Diurnale Noviomense. ad usum regalis ecclesi©¡ S. Quintini accommodatum. Pars hiemalis (©¡stiva).

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1774

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ccxxi ÆäÀÌÁö - Ouvrage, fera remis dans le même état où l'approbation y aura été donnée , es mains de notre très-cher & féal Chevalier Garde des Sceaux de France , le Sieur HUE DE MIROMESNIL , Commandeur de nos Ordres ; qu'il en fera enfuite remis deux exemplaires dans notre Bibliothèque publique , un dans celle de notre Château du Louvre...
ccxxi ÆäÀÌÁö - Maupeou : le tout à peine de nullité des Préfentes. Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes ayants-caufe , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
ccxxi ÆäÀÌÁö - ... exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris , & l'autre tiers audit expofant ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens , dommages & intérêts.
ccxx ÆäÀÌÁö - Préfentes : faifons défenfes à tous Imprimeurs, Libraires, & autres perfonnes, de quelque qualité & condition qu'elles foient , d'en introduire d'impreflîon étrangere dans aucun lieu de notre obéiflance; comme auilî d'imprimer ou faire imprimer , vendre , faire...
ccxxi ÆäÀÌÁö - Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de...
ccxxi ÆäÀÌÁö - Louvre , un dans celle de notre très-cher & féal Chevalier Chancelier de France , le Sieur de Maupeou , & un dans celle dudit Sieur HUE DE MIROMENJX , le tout à peine de nullité des Préfentes : du contenu defquelles vous...
ccxxii ÆäÀÌÁö - Préfentes , qui fera imprimée tout au long , au commencement ou à la fin defdits Ouvrages ; foit tenue pour duement lignifiée ; & qu'aux Copies collationnées par l'un de nos amès & féaux Confeillets- Secrétaires, foi foit ajoutée comme à l'Original.
ccxxi ÆäÀÌÁö - ... quelque prétexte que ce puifle être , fans la permifiion exprefle & par écrit dudit expofam, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende...
135 ÆäÀÌÁö - Et véritas mea , & mifericórdia mea cum ipfo , * & in nomine meo exaltábitur cornu ejus. Et ponam in mari manum ejus , * & in fluminibus déxteram ejus.
ccxxi ÆäÀÌÁö - Ouvrages fera faite dans notre Royaume , & non ailleurs, en bon papier & beaux caractères , conformément aux Réglemens de la Librairie ; qu'avant de les expofer en vente , les Manufcrits ou...

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