Histoire des Rois de Chypre de la maison de Lusignan ...

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A. Cailleua, 1732

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370 ÆäÀÌÁö - Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Libraires & Imprimeurs de Paris , dans trois mois de la date d'icelles ; Que l'impreflion dudit Recueil fera faite dans notre Royaume & non ailleurs , & que l'Impétrant fe conformera en tout aux Regletnens de la Librairie ; & notamment...
370 ÆäÀÌÁö - Maupeou : le tout à peine de nullité des Préfentes. Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes ayants-caufe , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
369 ÆäÀÌÁö - ... ou faire imprimer , vendre , faire vendre, débiter , ni contrefaire ledit Ouvrage, ni d'en faire aucun Extrait fous quelque prétexte que ce puifle être fans la permiflïon exprefle & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans, dont un tiers à Nous...
370 ÆäÀÌÁö - Secrétaires , foi foit ajoutée comme à 'l'original. COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis, de faire pour l'exécution d'icelles , tous ailes requis & néceflaires , fans demander autre permiilion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires : CAR tel eft notre plaifir.
368 ÆäÀÌÁö - Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , grand Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils, & autres nos Jufticiers .qu'il appartiendra, SALUT.
370 ÆäÀÌÁö - Ordres; le tout à peine de nullité des Prefentes : Du contenu defquelles...
370 ÆäÀÌÁö - Ouvrage, fera remis, dans le même état où l'Approbation y aura été donnée, es mains de notre très cher & féal Chevalier, Garde des Sceaux de France, le...
370 ÆäÀÌÁö - Chauvelin ; & qu'il en fera enfuite remis deux exemplaires dans notre Bibliotheque publique , un dans celle de notre Château du Louvre , & un dans celle de notre très-cher & feal Chevalier Garde des Sceaux de France le fieur Chauvelin ; le tout à peine de nullité des Prefenres.
370 ÆäÀÌÁö - Préfentes , qui fera imprimée tout au long , au commencement ou à la fin defdits Ouvrages ; foit tenue pour duement lignifiée ; & qu'aux Copies collationnées par l'un de nos amès & féaux Confeillets- Secrétaires, foi foit ajoutée comme à l'Original.
369 ÆäÀÌÁö - ... aucun lieu de notre obéiflance ; comme auffi à tous Imprimeurs , Libraires & autres, d'imprimer , faire imprimer , vendre , faire vendre , débiter ni contrefaire lefdits Livres ci-defîùs expafés en tout ni en partie...

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