Tableau des révolutions de la littérature ancienne et moderne

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Buisson, 1786 - 301ÆäÀÌÁö

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298 ÆäÀÌÁö - LOuis par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos amés & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , grand Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils, & autres nos Jufticiers .qu'il appartiendra, SALUT.
300 ÆäÀÌÁö - MIROMENJX , le tout à peine de nullité des Préfentes : du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant , & fes ayans caufes , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
300 ÆäÀÌÁö - Ouvrage , fera remis dans le même état où l'approbation y aura été donnée , es mains de notre très-cher & féal Chevalier Chancelier de France , le Sieur de Lamoignon , & qu'il en fera enfuite remis deux.
299 ÆäÀÌÁö - Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris, dans trois mois de la date d'icelles ; que l'impreffion dudit Ouvrage fera faite dans notre Royaume, & non ailleurs...
299 ÆäÀÌÁö - CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant : Nous lui avons permis & permettons par ces Préfentes , de faire imprimer ledit ouvrage en un ou plufieurs volumes , & autant de fois que bon lui femblera, & de le...
299 ÆäÀÌÁö - Faifons défenfes à tous Imprimeurs , Libraires , & autres perfonnes de quelque qualité & condition qu'elles foient , d'en introduire d'impreffion étrangère dans aucun lieu de notre obéiflance : comme aufli d'imprimer , ou faire imprimer , vendre , faire vendre...
300 ÆäÀÌÁö - Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes ayants-caufe , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement. Voulons que la copie des Préfentes , qui fera imprimée tout au long au commencement ou à la fin dudit Ouvrage , foit tenue pour duement fignifiée , & qu'aux copies collationnées par l'un de nos âmes. & féaux Confeillers Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original.
299 ÆäÀÌÁö - Exemplaires contrefaits , de fix mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la première fois , de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive , & de tous dépens , dommages & intérêts, conformément à l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, concernant les contrefaçons.
298 ÆäÀÌÁö - A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant , Nous lui avons permis...
299 ÆäÀÌÁö - Privilège que de la ceffion ; & alors, par le fait feul de la ceffion enregiftrée , h durée du préfent Privilège fera réduite à celle de la vie de l'Expofant , ou à celle de dix années à compter de ce jour , fi l'Expofant décède avant l'expiration defdites dix années.

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