ticulières des traités et actes publics de telle nation a les autres, composent une masse de plusieurs centa T ritseskoe Opisianie Rossiiskoi kommercii (St. Pet bourg, 1782 et suiv. 8 Vol. in 4to.). — pour la Polog Dogiel Codex diplomaticus Poloniae et magni duc Lithuaniae, in quo pacta, foedera, tractatus pe etc. continentur (Vilna, T.Í. 1758; T. V. 1759; T. 1764; in fol. Les Tomés II, III, VI. et les suiv n'ont pas parus); Prava Konstytucye y Przywi Krolestwa Polskiego y Wilkiego Kieltswa Litewski y wszystkich Provincyi 1347-1780 (Varsovie, 8 in fol.); Jesjerski Traktaty Polskie etc. 1618-1 (Varsov., 1789. 8vo.); Traktaty, Konvencye, Handle y Graniczne etc. 1764-1791 (Varsov,, 1791. 2 in 8v.). pour la Suede: G. R. Modée Utdrag de emellan Hans Koniglige Majestaet och Cro Suèrige a ena och utrikes Magter a andre sic sedan, 1718, flutna allianse Traktator och Afhar lingar 1718-1753 (Stockholm, 1761. in 4to.); Utdi atur Publique Handlingar 1718-1779. (par le mè auteur, Stockh. 1742-1783. in 4to). pour le Da marc: Outre la collection de Reedtz (1016-180 et l'Index chronologicus sistens foedera pacis etc. regibus Daniae et Norvegiae ac comitibus Holsat inita cum gentibus intra et extra Europam, I Quistgaard (Gottingae, 1792. 8vo.), qui ne dor que les titres des actes; le Recueil de tous les Trait conventions, mémoires et notes, conclus et publ par la couronne de Danemarc, depuis 1766 jusqu' 1794, par H. F. C. Clausen (Berl. 1796. 8vo).po la Prusse: Recueil de déductions, manifestes, trail etc. redigés et publiés pour la cour de Prusse, p le Ministre d'état Comte de Herzberg. 1756-17 (Berl. 1788-1795. 3 Vol. in 8vo). pour la Holland Recueil van de Tractaaten tusschen de H. M. S. ende verscheyde Koningen etc. 1576-1792. 2 Vol. 4to.); Kluit Index chronologicus sistens foedera pac etc. ab ordinibus Belgii foederati inita cum gentib intra et extra Europam (Lugd. Batav. 1789. 8vo.). pour la Suisse: J. R. Holzer Sammlung der vo nehmsten Bündnisse, Verträge, Vereinigungen, et welche die Krone Frankreich mit löblicher Eidg de volumes, dont les grandes bibliothéques publiques peuvent seules présenter la réunion. Mais parmi les nombreux documens renfermés dans ces vastes Recueils, la plus grande partie n'offre plus d'intérêt qu'à l'historien. Rarement le publiciste, dans sa pratique, a besoin de recourir à des actes publics appartenans à une période plus reculée que celle d'un demi-siècle. Ce qu'il se trouve dans le cas de consulter le plus souvent, ce sont les transactions entre les gouvernemens qui se datent d'une époque plus rapprochée de notre temps, et c'est par cette raison que notre Recueil, comprenant la periode dès la guerre de sept ans jusqu'à nos jours, lui est devenu un Manuel indispensable qui sert a lui faire connaître les relations étrangères des Puissances et Etats dans leur rapport mutuel aujourd'hui. Aussi est ce notre collection générale qui se trouve citée préférablement à chaque occasion par les hommes d'état de tous les pays. Aucun autre ouvrage n'a pu remplacer le Recueil de Martens dans leurs bibliothèques. Il y a une espèce d'actes publics et de transactions entre les gouvernemens de divers pays dont la connaissance est surtout utile et nécessaire à beaucoup de classes de la société, dans la pratique habituelle des affaires : ce sont ceux qui doivent régler les rapports de commerce et de navigaton entre leurs pays et les autres nations. Les documens de cette catégorie sont sans doute le plus souvent à rechercher et à examiner par les négocians, A nossenschaft und dero Zugewandten insgesammt und insbesondere aufgerichtet (Bern, 1732. 8vo.); du même auteur: Die Bündnisse und Verträge der Helvetischen Nation, welche theils die verschiedenen Städte und Republiken mit einander, theils alle insgesammt mit auswärtigen Potentaten haben (Bern, 1737. in 4to.); Usteri Manuel du droit public de la Suisse (Aarau, 1815-1816. 2 Vol. in 8vo.). pour les Etats-unis de l'Amérique septentrionale: State papers of the United States of America (Boston, 1810 et suiv. 10 Vol. in 8vo.). - etc. etc. 3. es manufacturiers, les armateurs, les administrate Les juges des tribunaux de commerce, les hommes loi, les agens chargés à l'étranger de protéger les térêts de leurs nations. Pour subvenir à ce besoi a paru à Londres, il y a quelques années, un ouvr renfermant les traités et conventions de commerce et navigation actuellement en vigueur entre la Grande - F tagne et les Puissances étrangères. L'utilité de cet vrage publié par M. Lewis Hertslet, Conservat des archives au Foreign office à Londres *), a eté gé ralement appréciée en Angleterre, et a fait sentir la cessité de publier pour la France un semblable trav. Occupant au Ministère des affaires étrangères à Paris position analogue à celle de l'éditeur de la collect pour l'Angleterre à Londres, M. le comte d'Hauteri s'est chargé d'entreprendre ce travail pour la Fran Les recherches longues et minutieuses, qu'il exige et le désir d'en hater la publication dans l'intérêt public, ont fait sentir à M. le Sous-directeur des A chives et chancelleries au département des affaires étra gères de la France la nécessité de s'adjoindre un col borateur dans la personne de M. le Chev. de Cuss Consul de France, ancien premier Secrétaire de lég tion et ancien Sous-Directeur au département des lations extérieures pour les affaires commerciales. ouvrage publié à Paris 1834-1857 en huit Vol mes **) comprend une collection complête de Traités C *) A compleat collection of the Treaties, and conventio, conventions de commerce et de navigation conclus par la France, à partir de l'époque mémorable du Traité de Westphalie. Ce Recueil renferme également les stipulations relatives au commerce, aux droits des particuliers, et à leur état civil, qui se trouvent en quelque sorte égarées au milieu des nombreux traités de paix, de limites, de postes, de liquidation etc. que la France a conclus depuis la même époque. Pour rendre" plus utile cette partie de leur travail les éditeurs y ont joint un appendice contenant les lois, ordonnances et réglémens qui se rattachent d'une manière directe à l'objet de ce recueil. Tous les documens qui en font partie ont été avant d'être imprimés, collationnés avec le plus grand soin sur les instrumens originaux conservés au dépôt des archives du Ministère des affaires étrangères, et ils ont acquis ainsi un degré d'authenticité qui permet de les invoquer, soit en justice, soit dans les négociations. Cet ouvrage est divisé en autant de chapîtres qu'il y a de Puissances, et celles-ci sont dressées par ordre alphabétique. Chaque chapître comprend la suite complète des Traités conclus par la France, depuis 1648, avec le gouvernement étranger auquel il se rapporte, et il est précédé d'une notice historique destinée. à faire connaître les principales dispositions renfermées dans les traités antérieurs et à expliquer les principaux changemens introduits par le texte des traités modernes dans l'économie des rapports commerciaux de la France. Les éditeurs ne se sont pas arrêtés là; le désir de donner à leur ouvrage tout le développement dont il est susceptible leur a inspiré l'idée de joindre aux traités de commerce et de navigation conclus par la France avec les autres Puissances, les conventions de même nature conclues par les Puissances étrangères entr'elles. 1 Cussy, Paris, Rey et Gravier libraires. T. I. 1834. T. II. 1835. T. III. 1836. T. IV-VIII. 1834-1837. (Prix 64 Francs à Paris). L'usage assez généralement adopté, entre les Puis sances amies, de s'assurer réciproquement la jouissanc du traitement et des privilèges qui sont accordés ou qu pourraient l'être, par la suite, à la nation la plus favo risée, ainsi que le portent beaucoup de traités modernes démontre en effet la nécessité d'un tel second recueil comme complément indispensable du premier. Car i ne suffit plus à une nation quelconque de connaître le traités conclus par son gouvernement, il lui devien encore nécessaire de connaître ceux qui unissent les autres nations entre elles, puisqu'ils sont fondés, dans certains cas, à reclamer, par assimilation, les privilè ges dont elles jouissent. Cette collection des traités étrangers a été classée par les éditeurs de l'ouvrage en question d'après le même plan que celle des traités français. Elle est également divisée par ordre alphabétique, e en autant de chapîtres qu'il y a de Puissances; chaque chapître comprend la série des principaux Traités d'un Etat avec les autres Etats, à partir de la paix de Westphalie. L'ouvrage est terminé par une table raisonnée des matières, qui forme pour ainsi dire un Dictionnaire de droit commercial conventionnel. Ces deux collections récentes très - estimables mises au jour en Angleterre et en France, seront sans doute d'une grande utilité pour beaucoup de personnes ; cependant elles sont loin de rendre superflu l'usage du Recueil général qui porte le nom de M. de Martens, même dans les dits deux pays, pour les hommes d'état et particulièrement pour les publicistes et les diplomates de profession, attendu que ceux ci ne peuvent pas se borner à la connaissance des actes publics, en matière de commerce et de navigation. Quant au Recueil anglais il n'a en outre pour objet, ainsi que son tître l'indique, que les traités considérés par l'auteur comme actuellement en vigueur. Mais il est presque impossible de préciser d'une manière certaine, quels sont en effet les traités exclusivement en |