©«uvres posthumes de M. Pothier ...: Traités des flefs, censives, relevoisons et champartsLa veuve Desaint, 1776 |
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iv ÆäÀÌÁö
... vente , ibid . 171 S. II . Des Contrats équipollens à vente , & de ceux mêlés de vente , De l'Échange , e , De la Donation en payement De la Donation rémunératoire 186 191 194 196 De la Donation onéreuse , & du Contrat à rente viagere ...
... vente , ibid . 171 S. II . Des Contrats équipollens à vente , & de ceux mêlés de vente , De l'Échange , e , De la Donation en payement De la Donation rémunératoire 186 191 194 196 De la Donation onéreuse , & du Contrat à rente viagere ...
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... vente , S. II . Des Contrats équipollens à vente de ceux mêlés de vente , De l'Échange , De la Donation en payement , ibid . 171 می 186 191 194 196 De la Donation rémunératoire , De la Donation onéreuse , & du Contrat à rente viagere ...
... vente , S. II . Des Contrats équipollens à vente de ceux mêlés de vente , De l'Échange , De la Donation en payement , ibid . 171 می 186 191 194 196 De la Donation rémunératoire , De la Donation onéreuse , & du Contrat à rente viagere ...
2 ÆäÀÌÁö
... vente ou équipollent à vente , pour lesquelles les Coutumes ont établi un profit particulier de vente , dont il a été parlé au Chapitre V , de la premiere Partię 1. A l'égard de certaines mutations qui font exemptes de 2 Traité des Fiefs ,
... vente ou équipollent à vente , pour lesquelles les Coutumes ont établi un profit particulier de vente , dont il a été parlé au Chapitre V , de la premiere Partię 1. A l'égard de certaines mutations qui font exemptes de 2 Traité des Fiefs ,
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... vente , qui felon la doctrine de . Dumoulin , eft produit par le contrat de vente plutôt que par la mutation ; c'eft pourquoi il dit , in venditione ex folo con- tractu jura oriuntur , fed revocabiliter ufque ad traditionem , vel ...
... vente , qui felon la doctrine de . Dumoulin , eft produit par le contrat de vente plutôt que par la mutation ; c'eft pourquoi il dit , in venditione ex folo con- tractu jura oriuntur , fed revocabiliter ufque ad traditionem , vel ...
6 ÆäÀÌÁö
... vente & des autres contrats . Lorfque l'aliénation qui a été faite en vertu d'un contrat de vente se réfout pour l'avenir comme dans le cas du réméré , il convient qu'il n'eft point dû de profit de quint pour la mutation qui réfulte de ...
... vente & des autres contrats . Lorfque l'aliénation qui a été faite en vertu d'un contrat de vente se réfout pour l'avenir comme dans le cas du réméré , il convient qu'il n'eft point dû de profit de quint pour la mutation qui réfulte de ...
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ainfi aliéné amende auffi auroit avoit bail à rente c'eft c'eſt caufe Cenfitaire Cens eft cens ou rente champart chofe confentement conféquent confidérer confifte contrat de bail contrat de vente Coutume d'Orléans décide décifion démembrement deniers difpofition donation donne lieu Dumoulin efpece eft cenfé eft dû eſt étoit exercer le retrait faifie féodale fans fecond femme fentiment féparé feroit feulement Fief dominant Fief fervant fimple foit fomme fon Fief fon rachat fonciere font fruits fucceffion fuivant fujet glof gneur ibid jeu de Fief l'acheteur l'acquéreur l'amende l'année du rachat l'hé l'héritage l'ufufruitier laiffe lieu au profit lieu au rachat lieu au retrait lorfqu'il lorfque mariage mutation n'eft n'eſt notification paffer paroît payer penfe perfonne plufieurs poffeffeur poffeffion pourroit premiere profit de quint profit de rachat profit de vente propriétaire puiffe Quid raifon reftituer relevoifons rembourfer réméré remife retrait féo retrait féodal eft ritage s'eft tion tume vendeur vendu
Àαâ Àο뱸
443 ÆäÀÌÁö - Faifors deffenfes à tous Imprimeurs, Libraires, & autres perfonnes , de quelque qualité & condition qu'elles foient., d'en introduire d'impreffion étrangere dans aucun lieu de notre obéiffance : comme...
443 ÆäÀÌÁö - A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant, nous lui avons permis & permettons, par ces Préfentes, de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que bon lui femblera , & de le faire vendre & débiter...
443 ÆäÀÌÁö - ... d'imprimer ou faire imprimer, vendre, faire vendre, débiter , ni contrefaire lefdits ouvrages , ni d'en faire aucuns extraits fous quelque prétexte que ce puïfle être , fans la permiffion exprefle &.
443 ÆäÀÌÁö - Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra : SALUT. Notre...
443 ÆäÀÌÁö - AI lu, par ordre de Monfeigneur le Garde des Sceaux, les ¨«uvres completces de M. de BELLOY, & je n'y ai rien trouvé qui m'ait paru devoir en empêcher l'impreffion.
285 ÆäÀÌÁö - Le contrat de bail à cens est un contrat par lequel le propriétaire d'un héritage ou d'un autre droit immobilier, l'aliène sous la réserve qu'il fait de la seigneurie directe et d'une redevance annuelle en argent ou en fruits, qui doit lui être payée par le preneur ou ses successeurs en reconnaissance de ladite seigneurie.
443 ÆäÀÌÁö - Confeillers , les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaire de notre Hôtel , GrandConfeil , Prcvôt de Paris , JBaillifs , Scncchaux , leurs Lieutenans-Civils, & autres nos Juilicicrs qu'il appartiendra ; Salut.