©«uvres posthumes de M. Pothier ...: Traités des flefs, censives, relevoisons et champartsLa veuve Desaint, 1776 |
µµ¼ º»¹®¿¡¼
73°³ÀÇ °á°ú Áß 1 - 5°³
x ÆäÀÌÁö
... gneur pour être payé de fes Cens & Droits cenfuels & de la Saifie cenfuelle , 388 ¡× . I. Quelles Actions à le Seigneur ? ibid . ¡× . II . Ce que c'eft que la Saifie cenfuelle & de fa nature ? 389 ¡× . III . Pour quelles chofes la Saifie ...
... gneur pour être payé de fes Cens & Droits cenfuels & de la Saifie cenfuelle , 388 ¡× . I. Quelles Actions à le Seigneur ? ibid . ¡× . II . Ce que c'eft que la Saifie cenfuelle & de fa nature ? 389 ¡× . III . Pour quelles chofes la Saifie ...
29 ÆäÀÌÁö
... gneur n'ayant point voulu reconnoî- tre le poffeffeur pour fon vaffal , n'a pu les prétendre du côté de ce poffeffeur qu'il n'a point reconnu pour fon vaflal ; il faut donc qu'il les ait du côté du pro- priétaire : ce propriétaire ne ...
... gneur n'ayant point voulu reconnoî- tre le poffeffeur pour fon vaffal , n'a pu les prétendre du côté de ce poffeffeur qu'il n'a point reconnu pour fon vaflal ; il faut donc qu'il les ait du côté du pro- priétaire : ce propriétaire ne ...
31 ÆäÀÌÁö
... , par fucceffion col- latérale , à Jacques , enfuite de Jacques à Jean , enfin de Jean à Thomas ; le Sei- gneur a - t'il droit de demander les profits échus par toutes ces fucceffions pendan le cours de la Biv Partie II . Chapitre I. 31.
... , par fucceffion col- latérale , à Jacques , enfuite de Jacques à Jean , enfin de Jean à Thomas ; le Sei- gneur a - t'il droit de demander les profits échus par toutes ces fucceffions pendan le cours de la Biv Partie II . Chapitre I. 31.
33 ÆäÀÌÁö
... gneur eft réputé par la faifie féodale pro- priétaire & poffeffeur du Fief faifi , on ne le dit qu'en ce fens , que le Seigneur a , par la faifie féodale , le droit de percevoir tous les fruits du Fief , & d'exercer tous les droits qui ...
... gneur eft réputé par la faifie féodale pro- priétaire & poffeffeur du Fief faifi , on ne le dit qu'en ce fens , que le Seigneur a , par la faifie féodale , le droit de percevoir tous les fruits du Fief , & d'exercer tous les droits qui ...
36 ÆäÀÌÁö
... gneur . Les Auteurs ont été partagés fur la queftion de favoir fi plufieurs mutations . qui arrivent dans une même année , don- noient lieu à plufieurs rachats ? Dumou- lin fait une diftinction des mutations vo- lontaires & des ...
... gneur . Les Auteurs ont été partagés fur la queftion de favoir fi plufieurs mutations . qui arrivent dans une même année , don- noient lieu à plufieurs rachats ? Dumou- lin fait une diftinction des mutations vo- lontaires & des ...
¸ñÂ÷
iv | |
78 | |
89 | |
97 | |
195 | |
198 | |
201 | |
208 | |
361 | |
377 | |
379 | |
383 | |
436 | |
453 | |
463 | |
465 | |
219 | |
234 | |
248 | |
298 | |
305 | |
349 | |
352 | |
355 | |
475 | |
477 | |
479 | |
487 | |
488 | |
493 | |
498 | |
499 | |
ÀÚÁÖ ³ª¿À´Â ´Ü¾î ¹× ±¸¹®
ainfi aliéné amende auffi auroit avoit bail à rente c'eft c'eſt caufe Cenfitaire Cens eft cens ou rente champart chofe confentement conféquent confidérer confifte contrat de bail contrat de vente Coutume d'Orléans décide décifion démembrement deniers difpofition donation donne lieu Dumoulin efpece eft cenfé eft dû eſt étoit exercer le retrait faifie féodale fans fecond femme fentiment féparé feroit feulement Fief dominant Fief fervant fimple foit fomme fon Fief fon rachat fonciere font fruits fucceffion fuivant fujet glof gneur ibid jeu de Fief l'acheteur l'acquéreur l'amende l'année du rachat l'hé l'héritage l'ufufruitier laiffe lieu au profit lieu au rachat lieu au retrait lorfqu'il lorfque mariage mutation n'eft n'eſt notification paffer paroît payer penfe perfonne plufieurs poffeffeur poffeffion pourroit premiere profit de quint profit de rachat profit de vente propriétaire puiffe Quid raifon reftituer relevoifons rembourfer réméré remife retrait féo retrait féodal eft ritage s'eft tion tume vendeur vendu
Àαâ Àο뱸
443 ÆäÀÌÁö - Faifors deffenfes à tous Imprimeurs, Libraires, & autres perfonnes , de quelque qualité & condition qu'elles foient., d'en introduire d'impreffion étrangere dans aucun lieu de notre obéiffance : comme...
443 ÆäÀÌÁö - A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant, nous lui avons permis & permettons, par ces Préfentes, de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que bon lui femblera , & de le faire vendre & débiter...
443 ÆäÀÌÁö - ... d'imprimer ou faire imprimer, vendre, faire vendre, débiter , ni contrefaire lefdits ouvrages , ni d'en faire aucuns extraits fous quelque prétexte que ce puïfle être , fans la permiffion exprefle &.
443 ÆäÀÌÁö - Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra : SALUT. Notre...
443 ÆäÀÌÁö - AI lu, par ordre de Monfeigneur le Garde des Sceaux, les ¨«uvres completces de M. de BELLOY, & je n'y ai rien trouvé qui m'ait paru devoir en empêcher l'impreffion.
285 ÆäÀÌÁö - Le contrat de bail à cens est un contrat par lequel le propriétaire d'un héritage ou d'un autre droit immobilier, l'aliène sous la réserve qu'il fait de la seigneurie directe et d'une redevance annuelle en argent ou en fruits, qui doit lui être payée par le preneur ou ses successeurs en reconnaissance de ladite seigneurie.
443 ÆäÀÌÁö - Confeillers , les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaire de notre Hôtel , GrandConfeil , Prcvôt de Paris , JBaillifs , Scncchaux , leurs Lieutenans-Civils, & autres nos Juilicicrs qu'il appartiendra ; Salut.