Oeuvres complettes de M. l'abbé de Voisenon, 1±Ç

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542 ÆäÀÌÁö - Ouvrage , fera remis , dans le même état où l'Approbation y aura été donnée, es mains de notre très -cher & féal Chevalier Garde des Sceaux de France le Sieur HUE DE MIROMESNIL , Commandeur de nos Ordres ; qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliotheque publique , un dans celle de notre Château du Louvre...
542 ÆäÀÌÁö - MIROMENJX , le tout à peine de nullité des Préfentes : du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant , & fes ayans caufes , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
541 ÆäÀÌÁö - Racine , s'il nous plaifoit lui accorder nos lettres de privilège pour ce néceflaires. A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'expofant, nous lui avons permis & permettons par ces préfentes , de faire imprimer ledit ouvrage autant de fois que bon lui femblera...
541 ÆäÀÌÁö - LOuis par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos amés & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , grand Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils, & autres nos Jufticiers .qu'il appartiendra, SALUT.
542 ÆäÀÌÁö - Confeil du 30 août 1777 , concernant les contrefaçons. A la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris...
541 ÆäÀÌÁö - Faifons défenfes à tous Imprimeurs , Libraires , & autres perfonnes de quelque qualité & condition qu'elles (oient , d'en introduire d'impreflîon étrangère dans aucun lieu de notre obéi/fonce } comme auflî d'imprimer , ou faire imprimer , vendre , faire...
542 ÆäÀÌÁö - A la charge que ces Préfentes feront enregistrées tout au long fur le regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris , dans trois mois de la date d'icelles ; que l'itnpreffion dudit ouvrage fera faite dans notre Royaume...
541 ÆäÀÌÁö - Civile , s'il Nous plaifoit lui accorder nos Lettres de Privilège pour ce néceflaires. A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant, Nous lui avons permis & permettons par ces Préfentes , de faire imprimer ledit Ouvrage en un ou plufieurs volumes & autant de fois que bon lui femblera , & de le...
542 ÆäÀÌÁö - Ouvrage , ni d'en faire aucuns extraits , fous quelque prétexte que ce puiflè être, fans la permiiïîon exprefle & par écrit de ladite Expofante , ou de ceux qui auront droit d'elle ; à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun...
542 ÆäÀÌÁö - Réglemens de la Librairie, & notamment à celui du dix Avril mil fept cent vingt-cinq , à peine de déchéance du préfent...

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