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ciens Jurisconsultes:& par ce moyen on peut abréger l'étude de toutes ces différentes opinions qui engageoient les Juges & les Avocats à des recherches très-pénibles, pour démêler celles qui étoient les plus solides. La décision des Arrêts sur toutes ces questions controversées doit fans doute faire une. Loi assurée, ainsi que le témoigne Callistrate fur un rescrit de l'Empereur Severe, en la Loi 38. ff. De Legib. dont voici les paroles : Nam Imperator nofter Severus refcripfit in ambiguitatibus quæ ex legibus proficiscuntur, confuetudinem , aut rerum perpetuò fimiliter judicatarum auctoritatem vim Legis obtinere debere. Que s'il s'en trouve encore quelques unes sur lesquelles les Arrêts ont varié, l'exposition de la différence de ces Arrêts qui a été faite , servira , afin que chacun puisse peser ceux qui meritent d'être fuivis, en attendant que les Parlemens fassent cesser les contrariétés qui se rencontrent dans leurs Arrêts , en pratiquant le conseil que donna autrefois un célebre Magistrat dans une harangue qu'il prononça au Parlement de Paris, qui étoit de commettre un bon nombre de Juges les plus éclairés pour examiner les Arrêts qui avoient décidé diversement les mêmes questions afin

que sur leur rapport, le Parlement déterminât ceux qui devoient être préferés pour faire Loi à l'avenir. Jusques alors on pourra toujours dire sur ces questions, pares aquila , & pila minantia pilis.

On trouvera dans la table des matieres un foulagement que l'on n'a point dans les autres livres, où l'on met confusément presque toutes les-queftions sous le mot Nộces; au lieu qu'elles se trouvent divisées dans cette table, felon les noms qui conviennent à chaque question.

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TABLE
Contenant la division de ce Traité.

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TITRE PREMI E R.
Des Loix Romaines , Edits., Ordonnances do
Coûtumes du Royaume , concernant les secondes

Nôces.

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CHAPITRE I. Des Loix Romaines, page 1.
CHAPITRE II. Des Edits Ordonnances. 11.

CHAPITRE III. Des Coûtumes du Royaume. 13. 000000000000000-000000000000000

TITRE SECOND. Des Peines des secondes Noces dans l'an du deuil, des Mariages & perfonnes indignes, & de la

débauche.

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CHAPITRE I. Comment sont observées les peines de l'an du deuil & de la débauche , dans l'usage du Royaume. 18.

CHAPITRE II. De l’infamie & de labolition des peines de l'an du deuil par le rescrit du Prince. 26.

CHAPITRE III. De ce que la femme peut donner à son second mari. 29.

CHAPITRE

CHAPITRE IV. De l'incapacité de recevoir des dispofitions à cause de mort 31.

CHAPİTRE V. De la privation & perte des dons & avantages venants du premier Mariage. 32.

CHAPITRE VI. De l'incapacité des Successions ab in

teftat. 40.

CHAPITRE VII. Des Personnes qui profitent des peines de l'an du deuil. 45.

CHAPITRE VIII. Des excuses en faveur de la femme, er des cas elle ne peut être excusée. 5 3.

CHAPITRE IX. Des Fiançailles. 68. · CHAPITRE X. Si le mari est sujet aux peines de l'an

• CHAPITRE XI. Des peines de lan du deuil , contre la mere qui se remarie sans faire pourvoir de tuteur à ses enfans du premier lit. '76.

CHAPITRE XII. Des mariages avec des personnes indignes, de la débauche , même après l'an du deuil. 8 1

du deuil. 73.

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TITŘ E TROISIE M E. De la peine des secondes Noces contre le conjoint

qui se remarie après l'an du deuil. CHAPITRE I. Des biens & avantages perdus par les secondes Noces du survivant en général. 96.

CHAPITRE II. Des dons do avantages venus du conjoint prédécédé. 101.

CHAPITRE III. Du douaire Coúlumier , ou gains des Nộces Statutaires, de la communauté coútumiere ou contrac

tuelle. 113.

CHAPITRE IV. De la succesion ab intestat des enfans

b

du premier mariage , & autres privations à leur égard. 134,

CHAPITRĚ V. De la reserve aux enfans du premier mariage, des biens perdus par le convol : du choix ou élection entre les enfans de leur capacité ou incapacité. 15.3.

CHAPITRE VI. Contenant plusieurs questions concernant la reserve des acquêts & conquêts aux enfans du premier mariage , du choix de disposition d'iceux , aliénation ou hypotheques. 183.

CHAPITRE VII. De l'usufruit de la caution. 198.

CHAPITRE VIII. Des questions touchant la Tutelle en ças de convol , & de l'éducation des enfans. 221.

CHAPITRE IX. De layeul , ayeule & autres ascen

dans. 239.

1

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TITRE QUATRIE M E. De la réduction ou retranchement des dons &

avantages faits au second conjoint. CHAPITRE I. Des différens dons & liberalités faits au second conjoint , qui font sujets à rédu&tion par le Droit Romain. 243

CHAPITRE II. De l'Edit des secondes Nóces, partie premiere , & des Peines coûtumieres touchant la communauté, autres plus particulieres à l'usage du Royaume. 252.

CHAPÍTRE III. Des personnes interposées pour faire profiter le second conjoint. 273·

CHAPITRE IV. Comment se fait la réduktion refranchement des avantages faits au second conjoint. 294.

CHAPITRE V. Du nombre des enfans qui sont comptés pour regler le retranchement. 335.

CHAPITRE VI. Des personnes à qui appartient le rea

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