Guide des corps des marchands et des communautés des arts et métiers: tant de la ville & fauxbourgs de Paris, que du royaume ... en forme de dictionnaire ... ouvrage utile aux négocians, banquiers, artisansVeuve Duchesne, 1766 - 496ÆäÀÌÁö |
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17 ÆäÀÌÁö
... Suivant l'article premier de l'Ordonnance de 1673 , les enfans des Marchands font font exemts d'apprentiffage , s'ils demeurent dans la maifon de leur père & mére , & qu'ils ayent exercé leur profeffion jufqu'à dix - fept ans accomplis ...
... Suivant l'article premier de l'Ordonnance de 1673 , les enfans des Marchands font font exemts d'apprentiffage , s'ils demeurent dans la maifon de leur père & mére , & qu'ils ayent exercé leur profeffion jufqu'à dix - fept ans accomplis ...
18 ÆäÀÌÁö
... Suivant la difpofition de l'Edit du mois de Mars 1691 , les chefs - d'©«uvres doivent être de nature à être achevés dans l'efpace d'un mois ; ils doivent être d'ufage & fufceptibles de pouvoir être rendus par les Afpirans à qui ils ...
... Suivant la difpofition de l'Edit du mois de Mars 1691 , les chefs - d'©«uvres doivent être de nature à être achevés dans l'efpace d'un mois ; ils doivent être d'ufage & fufceptibles de pouvoir être rendus par les Afpirans à qui ils ...
27 ÆäÀÌÁö
... Suivant ces mêmes Lettres - patentes , ils doivent jouir de tous les droits , priviléges , exemptions , immunités à eux attribués fous divers règnes , & notamment du droit de lottir aux foires & marchés , bureaux & lieux de lottiffement ...
... Suivant ces mêmes Lettres - patentes , ils doivent jouir de tous les droits , priviléges , exemptions , immunités à eux attribués fous divers règnes , & notamment du droit de lottir aux foires & marchés , bureaux & lieux de lottiffement ...
41 ÆäÀÌÁö
... de préfenter au fieur Lieutenant de Police , le compte de leur re- couvrement dans le courant du mois de Jan- vier de l'année fuivante . RENTES DES COMMUNAUTÉS . Suivant l'article premier de l'Arrêt du HISTORIQUE . 41.
... de préfenter au fieur Lieutenant de Police , le compte de leur re- couvrement dans le courant du mois de Jan- vier de l'année fuivante . RENTES DES COMMUNAUTÉS . Suivant l'article premier de l'Arrêt du HISTORIQUE . 41.
42 ÆäÀÌÁö
... Suivant l'article premier de l'Arrêt du Con- feil du 27 Juillet 1749 , ceux - là feuls font ré- putés véritables créanciers des Communau- tés , dont les titres de créance auront été en- registrés en conformité dudit Arrêt du Con- feil ...
... Suivant l'article premier de l'Arrêt du Con- feil du 27 Juillet 1749 , ceux - là feuls font ré- putés véritables créanciers des Communau- tés , dont les titres de créance auront été en- registrés en conformité dudit Arrêt du Con- feil ...
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affemblées ainfi anciens années apprenti articles Arts & Métiers auffi banque bois boutique brevet coûte Bureau eft rue c'eft caufe Charbon Charles IX Châtelet chef-d'©«uvre commerce Commu Communauté Compagnons compofée Confeil confifcation Confrèrie eft Corps d'or defdits Défenfes deniers doivent dreffe dudit enregistrées eſt étoit faifant fans fe divife fecond feptiers feront feulement fils de Maîtres foient Foire foit fomme font élus font tenus forains fous le règne François Ier ftatuts fuivant grains Henri Henri III Henri IV Imprimeurs jouiffent jours de faveur jufqu'à Jurande Jurés Jurifdiction l'Apprenti L'apprentiffage eft ladite Lettres Lettres-de-change Lettres-patentes Louis XIV Maî Maitres Maîtres & Gardes maîtrife maîtriſe marc marchandifes marchandiſes Marchands mefure métier mois monnoie munauté n'eft nauté onces ouvrages paffé pagnons payer pefer perfonnes peuvent plufieurs poids poids de marc Police préfent prenti Prévôt Procureur quatre Jurés refte règlemens rixdale Syndic tems tion travaillans tres ufances vendent vendre Veuves vifites