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Majesté le Roi d'Italie, Son Altesse Royale le Grand Duc d'Oldenbourg, Son Excellence le Président de la République du Pérou, Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, Sa Majesté le Roi de Suède et de Norwège, Sa Majesté l'Empereur des Ottomans, et les Sénats des Villes Libres et Hanséatiques de Lubeck, Brême, et Hambourg, également animés du désir de libérer à jamais la navigation de l'Escaut du péage qui la grève, d'assurer la réforme des taxes maritimes perçues en Belgique, et de faciliter par là le développement du commerce et de la navigation de leurs Etats respectifs, ont résolu de conclure un Traité à cet effet, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir:

Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, Charles Auguste Lord Howard de Walden et Seaford, Pair du Royaume Uni, Chevalier Grand-Croix du Très Honorable Ordre du Bain, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges ;

Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, le Sieur Charles Baron de Hügel, Chevalier de l'Ordre Impérial et Royal de la Couronne de Fer de première classe, Chevalier de l'Ordre Impérial et Royal de Léopold d'Autriche, Grand-Croix de l'Ordre de Saint Joseph de Toscane, Grand Cordon de l'Ordre de Saint Grégoire le Grand, Sénateur Grand-Croix de l'Ordre Constantin de Saint George de Parme, Chevalier de l'Ordre Papal du Christ, Commandeur de l'Ordre Royal de Danebrog de Danemarc et de l'Ordre Royal de Wasa de Suède, Officier de l'Ordre de Léopold de Belgique, Chevalier de l'Ordre Royal de l'Aigle Rouge de Prusse, &c., Docteur en Droit de l'Université d'Oxford, Membre Effectif des Académies Impériales des Sciences de Vienne et de Leopoldino Carolina, Président de la Société Impériale d'Horticulture de Vienne, Membre Honoraire et Effectif de beaucoup de Sociétés savantes, Son Conseiller intime actuel, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges ;

Sa Majesté le Roi des Belges, le Sieur Charles Rogier, Grand Officier de Son Ordre de Léopold, décoré de la Croix de Fer, Grand Cordon de la Légion d'Honneur, Grand-Croix de l'Ordre des Saints Maurice et Lazare, Grand-Croix de l'Ordre de l'Etoile Polaire, Grand-Croix de l'Ordre de la Branche Ernestine de la Maison de Saxe, Grand-Croix de l'Ordre de Notre Dame de la Conception de Villa Viçosa, Grand-Croix de l'Ordre de l'Aigle Blanc, Grand-Croix de l'Ordre de Charles III, Grand-Croix de l'Ordre de l'Aigle Rouge, Son Ministre des Affaires Etrangères; et le Sieur Auguste Baron Lambermont, Officier de Son Ordre de Léopold, Grand Cordon de l'Ordre de Saint Stanislaus, Grand Officier de la Légion d'Honneur,

Chevalier de première classe de l'Ordre de Saint Ferdinand d'Espagne, &c., Secrétaire Général du Ministère des Affaires Etrangères;

Sa Majesté l'Empereur du Brésil, le Sieur Joachim Thomaz do Amaral, Commandeur de Son Ordre Impérial de la Rose, Commandeur de l'Ordre de François I de Naples, Son Ministre Résident près Sa Majesté le Roi des Belges ;

Son Excellence le Président de la République du Chili, Don Manuel Carvallo, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges ;

Sa Majesté le Roi de Danemark, le Sieur François Preben, Baron de Bille-Brahe, Chevalier de Son Ordre du Danebrog, Officier de l'Ordre de Léopold de Belgique, Chevalier des Ordres de l'Etoile Polaire de Suéde et de l'Aigle Rouge de Prusse, Chambellan et Veneur de Sa Cour, Son Ministre Résident près Sa Majesté le Roi des Belges ;

Sa Majesté la Reine d'Espagne, Don Diego Coello de Portugal y Quesada, Grand Cordon de Son Ordre d'Isabelle la Catholique, Commandeur de Son Ordre de Charles III, Grand Cordon de l'Ordre des Saints Maurice et Lazare, Grand Cordon de l'Ordre de Saint George de Parme, Officier de la Légion d'Honneur, Chevalier de l'Ordre de Saint Jean de Jérusalem, Député aux Cortès, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges et près la Confédération Suisse ;

Sa Majesté l'Empereur des Français, le Sieur Joseph Alphonse Paul, Baron de Malaret, Officier de la Légion d'Honneur, GrandCroix de l'Ordre des Guelfes du Hanovre, Grand-Croix de l'Ordre de Henri le Lion de Brunswick, Commandeur de nombre extraordinaire de l'Ordre de Charles III d'Espagne, &c., Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges ;

Sa Majesté le Roi de Hanovre, le Sieur Boldo Baron de Hodenberg, décoré de la quatrième classe de l'Ordre des Guelfes de Hanovre, Commandeur de l'Ordre du Lion Néerlandais, Ministre Résident de Sa Majesté le Roi de Hanovre près Leurs Majestés le Roi des Belges et le Roi des Pays Bas;

Sa Majesté le Roi d'Italie, le Sieur Albert Lupi Comte de Montalto, Grand Cordon de l'Ordre des Saints Maurice et Lazare, Grand Cordon de l'Ordre du Lion Néerlandais, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges;

Son Altesse Royale le Grand Duc d'Oldenbourg, le Sieur Geffcken, Chevalier de seconde classe avec plaque de l'Ordre de la Couronne de Prusse, Officier de l'Ordre Impérial de la Rose du Brésil, Chevalier de la Légion d'Honneur, Docteur en droit, Son

Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges ;

Son Excellence le Président de la République du Pérou, Don Manuel Yrigoyen, Son Chargé d'Affaires près le Gouvernement de Sa Majesté le Roi des Belges ;

Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves, le Sieur Joseph Maurice Correa Henriquez Vicomte de Seisal, Membre de Son Conseil, Grand-Croix de Son Ordre du Christ, Commandeur de Son Ordre de Notre Dame de la Conception de Villa Viçosa, GrandCroix de l'Ordre de Léopold de Belgique, Grand-Croix de l'Ordre du Lion Néerlandais des Pays Bas, Grand-Croix de l'Ordre des Saints Maurice et Lazare d'Italie, Grand-Croix des Ordres de Sainte Anne et de Saint Stanislas de Russie, Grand-Croix de l'Ordre de la Couronne de Fer d'Autriche, Grand-Croix de l'Ordre d'Albert le Valeureux de Saxe, Commandeur de l'Ordre de Danebrog de Danemark, décoré de l'Ordre Impérial Ottoman du Nichan Iftihar de première classe, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges et près Sa Majesté le Roi des Pays Bas;

Sa Majesté le Roi de Prusse, le Sieur Charles Frédéric de Savigny, Chevalier de Son Ordre de l'Aigle Rouge de seconde classe avec la plaque, Grand-Croix de l'Ordre du Lion de Zaehringen de Bade, Grand Cordon des Ordres de la Branche Ernestine de la Maison de Saxe, d'Anhault, &c., Son Chambellan et Conseiller Privé actuel, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges ;

Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, le Prince Nicolas Orlow, Chevalier de Son Ordre de Saint Wladimir de troisième classe avec les glaives, Chevalier de Son Ordre de Sainte Anne de seconde classe, Chevalier de Son Ordre de Saint George de quatrième classe, Chevalier de l'Ordre de Saint Jean de Jérusalem, Chevalier de l'Ordre de l'Aigle Rouge de Prusse de troisième classe, Chevalier de l'Ordre de la Couronne de Wurtemberg de troisième classe, Chevalier de l'Ordre de la Maison Saxe-Ernestine de troisième classe, Chevalier de l'Ordre de Léopold d'Autriche de seconde classe, Chevalier de l'Ordre de la Couronne de Fer d'Autriche de seconde classe, Commandeur de l'Ordre du Faucon Blanc de Saxe-Weimar, Son Aide-de-camp Général, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges ;

Sa Majesté le Roi de Suède et de Norwège, le Sieur Adalbert de Mansbach, Chevalier de Son Ordre de Saint Olaf de Norwège, Chevalier de l'Ordre de Danebrog de Danemark, Chevalier de l'Ordre de Saint Jean de Jérusalem, Chevalier de l'Ordre de l'Aigle Rouge de Prusse de troisième classe, Chevalier de l'Ordre du Mérite

Civil du Royaume de Saxe, Son Chambellan, Son Ministre Résident près Sa Majesté le Roi des Belges ;

Sa Majesté l'Empereur des Ottomans, Musurus Bey, Fonctionnaire du rang de Bala de Son Gouvernement Impérial, décoré de l'Ordre Impérial de l'Osmanie de la seconde classe, décoré de rOrdre Impérial du Médjidié de la première classe, Grand Cordon de l'Ordre de Léopold de Belgique, Grand Cordon de l'Ordre de Ia Croix du Sud du Brésil, Grand-Croix de l'Ordre des Saints Maurice et Lazare, Grand-Croix de l'Ordre du Lion Néerlandais, Grand Commandeur de l'Ordre du Sauveur de Grèce, son Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges ;

Et les Sénats des Villes Libres et Hanséatiques de Lubeck, Brême, et Hambourg, le Sieur Geffcken, Chevalier de seconde classe avec plaque de l'Ordre de la Couronne de Prusse, Officier de l'Ordre Impérial de la Rose du Brésil, Chevalier de la Légion d'Honneur, Docteur en droit, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire des dites Villes près Sa Majesté le Roi des Belges ;

Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des Articles suivants :

ART. I. Les Hautes Parties Contractantes prennent acte: 1. Du Traité conclu le 12 Mai, 1863,* entre la Belgique et les Pays Bas, qui restera annexé au présent Traité, et par lequel Sa Majesté le Roi des Pays Bas renonce à jamais au péage établi sur la navigation de l'Escaut et de ses embouchures par le § 3 de l'Article IX du Traité du 19 Avril, 1839,† et Sa Majesté le Roi des Belges s'engage à payer le capital de rachat de ce péage, fixé à 17,141,640 florins.

2. De la déclaration faite au nom de Sa Majesté le Roi des Pays Bas, le 15 Juillet, 1863,‡ aux Plénipotentiaires des Hautes Parties Contractantes, et portant que la suppression du péage de l'Escaut consentie par Sa dite Majesté s'applique à tous les pavillons; que ce péage ne pourra être rétabli sous une forme quelconque; et que cette suppression ne portera aucune atteinte aux autres dispositions du Traité du 19 Avril, 1839; déclaration qui sera considérée comme insérée au présent Traité, auquel elle restera également annexée.

II. Sa Majesté le Roi des Belges fait, pour ce qui la concerne, la même déclaration que celle qui est mentionnée au § 2 de l'Article précédent.

III. Sa Majesté le Roi des Belges prend encore envers les autres Parties Contractantes les engagements suivants, qui deviendront exécutoires à partir du jour où le péage de l'Escaut cessera d'être perçu:

* Page 15.

+ Vol. XXXVII. Page 1320.

+ Page 16.

1. Le droit de tonnage prélevé dans les ports Belges sera supprimé ;

2. Les droits de pilotage dans les ports Belges et dans l'Escaut seront réduits :

De 20 pour cent pour les navires à voiles:
De 25 pour cent pour les navires remorqués;
De 30 pour cent pour les navires à vapeur;

3. Le régime des taxes locales imposées par la ville d'Anvers sera dans son ensemble dégrevé.

Il est bien entendu que le droit de tonnage ainsi supprimé ne pourra être rétabli, et que les droits de pilotage et les taxes locales ainsi réduits ne pourront être relevés.

Le tarif des droits de pilotage et celui des taxes locales à Anvers, abaissés comme il est dit ci-dessus, seront inscrits dans les Protocoles de la Conférence qui a arrêté le présent Traité.

IV. En considération des dispositions qui précèdent, Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, Sa Majesté l'Empereur du Brésil, son Excellence le Président de la République du Chili, Sa Majesté le Roi de Danemark, Sa Majesté la Reine d'Espagne, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté le Roi de Hanovre, Sa Majesté le Roi d'Italie, son Altesse Royale le Grand Duc d'Oldenbourg, son Excellence le Président de la la République du Pérou, Sa Majesté de Roi de Portugal et des Algarves, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, Sa Majesté de Roi de Suède et de Norwège, Sa Majesté l'Empereur des Ottomans, et les Sénats des Villes Libres et Hanséatiques de Lubeck, Brême, et Hambourg, s'engagent à payer à Sa Majesté le Roi des Belges, pour leurs quote-parts dans le capital de rachat du péage de l'Escaut, que Sa dite Majesté s'est obligée à compter en entier à Sa Majesté le Roi des Pays Bas, les sommes indiquées ci-après, savoir:

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