Traité des droits seigneuriaux et des matières féodalesG. Henault et J.-F. Forest, 1751 - 516페이지 |
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... font parvenus à connoître que par beau- coup de veilles , & ce qui leur importe le plus de connoître . Malgré tous les avantages de ce Livre , le Public , qui l'a reçû avec reconnoiffance fçavoit bien que ce n'étoit qu'un Livre d ...
... font parvenus à connoître que par beau- coup de veilles , & ce qui leur importe le plus de connoître . Malgré tous les avantages de ce Livre , le Public , qui l'a reçû avec reconnoiffance fçavoit bien que ce n'étoit qu'un Livre d ...
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... font dus pour prix du confentement du Seigneur , idem . Explication de la maxime , que les Lods font dus as pour le chan gement de main , S'il eft dû des Lods des Fiefs Nobles 103 112 Qu'est - ce qui doit entrer dans le prix fur lequel ...
... font dus pour prix du confentement du Seigneur , idem . Explication de la maxime , que les Lods font dus as pour le chan gement de main , S'il eft dû des Lods des Fiefs Nobles 103 112 Qu'est - ce qui doit entrer dans le prix fur lequel ...
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... font abfolument les mêmes , puifque l'un & l'autre font également un Contrat par lequel il n'y a que le Domaine utile qui foit aliené , tandis que la Dominité directe refte au Bailleur , avec une rente qui lui eft payée en reconnoif ...
... font abfolument les mêmes , puifque l'un & l'autre font également un Contrat par lequel il n'y a que le Domaine utile qui foit aliené , tandis que la Dominité directe refte au Bailleur , avec une rente qui lui eft payée en reconnoif ...
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... font générales ou particulieres . y a plufieurs chofes à obferver touchant les Reconnoiffan Graverol fur ces générales . 1. Qu'elles font nulles dans l'ufage particulier Larroche des du Parlement de Touloufe , fi le corps du Terroir n'y ...
... font générales ou particulieres . y a plufieurs chofes à obferver touchant les Reconnoiffan Graverol fur ces générales . 1. Qu'elles font nulles dans l'ufage particulier Larroche des du Parlement de Touloufe , fi le corps du Terroir n'y ...
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... font pas tenus de fuivre le Do- micile du Seigneur hors de la Seigneurie , pour aller faire leurs Reconnoiffances ... font point tenus de porter hors du Fief , aucun des de- voirs dont ils font chargés . Mémoires de XII . L'Emphitéote ...
... font pas tenus de fuivre le Do- micile du Seigneur hors de la Seigneurie , pour aller faire leurs Reconnoiffances ... font point tenus de porter hors du Fief , aucun des de- voirs dont ils font chargés . Mémoires de XII . L'Emphitéote ...
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자주 나오는 단어 및 구문
Acaptes Acquereur ainfi ajoûte arrerages auffi auroit Auteurs avoit ayent Bacquet Bail Bannalité Boiffieu c'eft c'eſt Catellan Cenfive Cens Champart chap chofe Conceffion confentement conféquent confiderer confifte conftituée Contrat Corvées Créan Créanciers Darg Dargentré Déclaration Déguerpiffement déja difpofition diftinction diftingue Donation dû des Lods Dumoulin efpece eft cenfé eft dû Emphitéotes enfans eſt étoient étoit faculté de rachat fans fçavoir fecond Féodal feroit Ferriere fervir feulement Fief fimple foient foit fomme Fonds fous ftipulé fuivant fujet habitans jufte Juftice jugé Jurifprudence l'Acquereur l'égard l'Eglife l'Emphitéote l'ufage l'Ufufruitier Larroche Lods font dûs Loix lorfqu'il lorfque Loyfeau maniére n'eft n'eſt n'étoit neur paffé Parlement de Toulouſe paroît payement Péage perfonne plufieurs poffede Poffeffeur poffeffion préfumer premiére Proprietaire puiffe queftion raifon rapporte un Arrêt Raymond Faure Reconnoiffance reçû réfolution refte Rente Retrait s'eft s'il eft Seig Seigneur tems Tenancier tion Titre toûjours Vaffal Vendeur vente