Loix forestières de France: commentaire historique et raisonné sur l'ordonnance de 1669, les réglemens antérieurs, & ceux qui l'ont suivie; auquel on a joint une bibliothèque des auteurs qui ont écrit sur les matières d'eaux & forêts, & une notice des coutumes relatives à ces mêmes matières. ...Chez Prault père, 1753 - 4ÆäÀÌÁö |
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xiii ÆäÀÌÁö
... rapport des ancien- nes Ordonnances avec celle de 1669 . Le tems qui s'est écoulé depuis la publication de cette Ordonnance jusqu'à aujourd'hui , & dans l'intervalle duquel il y a eu une infinité de décisions particulieres relatives à ...
... rapport des ancien- nes Ordonnances avec celle de 1669 . Le tems qui s'est écoulé depuis la publication de cette Ordonnance jusqu'à aujourd'hui , & dans l'intervalle duquel il y a eu une infinité de décisions particulieres relatives à ...
9 ÆäÀÌÁö
... rapport aux Eccléfiaftiques , une difpofition particuliére : car , par fon Edit du mois de Février 1558 , par lequel il renouvella les défenfes à eux faites de couper aucuns Bois de futaye , il ajouta , fans obtenir fur ce premiérement ...
... rapport aux Eccléfiaftiques , une difpofition particuliére : car , par fon Edit du mois de Février 1558 , par lequel il renouvella les défenfes à eux faites de couper aucuns Bois de futaye , il ajouta , fans obtenir fur ce premiérement ...
12 ÆäÀÌÁö
... rapport des différens Articles de cette Ordonnance , avec quelques- unes de celles qui lui ont été antérieures . Les hommes en général font ennemis de la régle ; & autant l'Or donnance du mois d'Août 1669 fut plus parfaite que tous les ...
... rapport des différens Articles de cette Ordonnance , avec quelques- unes de celles qui lui ont été antérieures . Les hommes en général font ennemis de la régle ; & autant l'Or donnance du mois d'Août 1669 fut plus parfaite que tous les ...
30 ÆäÀÌÁö
... rapport du fieur Dodun , Confeiller ordinaire au Confeil Royal & au Confeil de Regence , Contrôleur Général des Finances ; le Roi en fon Confeil , faifant droit fur l'Inftance , a ordonné & ordonne que l'Article VIII . du Chapitre XVII ...
... rapport du fieur Dodun , Confeiller ordinaire au Confeil Royal & au Confeil de Regence , Contrôleur Général des Finances ; le Roi en fon Confeil , faifant droit fur l'Inftance , a ordonné & ordonne que l'Article VIII . du Chapitre XVII ...
35 ÆäÀÌÁö
... rapport à la prononciation de l'amende .. Le même efprit de cet Arrêt de 1736 , a donné lieu à celui du 19 Mai 1739 , contre les Fermiers du Domaine & le Bureau des Finances de Metz , pour un fait de pêche fur la Meuse . Il n'eft pas ...
... rapport à la prononciation de l'amende .. Le même efprit de cet Arrêt de 1736 , a donné lieu à celui du 19 Mai 1739 , contre les Fermiers du Domaine & le Bureau des Finances de Metz , pour un fait de pêche fur la Meuse . Il n'eft pas ...
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adjudications ainfi amendes arbres Arrêt Article VII Articles IV Articles XI audit auffi auront avoit ayent befoin c'eft c'eſt caffa caufes Chablis Chaffe chofes Communautés Confeil d'Etat conféquence connoiffance connoître défenfes défenſes délits dernier reffort dreffé dudit fieur Eaux & Forêts Eccléfiaftiques Edit eſt étoient étoit exécutés felon faifant fans fera feroient feront tenus feulement fignée fignification foient foit fomme fon Confeil font forme & teneur fous fouvent fuivant futaye Garde-Marteau Gardes Greffier Gruries Gruyers jufqu'à Jugemens Juges en dernier Jurifdiction l'Arrêt du Confeil l'Article l'Edit du mois l'Ordonnance de 1669 ladite Maîtriſe ledit fieur lefdits lefquels Lieutenant livres d'amende Maître Particulier Maîtrife Majefté n'eft néceffaires Officiers des Eaux particulieres peine perfonne plufieurs préfent Premier de l'Ordonnance premiere Procès-verbal Procureur raifon Regiftres Réglement Requête rêts Rivieres Sentence Siége Suppliant Table de Marbre tems tion Titre Premier Titre XV Titre XXVII Ufagers ufages VENTES DE BOIS vifites
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567 ÆäÀÌÁö - LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenans nos Cours de Parlement...
321 ÆäÀÌÁö - ROI. lOUIS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, Salut.
321 ÆäÀÌÁö - A ces caufes, & autres à ce nous mouvans, de l'avis de notre Confeil, & de notre certaine fcience , pleine puiflance & autorité Royale , nous...
572 ÆäÀÌÁö - d'Etat du Roi , Sa Majefté y étant ,, „ tenu à Verfailles le vingt-fept Avriji. „ mil fept cent quarante-huit. Signé , PHELYPEAUX. Peut-être fera-t-on bien aife d'avofr une connoi0ance plus particulière dc" i7
92 ÆäÀÌÁö - Confeillers les Gens tenans notre Cour de Parlement à Aix , que ces préfentes ils ayent à faire lire , publier & regiftrer , & le contenu en icelles garder , obferver & exécuter félon leur forme & teneur : Car tel eft notre plaifir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites Préfentes.
358 ÆäÀÌÁö - Royale , nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIER.
620 ÆäÀÌÁö - Si DONNONS EN MANDEMENT à nos âmes & féaux Confeillers les Gens tenant notre Cour de Parlement à Paris , que ces Préfentes ils ayent à.
655 ÆäÀÌÁö - Sergent fur ce requis , de faire pour l'exécution d'icelles , tous aftes requis & néceffaires , fans demander autre permiffion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires : car tel eft notre plaifir. Donné à Verfailles le dixième jour du mois de Mai , l'an de grâce mil fept cent quatre-vingt-huit , & de notre règne le quinzième.
562 ÆäÀÌÁö - Expofant & fes ay ans-caufes , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement. Voulons que la copie des Préfentes , qui fera imprimée tout au long, au commencement ou à la fin dudit Ouvrage , foit tenue pour duement (îgnifiée , & qu'aux copies collationnées par l'un de nos âmes & féaux Confeillers , Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original.
661 ÆäÀÌÁö - ... & qu'aux copies collationnées par l'un de nos âmes & féaux Confeillers & Secrétaires, foi foit ajoutée comme à l'original. Commandons au premier notre Huiffier...