페이지 이미지
PDF
ePub

la poffeffion de la qualité d'Ecuyer étoit une usurpation : de maniere que des Lettres de relief, même de dérogeance, ne suffiroient pas pour la rétablir. Il faut des Letttes d'anoblissement. Comme ce sont des Lettres de grace, & qui dépendent absolument de la volonté du Roi : on ne pourroit pas le fatter de les obtenir.

[blocks in formation]
[ocr errors]

104

bourser la finance de tous les offices d'armes.

Chap. VI. De la nouvelle forination du College Héraldique. 98

Chap. VII. De la nécessité de tablir le College Héraldique dans ses fonctions.

CHAP. VIII. Des fondions des Officiers d'Armes dans la discusion des affaires de Noblesse , soit qu'il y ait un Tribunal particulier pour les juger, foit qu'il n'y en ait point. 108

Chap. IX. De la nécessité d'une recherche générale, fondée fur celle de faire des Catalogues des Nobles. 112

Chap. X. Du danger des recherches en général & surtout des recherches clan. deftines, faites sans autorité. 114

CHAP. XI. De ce qui a donné lieu e des recherches extraordinaires , que l'on peut regarder comme illéggles. 126

Chap. XII. De quelques erreurs qui se sont glissées dans le mémoire sur la forme des preuves nécessaires pour être reçu Sous-Lieutenant.

119, Chap. XIII. De l'abus que Pon fait du mémoire dont il s'agit dans le Chapitre précédent : . pour inquiéter les Gentilshommes qui ne l'ont pas été par les Traitans ; . pour faire payer le droit de joycux avénement aux des cendans des nouveaux nobles qui ont négligé de le payer ; fous peine d'étre privés demplois militaires. 222

Chap. XIV. Ordonner , dans ce moment, une recherehe générale, dans

[ocr errors]

la forme prescrite par les Loix & l'équité, c'est faire le bien de l'État & celui des particuliers : ce n'est que substituer une opération légale à une opérationillégale.

S232 1. Chap. XV. P.éponses aux objec

tions de ceux qui pourroient prétendre, qu'il vaudroit mieux laisser subsister le désordre que de recourir au remede violent d'une recherche générale. 137

Chap. XVI. Réflexions sur la preuve centenaire à laquelle est obligé celui qui doit justifier sa prétendue Noblesse. :: Chap. XVII. Apperçu du produit d'une recherche.

Chap. XVIII. De la maniere de faire la recherche proposées. 252

141

149

« 이전계속 »