Traité des peines des secondes nôcesChez Denis Mouchet, 1743 - 535ÆäÀÌÁö |
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35 ÆäÀÌÁö
... Bechet , chap . 7. où il dit que ce que les coûtumes appellent douaire , eft nommé augment de dot en pays de droit écrit ; & là - deffus il vient à des exemples pris de l'article 47. de la Coûtume de Bordeaux , qui regle le gain de la ...
... Bechet , chap . 7. où il dit que ce que les coûtumes appellent douaire , eft nommé augment de dot en pays de droit écrit ; & là - deffus il vient à des exemples pris de l'article 47. de la Coûtume de Bordeaux , qui regle le gain de la ...
44 ÆäÀÌÁö
... Bechet , chap . 15. a traité fort au long cette queftion , comme si elle étoit indécise au Parlement de Bordeaux : il dit qu'une cause sembla- ble fut plaidée au mois de Juillet 1612. & appointée au Conseil . Il eft furprenant que Bechet ...
... Bechet , chap . 15. a traité fort au long cette queftion , comme si elle étoit indécise au Parlement de Bordeaux : il dit qu'une cause sembla- ble fut plaidée au mois de Juillet 1612. & appointée au Conseil . Il eft furprenant que Bechet ...
46 ÆäÀÌÁö
... Bechet dit très fuperficiellement & en général , que les parens excluent le fifc ; mais il faut examiner plus particulierement les quatre fortes de peines , ou privations de quatre fortes de biens introduites par le droit Romain , qui ...
... Bechet dit très fuperficiellement & en général , que les parens excluent le fifc ; mais il faut examiner plus particulierement les quatre fortes de peines , ou privations de quatre fortes de biens introduites par le droit Romain , qui ...
53 ÆäÀÌÁö
... Bechet , que la veuve peut fe remarier d'abord's lorfque le mari eft mort ennemi de l'Etat ou exécuté pour crime . VIII . Obfervation ; que Bechet a mal appliqué la Loi liberorum , qui eft Toute contraire ainsi que la glofe . IX . Mais ...
... Bechet , que la veuve peut fe remarier d'abord's lorfque le mari eft mort ennemi de l'Etat ou exécuté pour crime . VIII . Obfervation ; que Bechet a mal appliqué la Loi liberorum , qui eft Toute contraire ainsi que la glofe . IX . Mais ...
56 ÆäÀÌÁö
... Bechet , chap . 1. in fine , dit que , fi le mari eft mort en faisant la guerre à fa patrie , ou après avoir été condamné comme criminel de leze - majefté , ou par défespoir , la femme ( qui n'est pas groffe ) n'eft point obligée d ...
... Bechet , chap . 1. in fine , dit que , fi le mari eft mort en faisant la guerre à fa patrie , ou après avoir été condamné comme criminel de leze - majefté , ou par défespoir , la femme ( qui n'est pas groffe ) n'eft point obligée d ...
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acquêts ainfi ainſi Arrêt du Parlement auffi auroit Auth avantages avoit Bechet Bernard Boyer c'eft c'eſt cafu caufe chap Charier communauté confentement confiderer contrat de mariage convol à fecondes Coûtume de Bordeaux déciſion défunt difpofer difpofition diftinction donation douaire dudit enfans du fecond enfans du premier eſt étoit fans favoir fe remarie fecond conjoint fecond lit fecond mari fecond mariage feconde femme fecondes Nôces fentiment feroit fes enfans feulement fociété foit fomme font fubftitution fuccede fucceffion fucceffions fuivant fujet fuprà furvivant gains nuptiaux heritiers inftitué jugé l'an du deuil l'Edit l'ufufruit ladite laiffé Lapeyrere ledit lefdits legitime Loi Hac edictali Loix n'eft nomb Novelle 22 Nupt Obfervations paffé Parlement d'Aix Parlement de Bordeaux Parlement de Toulouſe paroît peines des fecondes pere perfonne plufieurs portion pouvoit premier lit premier mari premier mariage premiere puifque qu©¡ queftion raifon réduction referve remariée retranchement Ricard Saintonge teftament veuve