Ordonnance sur le fait des eaux et forests, donnée à S. Germain en Laye au mois d'août, 16691753 - 558ÆäÀÌÁö |
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... tion de Leonard , lefquelles Piéces font tirées d'un Exem- plaire in - 4 ¡Æ . que Monfieur Joly de Fleury , ancien Procu- reur Général , a eu la bonté de confier à l'Imprimeur qui les a joint à la préfente Edition . PRIVILEGE DURO r ...
... tion de Leonard , lefquelles Piéces font tirées d'un Exem- plaire in - 4 ¡Æ . que Monfieur Joly de Fleury , ancien Procu- reur Général , a eu la bonté de confier à l'Imprimeur qui les a joint à la préfente Edition . PRIVILEGE DURO r ...
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... tion extraordinaire , fans aucune correction , & débiter grand nombre d'Exemplaires remplis de fautes préjudiciables aux intérêts de Sa Majefté & du Public , qui en changent les termes les plus effentiels , & lui donnent en beaucoup d ...
... tion extraordinaire , fans aucune correction , & débiter grand nombre d'Exemplaires remplis de fautes préjudiciables aux intérêts de Sa Majefté & du Public , qui en changent les termes les plus effentiels , & lui donnent en beaucoup d ...
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... tion . TITRE XXVI . Page 74 , Art . Premier , lig . 4. ès Ventes , lifez , des Ventes . Au haut de la pag . 75 , des Bois , Prez , Landes y lifez , des Bois appartenans aux Particuliers TITRE XXVII . Au haut des pages 77 , 79 , 81. & 83 ...
... tion . TITRE XXVI . Page 74 , Art . Premier , lig . 4. ès Ventes , lifez , des Ventes . Au haut de la pag . 75 , des Bois , Prez , Landes y lifez , des Bois appartenans aux Particuliers TITRE XXVII . Au haut des pages 77 , 79 , 81. & 83 ...
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... tion de l'endroit des Livres & Ouvrages , dans lefquels ces trente - huit Piéces fe trouvent en entier , le tout depuis le 3 Juin 1673. jusqu'au 13 Juin 17526 Ꭻ ' ' AI examiné , par l'ordre de Monfeigneur le Chancelier , une nouvelle ...
... tion de l'endroit des Livres & Ouvrages , dans lefquels ces trente - huit Piéces fe trouvent en entier , le tout depuis le 3 Juin 1673. jusqu'au 13 Juin 17526 Ꭻ ' ' AI examiné , par l'ordre de Monfeigneur le Chancelier , une nouvelle ...
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... tion des Eaux & Forêts , Page 2 TITRE II . Officiers des Maîtrises , 6 TITRE III . Grands - Maî- tres , 8 TITRE IV . Des Maîtres Particuliers , 14 TITRE V. Lieutenant 2 17 TITRE VI . Procureur du Roi , TITRE VII . Garde - Mar- 18 teau ...
... tion des Eaux & Forêts , Page 2 TITRE II . Officiers des Maîtrises , 6 TITRE III . Grands - Maî- tres , 8 TITRE IV . Des Maîtres Particuliers , 14 TITRE V. Lieutenant 2 17 TITRE VI . Procureur du Roi , TITRE VII . Garde - Mar- 18 teau ...
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Adjudicataires adjudications ainfi amendes ARREST DU CONSEIL Arrêt du Confeil Audienciers audit auffi auront ayent Bailliage balliveaux befoin caufe Chablis Chaffes Communautés condamnés Confeil d'Etat conféquence confifcation configner d'Etat du Roy defdits défenfes défenſes délits deniers dommages & intérêts dudit Eaux & Fo Eaux & Forêts Edit faifant felon leur forme feront exécutés felon feront tenus feulement foient foit fommes fon Confeil Forêts du mois forme & teneur fous fuivant futaye Grand-Maître des Eaux Greffe Grurie Habitans Jugemens Juges l'Ordonnance des Eaux ladite Maîtrife ladite Table lefquels lifez livres d'amende Maître particulier Maîtrife des Eaux Maîtrife particuliere Maîtriſe Majefté Majeſté mil fept cens mois d'Août nonobftant Officiers des Maîtrifes ordonné & ordonne particuliere des Eaux payer perfonnes pourvû préfent Arrêt préfentée au Roy premiere procès-verbaux raifon Receveurs reftitutions Regiftres Requête préfentée rêts Rivieres Roy en fon Sentence Siége Table de Marbre tion Titre trife ventes vifites
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196 ÆäÀÌÁö - préfent Edit; aux copies duquel collationnées par l'un de nos âmes & féaux Confeillers-Secretaires, voulons que foi foit ajoutée comme à l'Original : Car tel eft notre plaifir. Et afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours, Nous y avons fait mettre notre Scel.
196 ÆäÀÌÁö - Car tel eft notre plaifir. Et afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours, Nous y avons fait mettre notre Scel. Donné à Verfailles au mois de Mai , l'an de