Essai sur l'horlogerie: dans lequel on traite de cet art relativement à l'usage civil, à l'astronomie et à la navigation, en établissant des principes confirmés par l'expérience, dédié aux artistes & aux amateurs, 1±Ç

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Chez J. Cl. Jombert ..., Musier ..., Ch. J. Panckoucke, 1763 - 4ÆäÀÌÁö
 

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xxxvi ÆäÀÌÁö - ... ou faire imprimer , vendre , faire vendre , débiter ni contrefaire ledit ouvrage, ni d'en faire aucuns extraits, fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la permiflion expreîlè & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous...
xxxvi ÆäÀÌÁö - Expofant , ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens , dommages & intérêts : à la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de...
xxxvi ÆäÀÌÁö - Préfentes ; que l'Impétrant fe conformera en tout aux Réglemens de la Librairie , & notamment à celui «lu 10 Awil 174$» qu'avant de l'expofer en vente, le manufcrit qui aura fervi de copie à l'impreflion dudit Ouvrage , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée , es mains de notre très-cher & féal Chevalier Chancelier de France le Sieur de Lamoignon, & qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires de chacun dans notre Bibliothèque publique, un dans celle de notre...
xxxvi ÆäÀÌÁö - Ouvrage , fera remis dans le même état où l'approbation y aura été donnée , es mains de notre cher & féal Chevalier Garde des Sceaux de France , le Sieur HUE DE MIROMBNIL ; qu'il en fera enfuite remis deux exemplaires dans notre Bibliothèque publique , un dans celle de notre Château du Louvre...
xxxvii ÆäÀÌÁö - Secrétaires , foi foit ajoutée comme à 'l'original. COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis, de faire pour l'exécution d'icelles , tous ailes requis & néceflaires , fans demander autre permiilion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires : CAR tel eft notre plaifir.
xxxvi ÆäÀÌÁö - Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des Contrevenans , dont un tiers à Nous, un tiers à l'HôtelDieu de Paris , & l'autre tiers audit...
xxxvi ÆäÀÌÁö - Libraires , & autres performes , de quelque qualité & condition qu'elles foient, d'en introduire d*impreffion étrangère, dans aucun lieu de notre obéiffance, comme aufli d'imprimer ou faire imprimer, vendre , faire vendre...
xxxvi ÆäÀÌÁö - L'ESPRIT, s'il Nous plaifoit lui accorder nos Lettres de Privilege , pour ce néceflaires. A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant, nous lui avons permis & permettons, par ces Préfentes, de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que bon lui femblera , & de le faire vendre...
xxxvi ÆäÀÌÁö - Préfentes : faifons défenfes à tous Imprimeurs, Libraires, & autres perfonnes, de quelque qualité...
xxxvii ÆäÀÌÁö - Expofant & fes hoirs , pleinement & paifiblement , fans fournir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement. Voulons que la copie des Préfentes, qui fera imprimée tout au long , au commencement ou à la fin dudit Ouvrage , foit tenue pour duement fignifiée, & qu'aux copies collationnées par l'un de nos âmes & féaux Confeillers - Secrétaires foi foit ajoutée comme à l'original.

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