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teur de la Cité d'Auvergne ou d'une autre, à des hommes qu'il a pû voir, & dont quelques-uns devoient être nés comme il l'étoit, lui-même, depuis la mort de Clovis.

Il paroît que quelques-uns de ces Senats ont subsisté non-seulement sous les dcux premieres Races, mais encore sous la troisiéme, & que c'est à leur durée que plusieurs Villes ont dû l'avantage de conserver dans tous les tems le droit de Commune, & de se maintenir dans la jouissance, quoiqu'elles fussent enclavées dans les Domaines des grands Feudataires de la Couronne. C'est parce que ces Villes avoient conservé leur Senat, & que leur Senat avoit conservé la portion d'autorité dont il jouisfoit dès le tems des Empereurs Romains & sous les deux pre. mieres Races, qu'on trouve que sous les Rois de la troisième Race, ces mêmes Villes étoient déja en possession du droit de Commune d'un tems immémorial. En effet, on voit que certainement elles en jouissoient sous le regne de tous ces Princes, sans voir néanmoins qu'elles l'eussent jamais obtenu d'aucun Roi de la troiliéme Race, fans voir tous quel Roi elles ont commencé d'en jouir. C'est ce qu'il faut exposer plus au long; & pour l'expliquer mieux, je ne feindrai point d'anticiper sur l'Hiftoire des "siecles postérieurs au sixième & au septième. On ne sçauroit, & j'ai déja plus d'une fois allegué cette excuse, éclaircir avec le peu de secours qu'il est poflible d'avoir aujourd'hui, tout ce qui s'est passé dans ces deux siecles-là, sans s'aider quelquefois de lumieres tirées de ce qui s'est passé dans les siècles posterieurs.

Un des évenemens les plus memorables de l'Histoire de notre Monarchie, est celui qui arriva sous les derniers Rois de la seconde Race, & lous Hugues Capet, Auteur de la troisiéme. Ce fut alors que les Ducs & les Comtes , abusans de la foiblesse du gouvernement, convertirent dans plusieurs contrées leurs commissions qui n'étoient qu'à tems, en des dignités heréditaires, & qu'ils se firent Seigneurs proprietaires des Pays, dont l'adminiftration leur avoit été confiée par le Souverain. Non-feulement, ces nouveaux Seigneurs s'emparerent des droits du Prince, mais ils usurperent encore les droits du Peuple qu'ils dépouillerent en beaucoup d'endroits de les libertés & de les privileges. Ils oferent même abolir dans leurs Districts les anciennes Loix, pour y fubstituer des Loix dictées par l'insolence ou par le caprice , & dont plusieurs articles aulli odieux qu'ils sont bizarres, montrent bien qu'elles ne sçauroient avoir été mises en vigueur que par

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la force. Les Tribunaux anciens eurent le même fort que les an. ciennes Loix. Nos Usurpateurs se reserverent à eux-mêmes, ou du moins ils ne voulurent confier qu'à des Officiers qu'ils installoient ou qu'ils destituoient à leur bon plaisir, l'administration de la Justice. Enfin, ils se mirent sur le pied d'imposer à leur gré les taxes, tant personnelles que réelles. Ce fut alors que les Gaules devinrent véritablement un Pays de Conquête.

Les successeurs de Hugues Caper persuadés avec raison que le meilleur moyen de venir à bout de rétablir la Couronne dans les droits qu'elle avoit perdus, étoit de mettre le Peuple en état de recouvrer les liens, accorderent aux Villes qui étoient capables de les faire valoir, des Chartres de Commune qui leur donnoir le droit d'avoir une espece de Senat ou une Assemblée composée des principaux habitans nommés & choisis par leurs Con. citoyens, laquelle veillât aux interêts communs, levât les revenus publics, rendît ou fîc rendre la justice à ses compatriotes & qui eût encore sous ses ordres une Milice reglée, où toutes les personnes libres seroient enrollées. C'étoit proprement rendre aux Villes, qui du tems des Empereurs Romains avoient été Capicales de Cité, & qui avoient eu le malheur de devenir des Villes Seigneuriales, le droit d'avoir un Senat & des Curies. C'étoit l'octroyer à celles d'un Ordre inferieur & qui ne l'avoient pas du tems des Empereurs, à celles que Gregoire de Tours désigne souvent par le nom de Caftrum.

Les Seigneurs s'opposerent bien en plusieurs lieux à l'érection des Communes; mais il ne laissa point de s'en établir un allez grand nombre sous le regne de Louis le Gros & sous celui de Philippe Auguste. En quelques contrées les Seigneurs ne voulurent acquiescer à l'établissement des Communes qu'après qu'il eût été fait. En d'autres, les Seigneurs consentirent à l'érection des Communes en conséquence de transactions faites avec leurs Sujets, ou pour parler plus correctement, avec les Sujets du Roi qui demeuroient dans l'étenduë de leurs fiefs, & ces transactions laissoient ordinairement les Communiers Justiciables du Seigneur territorial en plusieurs cas. Qui ne sçait les suites heureuses de l'établissement des Communes ?

Or comme je l'ai déja dit, on trouve dès le douziéme fiecle un grand nombre de Villes du Royaume de France, & Capitales de Cicé sous les Empereurs, comme Toulouse, Reims, & Boulogne , ainsi que plusieurs autres, en possession des droits de Commune , & sur tout du droit d'avoir une Justice Municipale,

tant

tant en matiere criminelle qu'en matiere civile, sans que d'un autre côté on les voye écrites sur aucune liste des Villes à qui les Rois de la troisiéme Race avoient , soit octroyé, soit rendu le

Iroit de Commune; en un mot lans qu'on voye la Chartre par laquelle ces Princes leur auroient accordé ce droit comme un droit nouveau.

Il y a plus. Quelques-unes des Chartres de Commune accordées par les premiers Rois de la troisiéme Race , sont plûtôt une confirmation qu'une collation des droits de Commune. Il est évident par l'énoncé de ces Chartres que les Villes ausquelles les Princes les accordoient, étoient en pleine posseflion des droits de Commune lors de l'obtention des Chartres dont il s'agit, & quc ces Villes en jouilloient de tems immémorial, c'est-à-dire, dès le tems des Empereurs, où elles étoient Capitales de Diocèse. La Chartre accordée en l'année onze cens quatre-vingt-sept par Philippe Auguste à la Commune de Tournai, dit dans ton Préam. bule; (a) Qu'elle est octroyée aux Citoyens de Tournai, afin qu'ils jouissent tranquillement de leur ancien état & qu'ils puiffent continuer à vivre suivant les Loix, Usages, & Coutumes qu'ils avoient déja. Il n'est pas dir dans cette Chartre où l'administracion de la Justice est laissée entre les mains des Officiers Municipaux : que les impetrans cinssent des Rois predecesseurs de Philippe Auguste, les droits dans lesquels la Chartre de Philippe Auguste les confirme. On peut faire la même observation (6) Tur la Chartre de Commune octroyée à la Ville Capitale de la Cicé d'Arras par le Roi Louis VIII, fils de Philippe Auguste. Elle ne fait que confirmer cette Cicé dans les droits de Commune, qui s'y trouvent déduits assez au long, sans marquer en aucune façon que la Cité d'Arras tînt ces droits-là d'un des Rois predecesseurs de Louis VIII.

Ne doit-on pas inferer de-là que si Reims & les autres Villes dont la condition étoit la même que celle de Reims, jouissoient dès le douziéme siecle des droits dont il est ici question, c'étoit parce qu'elles en étoient déja en possession lors de l'avenement de Hugues Caper à la Couronne. Or elles n'en étoient en pof

. (a) Noverine itaque universi præsentes | Spicil. Tom 3. pag. Ssi. pariter ac fucuri quoniam Burgenlibus no. (6) Ludovicus Domini Regis Francorum Itris Tornacensibus pacis institutionem & primogenitus, &c. Noverine universi prx. Communiam dedimus & concessimus ad eof-| fentes pariter ac fucuri quod jura & consuedem usus & consuetudincs quas dicti Bur- l tudines Civium Atrebatensium perpetuo in. genses tenuerunt ante institutionem Com- concusse manere decrevimus. Videlicet, &c, muniæ. Hæ aucem sunt consuetudines, &c. ' Ibid. pag. 572. Tome II.

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session dès ce tems-là, que parce que sous la premiere & sous la feconde Race, elles avoient toujours continué d'être gouvernées par un Senat, qui s'étoit apparemment chargé des fonctions dont les Curies étoient tenues sous les derniers Empereurs.

Je conclus donc que toutes les Villes dont je viens de parler, tenoient le droit d'avoir un Senat & une Justice Municipale, des Empereurs mêmes, & que plus puissantes ou plus heureuses que bien d'autres, elles avoient sçû s'y maintenir dans le tems où la plus grande partie du Royaume devint la proye des Officiers du Prince. Comme ces Capitales étoient le lieu de la résidence de l'Evêque & des Senateurs, elles auront eu toutes, des moyens de se deffendre contre les Usurpateurs, qu'une petite Ville n'avoit point, & quelques - unes d'eltes se seront servies de ces moyens avec succès. Les unes fe feront maintenues dans tous leurs droits contre le Comte. Les autres lui auront abandonné le Plat Pays, à condition qu'elles conserveroient néanmoins leur autorité sur la portion de leur territoire voisine de leurs murailles qui depuis aura été appellée Ja Banlieue.

En effet, on remarque, comme il vient d'être dit, que presque toutes les Villes qu'on trouve en possession des droits de Commune dans le douziéme siecle sans qu'il paroisse que veritablement elles ayent jamais été érigées en Commune par aucun des Rois de la troisiémeRace, avoient été sous les Empereurs Romains, ou du moins dès le tems des Rois Mérovingiens, des Villes Capitales d'une Cité. Entrons dans quelque décail.

Le Comte de Flandre, un des anciens Pairs du Royaume, a toujours été l'un des plus puissans Vassaux de la Couronne de France, même dans le tems où il ne tenoit encore d'autre grand Fief que ce Comté. Cependant son autorité n'étoit point reconnue dans le Territoire ni dans la Ville de Tournai', qui du tems des Empereurs écoit la Capitale du Pays des Nerviens & l'une des Cités de la seconde Belgique. Tournai s'est même maintenu dans la sujetion immédiate à la Couronne, dans ses autres droits & dans l'indépendance du Comté de Flandre en des tems que ce grand Fief écoit tenu par des Ducs de Bourgogne & par des Rois d'Espagne. Ce ne fut qu'en mil cinq cens vingt-neuf que Tournai devint Ville Domaniale du Comté de Flandre, & cela en vertu de la cession que François I. en fir à l'Empereur Charles - Quint Comte de Flandre, par l'article neuviéme du Traité de Cambray.

Tout le monde sçait qu'Arras est aujourd'hui composé de

deux Villes contigues, mais cependant séparées l'une de l'autre par une enceinte de murailles, Celle de ces Villes qui eit l'ancienne, & dans laquelle la Cathédrale est bâtie , s'appelle la Cité. Elle est désignée par le mot Civitas abusivement pris, dans la Chartre de l'érection ou plâcôt de la confirmation de la Commune octroyée par le Roi Louis VIII. en l'année mil deux cens onze, & qui vient d'être citée. On voit bien en effet que ce mot y elt employé, ainsi qu'en d'autres Actes, dans le sens qu'il a vulgairement aujourd'hui, c'est-à-dire , pour signifier l'ancien quartier d'une Ville qui s'est aggrandie , & non pas dins l'ace ception où nous avons averti des le commencement de cet Ouvrage que nous l'employerons, c'est-à-dire, pour signifier un certain district gouverné par une Ville Capitale, pour lignifier en un mot, ce que les anciens Romains entendoient par Civitas. L'autre Ville d'Arras, celle qui a été bâtie sous la troisiéme Race , attenant les murailles de l'ancienne , s'appelle la Ville ( 1 ) abiolument, & le trouve désignée par le mot Villa dans la Chartre par laquelle Robert Comte d'Artois lui accorde une partie des droits dont jouissoit la Cité d'Arras, & que ce Prince octroya l'année mil deux cens soixante & huit. Or cette Cicé d'Arras, qui du tems des Empereurs Romains étoit la Capitale de la Cité des Artésiens, l'une des Cités de la seconde Belgique , n'a jamais reconnu pour Seigneurs les Comtes d'Artois , quoiqu'ils furent Notit. Gall. des Princes puissans , quoiqu'ils fussent les Maîtres de tous les environs, & même de la nouvelle Ville, ou de la Ville absolument dite. La vieille Ville d'Arras n'a traité avec eux que comme avec un voisin puissant. Elle a toujours relevé immédiacement de nos Rois qui en laissoient ordinairement le gouvernement aux Evêques , & cela jusqu'en mil cinq cens vingt-neuf que Francois I. la ceda par le dixiéme Article du Traité de Cambray , à l'Empereur Charles-Quint Comte d'Artois.

Nous trouvons que Térouenne enclavée au milieu du Pays qui s’apelle aujourd'hui l'Artois, n'a jamais reconnu les Comtes d'Artois pour Seigneurs, & que cette Ville & sa Banlieue, ont toujours joui des droits de Commune sous l'autorité immédiate du Roi; jusques à l'année mil cinq cens cinquante-cinq qu'elle fut prise par les armes de Charles-Quint, & rasée & démolie par ses ordres. Jusques-là cette Ville avec sa Banlieue a fait une espece de pecite Province au milieu du territoire du Comte d'Artois, &

(a) Præterea villæ noftræ Atrebatenfi & Scabinis ejufdem villa concedimus , &c. S Tom: 3. pag 574.

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