Dictionnaire historique des moeurs, usages et coutumes des françois: Contenant aussi les établissemens, fondations, époques, anecdotes, progrès dans les sciences & dans les arts, & les faits les plus remarquables & intéressans, arrivés depuis l'origine de la Monarchie jasqu'à nos jours, 2±ÇChez Vincent, 1767 |
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abbaye affemblées affez ainfi ajoûta anciens auffi avoient avoit c'eft c'eſt c'étoit cardinal caufe cens Charlemagne Charles IX Charles le Chauve Charles VII chevalier chofe compofée comte confervation confidérable couronne diocèfe donnoit eccléfiaftiques églifes enfans enfuite eſt étoient étoit évêques faifoient faifoit fainte fans feconde feigneur felon femmes fervice fervir feul fiécle fiefs fiége fille fimple fituée foit fon fils font fous le nom fous le régne fouvent fouverain François fucceffeurs fuivant fujets Gaules guerre Guife Henri Henri III Henri IV Hiftoire Hugues Capet ifle Jean jufqu'à jufqu'au juftice jurifdiction l'an l'églife l'Hiftoire l'hôtel laiffa loix Lorraine Louis XIII Louis XIV maifon Majefté monaftere mort mourut n'eft n'étoient nobleffe Normandie officiers paffa pape perfonne peuple Philippe de Valois Philippe le Bel plufieurs poffédé pouvoit préfent prefque premiere prince provinces refte reine riviere rois Romains royaume titre troifieme ufage vaffaux Valois Voyez
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616 ÆäÀÌÁö - Qu'avant de l'expofer en vente , le manufcrit qui aura fervi de copie à l'impreffion dudit ouvrage fera remis , dans le même état où l'approbation y aura été donnée , es mains de notre très -cher & féal Chevalier , Chancelier de France , le Sieur de Lamoignon , & qu'il en fera enfuite remis deux exemplaires dans notre Bibliothèque publique , un dans celle de notre Château du Louvre...
616 ÆäÀÌÁö - MIROMENJX , le tout à peine de nullité des Préfentes : du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant , & fes ayans caufes , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
614 ÆäÀÌÁö - LOuis par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos amés & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , grand Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils, & autres nos Jufticiers .qu'il appartiendra, SALUT.
615 ÆäÀÌÁö - Expofant , ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens , dommages & intérêts : à la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de...
615 ÆäÀÌÁö - Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des Contrevenans , dont un tiers à Nous, un tiers à l'HôtelDieu de Paris , & l'autre tiers audit Expofant , ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens...
615 ÆäÀÌÁö - ... ou faire imprimer, vendre, faire vendre, débiter, ni contrefaire ledit Ouvrage , ni d'en faire aucun extrait fous quelque prétexte que ce puiffe être , fans la permiflîon exprelïe & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amçnde contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous...
615 ÆäÀÌÁö - Ouvrage , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée, es mains de notre très-cbec & féal Chevalier , Garde des Sceaux de France » le Sieur HUE DE MIROMENIL ; qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothèque publique , un dans celle de notre Château du Louvre...
616 ÆäÀÌÁö - Ouvrage , foi foit ajoutée comme à l'original. COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis , de faire pour l'exécution d'icelles , tous aftes requis & néceffaires , fans demander autre permiffion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires : car tel eft notre plaifir.
615 ÆäÀÌÁö - A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant, Nous lui avons permis & permettons par ces Préfentes...
615 ÆäÀÌÁö - Ouvrage autant de fois que bon lui femblera , & de le faire vendre & débiter par tout notre Royaume, pendant le temps de dix années confécutives, à compter du jour de la date des Préfentes : faifons défenfes à tous Imprimeurs, Libraires, & autres perfonnes, de quelque qualité & condition qu'elles foient , d'en introduire d'impreflîon étrangere dans aucun lieu de notre obéiflance; comme auilî d'imprimer ou faire imprimer , vendre , faire vendre , débiter , ni contrefaire ledit Ouvrage...