Principes et usages concernant les dixmesDurand, 1751 - 367ÆäÀÌÁö |
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238 ÆäÀÌÁö
... contribuer aux charges dont font tenus les gros Décimateurs ? Arrêt du Grand - Confeil . 5. Les novales doivent - elles contribuer ? 6. Ceux qui ont droit de jouir pes novales à proportion des groffes Dixmes ne font tenus de ces charges ...
... contribuer aux charges dont font tenus les gros Décimateurs ? Arrêt du Grand - Confeil . 5. Les novales doivent - elles contribuer ? 6. Ceux qui ont droit de jouir pes novales à proportion des groffes Dixmes ne font tenus de ces charges ...
239 ÆäÀÌÁö
Louis-François de Jouy. ¥Ã 8. Les curés doivent - ils contribuer ? 9. Les curés à portion congrue qui jouif- fent des Dixmes en payement de leur portion congrue doivent - ils contribuer ?. 10. Exception à l'égard des curés qui on fait l ...
Louis-François de Jouy. ¥Ã 8. Les curés doivent - ils contribuer ? 9. Les curés à portion congrue qui jouif- fent des Dixmes en payement de leur portion congrue doivent - ils contribuer ?. 10. Exception à l'égard des curés qui on fait l ...
245 ÆäÀÌÁö
... contribution aux réparations du ch©«ur , & à la fourni- ture des ornemens , livres & vafes fa- crés : cependant on juge que les vertes Dixmes n'y doivent pas contribuer . On juge la même chofe pour les Dix- mes de cour & de charnage . Un ...
... contribution aux réparations du ch©«ur , & à la fourni- ture des ornemens , livres & vafes fa- crés : cependant on juge que les vertes Dixmes n'y doivent pas contribuer . On juge la même chofe pour les Dix- mes de cour & de charnage . Un ...
246 ÆäÀÌÁö
... contribuer aux réparations & reconf- tructions du choeur & cancel de fon églife pour les menues & vertes Dix- mes dont il jouiffoit dans fa paroiffe . L'arrêt a été rendu contre M. l'arche- vêque de Cambray , le Chapitre de Notre - Dame ...
... contribuer aux réparations & reconf- tructions du choeur & cancel de fon églife pour les menues & vertes Dix- mes dont il jouiffoit dans fa paroiffe . L'arrêt a été rendu contre M. l'arche- vêque de Cambray , le Chapitre de Notre - Dame ...
247 ÆäÀÌÁö
... contribution aux répara- tions & reconstructions du ch©«ur & cancel : un curé ou autre qui auroit droit de prendre une rente en grains fur les groffes Dixmes , ne feroit pas , tenu de contribuer . Le curé de Chéne- vieres qui a été ...
... contribution aux répara- tions & reconstructions du ch©«ur & cancel : un curé ou autre qui auroit droit de prendre une rente en grains fur les groffes Dixmes , ne feroit pas , tenu de contribuer . Le curé de Chéne- vieres qui a été ...
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ainfi Arrêt auffi auroit avoient avoit bénéficier Boucher du Chatelier c'eft c'eſt canton appellé charge cimateurs Confeil conteftation curés à portion curés primitifs defdits défrichées devoit Dixme fur Dixmes eccléfiaftiques Dixmes inféodées Dixmes novales eſt étoient étoit fans fentence ferme des Dixmes fermiers feroit fes Dixmes feul fieur Boucher fieur Nonon fieur Regnault foient foit fruits fubfidiairement fuiv fujets fur les terres groffes Dixmes gros Décimateurs habitans héritages jouiffent jouir des Dixmes jouir des novales jugé l'arrêt l'édit l'églife l'exemption l'ufage laïque livres & vafes loix lorfque mateurs menues Dixmes n'eft n'eſt néceffaire novales à proportion oppofer ordonnances Ordres de Cluny ornemens paroiffe payer la Dixme percevoir la Dixme pieces de terre plufieurs poffedées poffeffeurs poffeffion de quarante portion congrue pourroit pouvoit prefcription preſcription privilege proportion des groffes queftion Religieufes de Fontevrault roiffe tems terre fur tion congrue titre totalité des Dixmes vafes facrés Varenne vertes Dixmes vicaires
Àαâ Àο뱸
354 ÆäÀÌÁö - Ouvrage , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée , es mains de notre très-cher & féal Chevalier Chancelier de France le Sieur de Lamoignon, & qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires de chacun dans notre Bibliothèque publique, un dans celle de notre Château du Louvre...
353 ÆäÀÌÁö - ... ou faire imprimer , vendre , faire vendre , débiter ni contrefaire ledit ouvrage, ni d'en faire aucuns extraits, fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la permiflion expreîlè & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous...
354 ÆäÀÌÁö - Maupeou : le tout à peine de nullité des Préfentes. Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes ayants-caufe , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
353 ÆäÀÌÁö - Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de...
352 ÆäÀÌÁö - LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenans nos Cours de Parlement...
353 ÆäÀÌÁö - Contrevenans , dont un tiers à Nous, un tiers à l'HôtelDieu de Paris , & l'autre tiers audit Expofant , ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens , dommages & intérêts : à la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris...
354 ÆäÀÌÁö - COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis, de faire pour l'exécution d'icelles , tous ailes requis & néceflaires , fans demander autre permiilion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires : CAR tel eft notre plaifir.
354 ÆäÀÌÁö - MIROMENJX , le tout à peine de nullité des Préfentes : du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant , & fes ayans caufes , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
352 ÆäÀÌÁö - A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant, nous lui avons permis & permettons, par ces Préfentes, de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que bon lui femblera , & de le faire vendre & débiter...
353 ÆäÀÌÁö - Libraires , & autres perfonnes , de quelque qualité & condition qu'elles foient , d'en introduire d'impreffion étrangère dans aucun lieu de notre obéiitànce : comme auffi d'imprimer ou faire imprimer, vendre, faire vendre...