Nouveaux mémoires des missions de la Compagnie de Jésus dans le Levant, 9±Ç

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Chez Hippolyte-Louis Guerin, 1755
 

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409 ÆäÀÌÁö - MIROMESNIL : le tout à peine de nullité des Préfentes ; du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes hoirs pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
409 ÆäÀÌÁö - Ouvrage , foit tenue pour duement fignifiée : & qu'aux copies collationnées par l'un de nos amés & féaux Confeillers Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original. Commandons au premier notre Huiffier ou Sergent, fur ce requis, de faire pour l'exécution d'icelles tous aâes requis & néceffaires , fans demander autre permiffion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande & Lettres à ce contraires : CAR tel eft notre plaifir. DONNÉ...
408 ÆäÀÌÁö - LOUIS, par la grace de Dieu, Roi de France & de Navarre : A nos ames & féaux Confeillers , les...
408 ÆäÀÌÁö - Royaume, pendant le temps de dix années confécutives, à compter du jour de la date des Préfentes : faifons défenfes à tous Imprimeurs...
408 ÆäÀÌÁö - Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des Contrevenans , dont un tiers à Nous, un tiers à l'HôtelDieu de Paris, & l'autre tiers audit...
410 ÆäÀÌÁö - IV , à toutes perfonnes , de quelque qualitè & condition qu'elles foient, autres que les Libraires & Imprimeurs , de vendre , débiter t faire afficher aucuns Livres , pour les vendre en leurs noms , fait qu'ils s'en difent les Auteurs ou autrement...
408 ÆäÀÌÁö - ... ou faire imprimer , vendre , faire vendre, débiter , ni contrefaire ledit Ouvrage, ni d'en faire aucun Extrait fous quelque prétexte que ce puifle être fans la permiflïon exprefle & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine...
409 ÆäÀÌÁö - Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes ayants-caufe , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
409 ÆäÀÌÁö - Ouvrage , fera remis , dans le même état où l'Approbation y aura été donnée, es mains de notre très -cher & féal Chevalier Garde des Sceaux de France le Sieur HUE DE MIROMESNIL , Commandeur de nos Ordres ; qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliotheque publique , un dans celle de notre Château du Louvre...
408 ÆäÀÌÁö - Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris , dans trois mois de la date d'icelles; que l'impreflion dudit Ouvrage fera faite dans notre Royaume & non ailleurs...

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