainfi les Tenanciers en vertu de ces Ordonnances , paroiffent avoir été conftitués en qualité , pour conftater les Droits du Seigneur par la déclaration qu'ils en font . Et d'ailleurs l'acque- reur n'eft ...
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자주 나오는 단어 및 구문
Acaptes Acquereur ainfi ajoûte arrerages auffi auroit Auteurs avoit ayent Bacquet Bail Bannalité Boiffieu c'eft c'eſt Catellan Cenfive Cens Champart chap chofe Conceffion confentement conféquent confiderer confifte conftituée Contrat Corvées Créan Créanciers Darg Dargentré Déclaration Déguerpiffement déja difpofition diftinction diftingue Donation dû des Lods Dumoulin efpece eft cenfé eft dû Emphitéotes enfans eſt étoient étoit faculté de rachat fans fçavoir fecond Féodal feroit Ferriere fervir feulement Fief fimple foient foit fomme Fonds fous ftipulé fuivant fujet habitans jufte Juftice jugé Jurifprudence l'Acquereur l'égard l'Eglife l'Emphitéote l'ufage l'Ufufruitier Larroche Lods font dûs Loix lorfqu'il lorfque Loyfeau maniére n'eft n'eſt n'étoit neur paffé Parlement de Toulouſe paroît payement Péage perfonne plufieurs poffede Poffeffeur poffeffion préfumer premiére Proprietaire puiffe queftion raifon rapporte un Arrêt Raymond Faure Reconnoiffance reçû réfolution refte Rente Retrait s'eft s'il eft Seig Seigneur tems Tenancier tion Titre toûjours Vaffal Vendeur vente