TRAITE B. Maria DES Deaurato DROITS SEIGNEURIAUX, MATIERES FEODALES. Par M. de BOUTARIC, Professeur Chez A TOULOUSE, M GASPARD HENAULT Imprimeur? ET FOREST, près Saint Rome. M. DCC XLV. Avec Approbation & Privilége du Roin TABLE Des Chapitres contenus dans le présent Livre. TRaité des Droits Seigneuriaux & matieres Page 1 exercice de la Justice, CHAP. II. De la Confifcation; CHAP. III. Des Epaves, 27. CHAP. IV. Du Droit de desherence, 32 CHAP. V. Du Droit de Chaffe, CHAP. VI. Des Rivieres 373 45 CHAP. VII. Du Droit de Bâtardife, 55 CHAP. VIII. Du Tréfor trouvé, 72 CHAP. IX. Des Droits Honorifiques de la Haute-fuftice, 78 CHAPITRE I. Du Droit qu'a le Seig- neur Directe de fe faire reconnoître, 171 CHAP. II. Du Cens ou de la Rente, 180 Si la Rente eft portable ou querable, 18г Si la Rente eft prefcriptible, |