Nouveaux supplémens au Recueil de traités ... depuis 1761 jusqu'à présent, 1권Dieterich, 1839 |
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... puissances continentales , pendant la guerre de la révolution ( Paris , 1798. in 12mo . ) .. la Grande - Bretagne : Thomae Rymer Foedera , Conventiones etc. inter reges Angliae et quosvis im- peratores , reges etc. 1101-1654 ( Lond ...
... puissances continentales , pendant la guerre de la révolution ( Paris , 1798. in 12mo . ) .. la Grande - Bretagne : Thomae Rymer Foedera , Conventiones etc. inter reges Angliae et quosvis im- peratores , reges etc. 1101-1654 ( Lond ...
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... Puissances et Etats dans leur rapport mutuel aujourd'hui . Aussi est ce notre collection générale qui se trouve citée préféra- blement à chaque occasion par les hommes d'état de tous les pays . Aucun autre ouvrage n'a pu remplacer le ...
... Puissances et Etats dans leur rapport mutuel aujourd'hui . Aussi est ce notre collection générale qui se trouve citée préféra- blement à chaque occasion par les hommes d'état de tous les pays . Aucun autre ouvrage n'a pu remplacer le ...
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... Puissances étrangères . L'utilité de cet vrage publié par M. Lewis Hertslet , Conservat des archives au Foreign ... Puissances étrangères , depuis la pa de Westphalie , en 1648 , suivi du Recueil des principau Traités de même nature ...
... Puissances étrangères . L'utilité de cet vrage publié par M. Lewis Hertslet , Conservat des archives au Foreign ... Puissances étrangères , depuis la pa de Westphalie , en 1648 , suivi du Recueil des principau Traités de même nature ...
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... Puissances , et celles - ci sont dressées par ordre alphabétique . Chaque chapître comprend la suite complète des ... Puissances , les conventions de même nature conclues par les Puissances étrangères entr'elles . 1 1 Cussy , Paris , Rey ...
... Puissances , et celles - ci sont dressées par ordre alphabétique . Chaque chapître comprend la suite complète des ... Puissances , les conventions de même nature conclues par les Puissances étrangères entr'elles . 1 1 Cussy , Paris , Rey ...
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... Puissances ; chaque chapître comprend la série des principaux Traités d'un Etat avec les autres Etats , à partir de la paix de West- phalie . L'ouvrage est terminé par une table raisonnée des matières , qui forme pour ainsi dire un ...
... Puissances ; chaque chapître comprend la série des principaux Traités d'un Etat avec les autres Etats , à partir de la paix de West- phalie . L'ouvrage est terminé par une table raisonnée des matières , qui forme pour ainsi dire un ...
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allen andern Ansbach Article auch avons fait planter Avril Baron bâtimens Bavière borne Britannique British Canton de Genève cessions commerce Comte Congrès de Vienne Convention Déclaration denen deren detto Dominio Duché Duché de Varsovie Durchlaucht Ecclesiae Edit Erzstift Etats Fürstl Gebiet general Genève geschehen gleich Gnaden Grabeau Grande-Bretagne Great Grenze habitans Haus Herrn Herzog Hessen Hildburghausen Hochfürstl Hoheit Jahre Königl Königliche l'Autriche l'Empereur l'Etat Land Landgrafen lassen limitation Lord Castlereagh luogo Majesté Majesty's Subjects Meiningen Merchants Milano Ministre navires Nouv oder ogni payeront Pays-Bas Petit Conseil Plénipotentiaires Portugal présent Preussen Preussischen Prince de Metternich Protocole Prusse Puissances quae quali ratifications République respectifs rispettivi Rotenburg Royaume Russie Sachsen Salz sarà Sardaigne Sardegna Saxe Seits sera seront seyn signé soll sollen Soussigné Stati Stato stipulations suddetta sujets Supplém susdits Syndics Tausend territoire Theil tion trade Traité Treaty Unsere Vertrag vessels werde Zeit Zyne
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681 페이지 - Au nom de la très sainte et indivisible Trinité, » Sa Majesté le roi de France et de Navarre...
676 페이지 - Il pourra être établi des consuls de chacun des deux pays dans l'autre pour la protection du commerce. Ces agents n'entreront en fonctions qu'après en avoir obtenu l'autorisation du gouvernement territorial. Celui-ci conservera d'ailleurs le droit de déterminer les résidences où il lui conviendra d'admettre les consuls : bien entendu que, sous ce rapport, les deux gouvernements ne s'opposeront respectivement aucune restriction qui ne soit commune dans leur pays à toutes les nations.
726 페이지 - Plénipotentiaires, avons signé le présent traité et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Versailles, le 28 novembre 1787.
657 페이지 - ... de ce jour : il sera ratifié, et les ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes.
358 페이지 - L'établissement d'un juste équilibre en Europe exigeant que la Hollande soit constituée dans les proportions qui la mettent à même de soutenir son indépendance par ses propres moyens , les pays compris entre la mer , les frontières de la France , telles qu'elles se trouvent réglées par le présent traité, et la Meuse, seront réunis à...
557 페이지 - Auditores judicari et definir! debere, ac irritum et inane si secus super his a quoquam quavis auctoritate scienter vel ignoranter contigerit attentari.
656 페이지 - Gouvernemens, ni par aucune Compagnie, Corporation, ou Agent, agissant en son nom, ou sous son autorité, aucune préférence quelconque, pour l'achat d'aucune production du sol ou de l'industrie de...
652 페이지 - Gazette, to permit and authorise the entry into any Port or Ports of the United Kingdom of Great Britain and Ireland, or of any other of His Majesty's Dominions, of any Foreign Vessels, upon payment of such and the like duties of tonnage only as are or may be charged or granted upon or in respect of British Vessels : And whereas satisfactory proof has been...
609 페이지 - The present additional article shall have the same force and effect as if it were inserted, word for word, in the treaty signed this day.
479 페이지 - De ces explications il résulte, que la Suisse ne fait, au sujet de l'admission des provinces de Chablais, de Faucigny et du territoire au Nord d'Ugine, dans son système de neutralité, aucune distinction ou réserve qui tende à affaiblir ou modifier les dispositions énoncées dans les actes du Congrès de Vienne du 29 Mars...