Ordonnance sur le fait des eaux et forests, donnée à S. Germain en Laye au mois d'août, 16691753 - 558페이지 |
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... pieds Corniers , lifez , des pieds Corniers . Sui- vant le Texte de Rouen , quoique ce mot , Arbres , soir dans les Editions de Cramoify & Affociés . TITRE VIIL Page 23 , Art . VI , lig . 3 , effacez , fuivant le Texte ent regiftré à ...
... pieds Corniers , lifez , des pieds Corniers . Sui- vant le Texte de Rouen , quoique ce mot , Arbres , soir dans les Editions de Cramoify & Affociés . TITRE VIIL Page 23 , Art . VI , lig . 3 , effacez , fuivant le Texte ent regiftré à ...
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... pieds des Rivieres , TITRE XXIX . Droits de 84 Péage , Travers & au- tres , 86 TITRE XXX . Des Chaf- fes , 87 TITRE XXXI . De la Pêche , 94 TITRE XXXII . Peines , Amendes , Reftitutions Dommages , Intérêts & Confifcations , 99 1 ...
... pieds des Rivieres , TITRE XXIX . Droits de 84 Péage , Travers & au- tres , 86 TITRE XXX . Des Chaf- fes , 87 TITRE XXXI . De la Pêche , 94 TITRE XXXII . Peines , Amendes , Reftitutions Dommages , Intérêts & Confifcations , 99 1 ...
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... pieds des Rivieres , TITRE XXIX . Droits de Péage , Travers & au- 84 86 tres , TITRE XXX . Des Chaf- fes , 87 ; TITRE XXXI . De la Pêche , 94 TITRE XXXII . Peines , Amendes , Reftitutions Dommages , Intérêts & Confifcations 99 ...
... pieds des Rivieres , TITRE XXIX . Droits de Péage , Travers & au- 84 86 tres , TITRE XXX . Des Chaf- fes , 87 ; TITRE XXXI . De la Pêche , 94 TITRE XXXII . Peines , Amendes , Reftitutions Dommages , Intérêts & Confifcations 99 ...
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... pieds corniers , parois , arbres de liziere , balli- & autres de réferve ; l'une defquelles fera pour le Maître , oule Lieutenant en fon abfence ; une autre pour notre Procureur , & la troifiéme pour le Garde - marteau , fans que le ...
... pieds corniers , parois , arbres de liziere , balli- & autres de réferve ; l'une defquelles fera pour le Maître , oule Lieutenant en fon abfence ; une autre pour notre Procureur , & la troifiéme pour le Garde - marteau , fans que le ...
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... pieds corniers des ventes & arbres de réferve en toures occafions où il conviendra le faire . XIII FERA les ventes & adjudications de nos bois , tant Futaye que taillis , avant le premier Janvier de chacune année pour le nombre ...
... pieds corniers des ventes & arbres de réferve en toures occafions où il conviendra le faire . XIII FERA les ventes & adjudications de nos bois , tant Futaye que taillis , avant le premier Janvier de chacune année pour le nombre ...
자주 나오는 단어 및 구문
Adjudicataires adjudications ainfi amendes ARREST DU CONSEIL Arrêt du Confeil Audienciers audit auffi auront ayent Bailliage balliveaux befoin caufe Chablis Chaffes Communautés condamnés Confeil d'Etat conféquence confifcation configner d'Etat du Roy defdits défenfes défenſes délits deniers dommages & intérêts dudit Eaux & Fo Eaux & Forêts Edit faifant felon leur forme feront exécutés felon feront tenus feulement foient foit fommes fon Confeil Forêts du mois forme & teneur fous fuivant futaye Grand-Maître des Eaux Greffe Grurie Habitans Jugemens Juges l'Ordonnance des Eaux ladite Maîtrife ladite Table lefquels lifez livres d'amende Maître particulier Maîtrife des Eaux Maîtrife particuliere Maîtriſe Majefté Majeſté mil fept cens mois d'Août nonobftant Officiers des Maîtrifes ordonné & ordonne particuliere des Eaux payer perfonnes pourvû préfent Arrêt préfentée au Roy premiere procès-verbaux raifon Receveurs reftitutions Regiftres Requête préfentée rêts Rivieres Roy en fon Sentence Siége Table de Marbre tion Titre trife ventes vifites
인기 인용구
196 페이지 - préfent Edit; aux copies duquel collationnées par l'un de nos âmes & féaux Confeillers-Secretaires, voulons que foi foit ajoutée comme à l'Original : Car tel eft notre plaifir. Et afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours, Nous y avons fait mettre notre Scel.
196 페이지 - Car tel eft notre plaifir. Et afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours, Nous y avons fait mettre notre Scel. Donné à Verfailles au mois de Mai , l'an de