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titre 6. chapitre 5. n. 11. 12. & 13.
Meubles & argent donnés par le défunt
font fujets à la peine du convol, titre 3. ch.

2. nomb. 16.

Question plus approfondie, chap. 3. n. 7.
& fuivans, ubi diftinction des Coûtumes.
Meubles de la fucceflion des enfans, s'ils
font fujets à la privation, titre 3. chap. 4.
n. 14. & fuivans.

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Diftinctions de quatre fortes de biens fu-
jets aufdites peines, ibid. n. 1.

De la préférence des parens ou du fifc:
plufieurs queftions à ce fujet touchant ceux
qui font préférés aux biens ôtés à la veu-
ve par indignité, ibid. n. 7. & fuivans

Peines après l'an du deuil, la femme eft te-
nue de referver la propriété de tous les a-
vantages reçus du défunt mari aux enfans du
premier lit, titre 3. chap. 1. n. 2, & 8.

Et la fucceffion des enfans en ce qui vient
de la fubftance du pere, ibid. n. 5.
Diverses fortes de biens fujets à la priva-
tion, ibid. n. 9. & 10.

convol après le décès de tous les enfans du
premier mariage, titre 5. chap. 1. n. 10. juf-
qu'au n. 24.

Minorité n'excufe des peines, titre 5. ch.

1. n. 33.

Peines ont lieu quoique le fecond mariage
foit déclaré nul par l'impuiffance du fecond
mari, ou ne foit pas confommé, ibid. n. 36.
Peines ont lieu en la veuve qui malver-
fe, ibid. n. 37.

Quid, fi elle fera excufée pour avoir é-
poufé enfuite, titre 2. chap. 8. n. 38. &
fuivans. Voyez Excuses.

Les peines n'ont lieu en ce que la veuve
a épousé l'ennemi du défunt mari, titre 5.
chap. 1. n. 38.

Pere remarié conferve' l'ufufruit des biens
des enfans, titre 5. chap. 3. n. 14. mais ne
peut demander penfion, n. 15.

me

Pere, qui perdroit l'ufufruit par la Coûtu-
fa défunte femme, ibid. n. 16.
, peut le conferver par la difpofition de

Pere, en la Coûtume de Tours, eft privé
de l'ufufruit par le convol, ibid. n. 17.

Pere ne peut être privé de l'ufufruit de la
legitime du fils, ibid. n. 18. 19. 20. Voyez
Caution, Ufufruit.

Propres, le double lien n'eft confidérable
pour exclurre les freres uterins, ou confan-
guins aux biens de leur ligne, titre 6. ch.

2. n. 6.

Ligne des biens provenans des Peines des
fecondes Nôces. Voyez Ligne.

Provifionelle Jouissance eft adjugée égale-
ment aux enfans de divers mariages, lorf
qu'il y a incertitude fur la qualité des biens,
titre 6. chap. 5. n. 10.

R

Plufieurs cas fpécifiques où les Peines Apport des donations aux enfans du pre-

ont lieu, titre 3. ch. 2. n. 1. & suivans. V.
Retranchement.

Peines des fecondes Nôces après l'an du
deuil ceffent s'il n'y a point d'Enfans du pre-
mier mariage, ou s'ils font morts, titre 5.
ch. 1. nomb. 1. 7. & 8. Voyez Excuses.

Ce qui a lieu au retranchement, ibid. n.
2. & 28.

Et pour les fucceffions des enfans, ibid.
n. 25. & 26.

Peines ceffent en la fucceffion defdits en-
fans par testament, titre 5. chap. 2. n. I.
Plufieurs questions notables jufqu'au n. 34.
Question controverfée & jugée diverfe-
ment au Parlement de Paris, fi le conjoint
qui a convolê reprend les biens perdus par le

mier lit, s'il doit le faire
portion du fecond conjoint, titre 4. ch. 4.
pour regler la.
nomb. 10. jufqu'au n. 18.

fi elle eft fujette à la peine de l'an du deuil,
Réparation civile pour le meurtre du mari.
titre 2. chap. 5. n. 21.

Diverfité d'Arrêts, n. 22. 23. 24. & 25.
N'eft fujette à la Peine des fecondes No-
ces, titre 5. chap. 3. n. 31.

Comment eft partagée, ibid. n. 33. 34.
35. ubi Arrêts différens.

Aíné n'y prend droit d'aîneffe, ibid. n.
36. Voyez Indemnité.

Referve de la propriété des biens venus
du défunt conjoint, titre 3. chap. 5. per so-
tum, ubi plufieurs belles queftions. Si l'a-
liénation, le decret, les hypotheques peu-

vent préjudicier à la réserve, ibid. n. 29, jus-
qu'au n. 51.

De la capacité des enfans, ibid. n. 61. &
cha-
fuivans, & titre 4. chapitre 4. titre 5.
pitre 1.

Referve qui eft particuliere aux Coûtu-
mes de Dax & de S. Séver, d'une partie
ti-
des biens propres de celui qui convole,
tre 3. chap. 5. n. 72. jufqu'au n. 76. ubi
ces Coûtumes & les Arréts font examinés.

Réserve des acquêts ou conquêts, diver-
fes queftions importantes, titre 3. chapi-
tre 6. per totum. Voyez Acquets, Con-
quets.

Referve des gains nuptiaux, fans convol,
a lieu aux enfans du mariage, titre 7. ch.
1. n. 1. jufqu'au n. 8.

Mais le conjoint qui n'a pas convolé
prend une virile en propriété, ibid. n. 5.
Voyez Virile.

Et conferve les avantages du défunt hors
le contrat de mariage, ibid. n. 28. 29.
30. & fa moitié d'acquêts, n. 31.

Réserve des gains nuptiaux du fecond ma-.
riage aux enfans qui en font provenus quoi-
qu'il n'y ait pas de convol à troifiemes Nô-
titre 3. chap. 5. n. 71. & titre 7. ch.

ces,

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Le contraire s'obferve à Paris pour le
douaire coûtumier, titre 4. chap. 2. non-
bre 31.

Secùs au douaire préfix qui excede le coû-
tumier, ibid. n. 32.

Bagues & joyaux font fujets au retran-
chement, titre 4. chap. 1. n. 7.

Agencement eft réductible à Bordeaux
ibid. n. 8.

Donations mutuelles y font fujettes, ibid.

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ge,

ibid. n. 11. 12.

Pareillement les donations d'alimens &
d'ufufruit, ibid. n. 14. 15.

Si la renonciation à un droit acquis, dont
le fecond conjoint profite, fera fujette au re-
tranchement, n. 18. jufqu'au n. 22.

Choix donné au mari de retenir le fonds
dotal pour certaine fomme, eft sujet au re-
tranchement, ibid. n. 23. 24. 25.

Dot gagnée par le mari, fujette à réduc-
tion & comment, titre 4. chapitre 2. n.
6. jusqu'au nomb. 11.

Question importante, fi outre le douai-
re coûtumier le fecond conjoint prendra une
portion d'enfant : Arrêts contraires, ibid. n.
33. jufqu'au n. 40.

Société fimple d'acquêts, n'eft fujette à re-
tranchement, ibid. n. 41. jufqu'au n. 46.

ubi Arrêt contraire.

Société générale eft fujette à retranche
ment, ibid. n. 44.

Et celle où le fecond conjoint profite des
biens de l'autre, n. 45. 47. 48. 49. 50. ibi,
exemple pour le partage, Arrêt, n. 51. 52.
$3.54.

Communauté comment réductible,
di-..
vers cas notables, ibid. n. 55. jufqu'au n.
63.

Convention de prendre une fomme pour
fa part en la communauté, fi elle eft fujette
à réduction, ibid. n. 60.

De la réduction des donations à perfonnes
interpofées, titre 4. chap. 3. per totum. Voyez
le mot Interpofition.

Si la réduction fera faite à la legitime
de Droit, ou bien ad factum Jurifpruden-
ce différente, titre 4. chap. 4. n. 1. 2. 3.
4. 5. 20. 31. 32.

Legs de 5. fols ne regle le cui minus à
Bordeaux, ibid. n. 21. 22.

Dot à la fille qui a renoncé, fi elle fert
à regler le retranchement: queftion diffici-
le, titre 4. chap. 4. n. 6. 7. 8.

Question finguliere, fi les donations faites
aux enfans du premier lit doivent être rap-
portées pour fixer la portion du fecond con-

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joint, diverfité d'opinions & Arrêts, ibid.
nomb. 10. jufqu'au nomb. 18.

Retranchement a lieu afin que la legiti-
me de l'enfant ne foit diminuée, titre 4.
chap. 4. n. 19.

La donation pour Nôces étant moderée,
fi elle fera fujette à retranchement en cu-
mulant les donations exceffives faites de-
puis, ibid. n. 23. 24.

Retranchement ne peut être éludé par ré-
pudiation des legs exceffifs, n. 25. & 30.
Donation exceffive fi elle peut être chan-
gée pour éviter le retranchement, ibid. n.
26. 27. 28. 29. ubi distinctions.

Retranchement ou réduction à la legitime
de Droit n'a pas lieu fi les avantages faits
au fecond conjoint n'excedent pas ce qui
eft laiffé à l'enfant, ibid. n. 33. 34. 35. 36.
abi diftinctions: quid, au Parlement de Gre-
noble, n. 37.

Pour le retranchement on confidere les
biens au temps de la mort n. 38.

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De même les donations aux enfans n. 39.
Enfant du premier lit doit prouver l'ex-
cès, n. 40.

Droit d'aîneffe, comment eft diftrait, n. 41.
jufqu'au n. 48.

Legitimes, fi elles fe prennent avant de
regler la portion du fecond mari: opinions
obfcures à ce fujet, ibid. n. 49. jusqu'au 55.

Femme à Bordeaux peut donner le tiers
de fes biens au fecond mari fauf le retran-
chement, n. 56.

Agencement, de quelle maniere eft réduit,
ibid. n. 57. jufqu'au nombre 64. ubi plu-
fieurs difficultés.

En la Coûtume de Paris, les conquêts du
premier mariage ne font pas comptés pour
former la portion du fecond mari, ibid. n.
65.contra en la Coûtume de Clermont. n. 66.
Diverfes queftions fur le retranchement
en certaines Coûtumes, ibid. n. 67. jufqu'au
nomb. 75.

Aumône dotale ne regle le retranchement,
n. 76.

Ni la donation à l'enfant exhérédé depuis,

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jufqu'au nombre 12. ubi diftinction du
pays coûtumier avec celui du Droit écrit.
Retranchement le fait eu égard au nom-
bre des enfans qui font lors de la mort,
titre 4. chap. 5. n. I.

Question au fujet du décès de partie des
enfans, des capables ou incapables, & plu-
fieurs autres, n. 2. jusqu'au n. 31.

Retranchement appartient aux enfans du
premier lit par le Droit des Novelles, titre
4. chap. 6. nombre 1. 2. & 3. Examen de
cette queftion, & Arrêts contraires, n. 4.
jufqu'au n. 18. différence en pays coûtu-
mier, n. 24.

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Retranchement des donations faites au troi-
fieme conjoint, s'il appartient aux feuls en-
fans du premier lit, ibid. n. 19. Arrêt qui
l'adjuge aux enfans du premier & fecond ma-
riage, n. 20.

Il eft de même du quatrieme mariage,
nomb. 21. 22. 23.

De la capacité des petits enfans, n. 25.
Plufieurs queftions importantes touchant
les enfans qui participent au retranche-
ment, ou qui en font exclus, de l'égalité
ou inégalité, ibid. n. 27. jufqu'au n. 35.
& nombre 43. jusqu'au n. 52.

Si le fecond conjoint participe au retran-'
chement, n. 36. 37.

Si les heritiers du mari peuvent deman
der la réduction d'une fociété de tous biens,
ibid. n. 38. 39. 40.

Retranchement ceffe s'il n'y a des enfans du
premier mariage, ou s'ils font morts, titre
5. chap. 1. n. 2. & 28. Voyez Peines.

Grande queftion, fi le retranchement a
lieu aux biens que la feconde femme prend
par fubftitution pupillaire à fon fils, tit. 5.
chap. 2. nomb. 35. jusqu'au n. 41. ubi Ar-
rêts contraires & diverfité d'opinons. Voyez
Interpofition de perfonnes.

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S

Ociété de tous biens inégale, la femme
a reftituée au Parlement de Bordeaux,
titre 4. chap. 6. n. 41. quid, du mari, n.
42. & titre 6. chapitre 1. nombre 36. 37.
38.

Société, quelle fujette à retranchement,
titre 4. chapitre 6. n. 41. & fuivans, &
titre 5. chap. 3. n. 3. 4. & 5.

Société de tous biens, fi les heritiers du
mari peuvent en demander la réduction
titre 4. chap. 7. n. 38. 39. 40. Voyez Ac-
quêts, Communauté, Conquêts.

Substitution exemplaire, fi la mere qui a
convolé peut la faire à fon fils furieux du
premier

premier lit, diftin&tion, titre 5. chap. 2.
nomb. 44. 45. 46.

L'ayeul maternel eft moins favorable que
la mere, ibid. n. 48.

Le pere remarié peut fubftituer exemplai-
rement, ibid. n. 47.

Subftitution que le mari fait à fa femme
au cas du décès fans enfans, fi cette con-
dition s'entend des enfans du testateur, ou
s'il fuffit que la femme en ait d'un fecond
mariage, titre. 6. chap. 5. nomb. 1. jus
qu'au n. 7.

Subftitution pupillaire en faveur de la fe-
conde femme, fi elle eft fujette à réduc-
tion: Arrêts contraires, titre 5. chapitre 2.
nomb. 35. jufqu'au nomb: 41.

Succeffion unde vir & uxor reçue en Fran-
ce, titre 2. chap. 5. n. 5.

La femme en eft privée fi elle se rema-
rie dans l'an du deuil, ibid. n. 6.

Secùs fi elle fe remarie après l'an du deuil,
titre 5. chap. 1. n. 7.

Succeffion des enfans du premier lit ab in-
teftat, comment eft fujette aux peines du
convol, titre 3. ch. 1. n. 5. & ch. 4. n. 1.

Différence qu'on a voulu faire du pere
pour n'être point privée de la fucceffion
des enfans, ibid. chap. 4, n. 2. & faiv.

Questions importantes touchant la diffé-
rence des biens & acquêts, n. 19. & fuiv.
Diftinction du pays coûtumier, le pere ni
la mere ne font privés des fucceffions des
enfans du premier lit, ibid. n. 11. & 12...
Succeffion à un des enfans in cafu orbita
tis: queftion difficile examinée & difcutée,
titre chapitre 4. nomb. 23. jufqu'au nom-

bre 29.

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Succeffion du fils unique du premier lit
appartient au pere ou mere nonobftant le
convol, titre 5. n. 25. 26. même à l'exclu-
fion des freres d'un lien, n. 27.

Succeffion des enfans du fecond lit, fi elle
eft fujette à referve aux autres quoiqu'il n'y
ait pas convol à troisiemes Nôces, titre 7.
chap. 2. nomb. 16. 17.

Succeffion du patrimoine appartient aux
enfans de différens mariages également, tit.
6. chap. 5. n. 8. à Bordeaux ils fuccedent
également aux meubles.

T

titre 3. chapitre 8. nombre 2. & 3.

Si la tutelle peut être déférée au vitric,
(que l'on nomme parâtre en plufieurs en-
droits) ibid. n. 4. & 50. jufqu'au n. 56. ubi.
Arrêts contraires touchant la tutelle au vi-
tric, & s'il dépend de lui de l'accepter ou
de la refufer..

Question amplement controverfée, fi la
mere peut reprendre la tutelle après la mort
du fecond mari, ibid. n. 9. jusqu'au n. 23.
Tutelle eft ôtée à la mere impudique, ibid.

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n. 13.

Virile à Bordeaux tombe dans une difpo--
fition générale, ibid. n. 14.

Mais on y juge que le furvivant peut
Vielle des enfans du premier lit, la choifir au furplus un des enfans, & que ce

Twere des enfans du pre convol, choix doit être exprès, ibid. m. 150

498

TABLE ALPHABETIQUE, &c.

Virile n'eft confervée fi le fils répudie fes biens, ibid. n. 3. ou donné par contrat
de mariage n. 4.
l'herédité du pere, ou mere, n. 16.

Plufieurs Arrêts contraires en différens
Parlemens touchant la difpofition de la por-
tion virile, & autres questions à ce sujet,
n. 17. & fuivans.

Virile fi elle a lieu pour les gains nup-
tiaux du fecond mariage, tire 7. chap. 2.
n. 5. jufqu'au nomb. 9. ubi, Arrêts différens,
queftion difficile.

Ufufruit des liberalités du défunt n'eft per-
du par le convol, titre 3. chap. 7. nomb.
1. titre 5. chap. 3. n. 12.

Ni l'ufufruit des fucceffions des enfans du
premier mariage, titre 3. chapitre 7. nom-
bre 2.

Ni l'ufufruit laiffé par le défunt mari de

Douaire en ufufruit en pays coûtumier,
ibid. n. 5.

Ufufruit des biens des enfans confervé au
pere remarié, ibid. n. 6.

Question notable, fi le pere remarié con-
ferve l'ufufruit en fuccedant à un enfant fur
les portions des autres freres, doctrine de
M. Boyer expliquée, ibid. n. 11. jusqu'au n.
22. Voyez Pere.

Ufufruit eft réductible suivant la Loi Hac
edictali, titre 4. chap. 1. n. 15.

Ufufruit comment eftimé, ibid. n. 16.
Ufufruit du total des propres, étant ré-
duit au tiers, fi la propriété fera perdue par
le convol, titre 5. chap. 3. nomb. 13.

'Fin de la Table des Matieres.

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