Remarques sur la noblesse: dédiées aux assemblées provincialesChez Lamy et Gattey, 1788 - 335ÆäÀÌÁö |
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vi ÆäÀÌÁö
... abus que j'ai relevés font tels qu'il n'y a pas un inftant à perdre pour les réformer , il avoit propofé un moyen plus fimple , plus efficace & plus expéditif , que celui que j'ai foumis au jugement du public . Falloit - il auffi , pour ...
... abus que j'ai relevés font tels qu'il n'y a pas un inftant à perdre pour les réformer , il avoit propofé un moyen plus fimple , plus efficace & plus expéditif , que celui que j'ai foumis au jugement du public . Falloit - il auffi , pour ...
xv ÆäÀÌÁö
... abus criminels qui fe font commis , lors des dernieres recherches , & dont il a des preuves par écrit , qu'il offre de me faire paffer . Il craint que quelques per- fonnes , intéreffées à ce que ces myfteres d'iniquité restent enfevelis ...
... abus criminels qui fe font commis , lors des dernieres recherches , & dont il a des preuves par écrit , qu'il offre de me faire paffer . Il craint que quelques per- fonnes , intéreffées à ce que ces myfteres d'iniquité restent enfevelis ...
xvi ÆäÀÌÁö
... abus . Le mauvais état » des finances , qui force les François » à l'économie , fera toujours un >> obftacle à l'exécution du projet de >> l'Auteur des Remarques fur la » Nobleffe , & il ne pourra être levé » que quand l'ordre y fera ...
... abus . Le mauvais état » des finances , qui force les François » à l'économie , fera toujours un >> obftacle à l'exécution du projet de >> l'Auteur des Remarques fur la » Nobleffe , & il ne pourra être levé » que quand l'ordre y fera ...
xvi ÆäÀÌÁö
... abus eft réservée . C'eft à ce titre que je vous confacre les fruits de mon travail . Votre fuffrage fera ma plus glorieufe récompenfe . Je fuis avec un profond respect , MESSEIGNEURS , Votre très - humble & très- obéiffant Serviteur ...
... abus eft réservée . C'eft à ce titre que je vous confacre les fruits de mon travail . Votre fuffrage fera ma plus glorieufe récompenfe . Je fuis avec un profond respect , MESSEIGNEURS , Votre très - humble & très- obéiffant Serviteur ...
xviii ÆäÀÌÁö
... abus que je dénonce à la nation , en parlant ( 1 ) Quod initio vitiofum eft , non poteft tractu temporis convalefcere . L. 29. Dig . de Regulis juris . à fes légitimes repréfentans , font de cette efpece . xviij PREFACE .
... abus que je dénonce à la nation , en parlant ( 1 ) Quod initio vitiofum eft , non poteft tractu temporis convalefcere . L. 29. Dig . de Regulis juris . à fes légitimes repréfentans , font de cette efpece . xviij PREFACE .
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abus Affemblées affez affurer ainfi anobliffement anoblis Archives auffi auroit avoient avoit befoin c'eft C'eſt catalogues CHAP charges Charles VIII Chevalerie Chevaliers chofe CINGULUM claffe College Héraldique Commiffaires compofé Confeil conféquent conferver confidération connoître Cour des Aides d'Armes d'ufurpateurs dérogeance diftingués doivent Dom Calmet Ecuyers efpece enregistrées eſt étoient étoit fans fera feroient feroit fervice fervir feul fiecles foient foit fon état font fous fouvent fuffit fuivantes fujets fur la Nobleffe Généalogiftes Gentils Gentilshommes grace Hérauts Hérauts-d'Armes homme honneurs j'ai juftice juger l'Affemblée l'état l'honneur l'omiffion l'Ordonnance lefquels Lettres de relief loix lorfqu'il lorfque Lorraine Maifon maniere militaires Monfieur n'eft n'eſt néceffaire néceffité Nobles Nobleſſe obferver Officiers Ordonnances paffé pages particuliere perfonne plufieurs poffeffion poffible pourroit pouvoit préfent premiere preuves de Nobleffe privileges propofé prouver Province puiffe qualité d'Ecuyer recherche générale récompenfe refte regiftres Roi-d'Armes roturier Royaume tems tion titre d'Ecuyer Traitans ufurpateurs de Nobleffe ככ כל
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337 ÆäÀÌÁö - LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel, Grand Confeil, Prévôt de Paris, Baillifs, Sénéchaux, leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra ; SALUT.
339 ÆäÀÌÁö - MIROMENIL : le tout à peine de nullité des Préfentes. Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes hoirs pleinement & paifiblement , fans foufFrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
338 ÆäÀÌÁö - Librairie, à peine de. déchéance du préfent Privilège ; qu'avant de l'expofer en vente , le manufcrit qui aura fervi de copie à l'impreflion dudit Ouvrage , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée , es mains de notre très-cher & féal Chevalier Garde des Sceaux de France...
339 ÆäÀÌÁö - Secrétaires , foi foit ajoutée comme à 'l'original. COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis, de faire pour l'exécution d'icelles , tous ailes requis & néceflaires , fans demander autre permiilion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires : CAR tel eft notre plaifir.
337 ÆäÀÌÁö - A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant : Nous lui avons permis & permettons par ces Préfentes...
338 ÆäÀÌÁö - Expofant , ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens , dommages & intérêts : à la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de...
338 ÆäÀÌÁö - Librairie , & notamment à celui «lu 10 Awil 174$» qu'avant de l'expofer en vente, le manufcrit qui aura fervi de copie à l'impreflion dudit Ouvrage , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée , es mains de notre très-cher & féal Chevalier Chancelier de France le Sieur de Lamoignon, & qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires de chacun dans notre Bibliothèque publique, un dans celle de notre Château du Louvre...
338 ÆäÀÌÁö - Ouvrage autant de fois que bon lui femblera , & de le faire vendre & débiter par tout notre Royaume, pendant le temps de dix années confécutives, à compter du jour de la date des Préfentes : faifons défenfes à tous Imprimeurs, Libraires, & autres perfonnes, de quelque qualité & condition qu'elles foient , d'en introduire d'impreflîon étrangere dans aucun lieu de notre obéiflance; comme auilî d'imprimer ou faire imprimer , vendre , faire vendre , débiter , ni contrefaire ledit Ouvrage...
338 ÆäÀÌÁö - Faifons défenfes à tous Imprimeurs , Libraires , & autres perfonnes de quelque qualité & condition qu'elles foient , d'en introduire d'impreffion étrangère dans aucun lieu de notre obéiflance : comme aufli d'imprimer , ou faire imprimer , vendre , faire vendre...
339 ÆäÀÌÁö - Ouvrage , fera remis dans le même état où l'approbation y aura été donnée , es mains de notre très-cher & féal Chevalier Garde des Sceaux de France, le Sieur HUE DE MIROMENIL ; qu'il en fera enfuite remis deux exemplaires dans notre Bibliothèque publique, un dans celle de notre Château...