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NOUVEAU s TILE

DU CH À TELET
D E P A R I S ,

1E T D E
TOUTES LES JU RIS D ICTIONS
o R D INAIREs
D U R O Y A U M E,

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" Eux qui jusqu'à present ont donné des Stiles de procedures au Public, n'ont eu d'autre dessoin que d'enseigner aux jeunes gens qui entrent dans la Pratique, la maniere dont il faut commencer, suivre & finir les actions que les hommes ont à poursuivre en Justice reglée sur les contestations qui naissent entre eux pour raison de leurs droits & de leurs biens, & de leur former une idée juste des differens Actes necessaires à ce sujet. Mais comme l'esprit ne peut faire ses operations dans leur justesse que sur des idées claires & distinctes, & des notions sûres, il semble qu'il étoit du devoir de ces Auteurs de Stiles,pour remplir leur objet,de donner dans leurs Ouvrages des formules simples & claires des differens Actes de procedure arrangez methodiquement & avec précision, pour faire eoncevoir aisément aux jeunes gens pour qui ils travailloient, l'ordre naturel d'une procedure réguliere. ' - • * " - )Au contraire les Ouvrages de ces Auteurs ne sont qu'une compilation de differens Actes & differentes formules de procedure usitées dans certaines Jurisdictions, inconnuës & rejettées dans d'autres , & quoiqu'ils ayent intitulé leurs

Ouvrages , Stiles universels, ils n'ont point executé ce qu'ils s'étoient proposé. Ces Stiles universels n'ayant ni l'étenduë ni l'ordre qui convient à l'universalité , ils sont presque devenus infructueux : de là les differens Stiles particuliers de quelques Jurisdictions que le Public a reçû favorablement comme des supplemens necessaires aux Stiles universels. . Cela , m'engage de donner aujourd'hui un, Stile particulier du Châtelet, contenant la maniere d'instruire dans cette Jurisdiction toutes sortes de Procès, tant en matiere civile, criminelle que de Police. . · La Jurisdiction du Châtelet de Paris est sans contredit la premiere & la plus belle du Royaume. L'abondance & la varieté des matieres dont elle connoît , & que cette grande Ville fournit, la superiorité de lumieres des Magistrats qui y président, la capacité des Officiers qui y exercent sous leurs yeux, contribuent à rendre la procedure quel'on pratique encette Jurisdiction très-exacte & conforme aux Ordonnances, & peut même servir de modele aux autres Jurisdictions ordinaires. : . On espere que le Public, & particulierement ceux qui veulent se perfectionner dans la Pratique, tant du Châtelet de Paris, que des autres Jurisdictions ordinaires dn Royaume, trou-, veront dans ce Stile tout ce qu'ils peuvent desi-, ICI ,

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partagé en trois livres, dans lesquels on a suivi les differentes Chambres dont cettc Jurisdiction est composée, & les diverses sortes d'affaires qui sont portées à ces Chambres, que l'on a distinguées par autant de Titres particuliers. Le premier Livre traite de l'Audience du Parc Civil. Le second, du Présidial & des Auditeurs. Le troisiéme, de la Chambre Civile, de la Chambre de Monsieur le Procureur du Roi , de la Chambre de Police , & de la Chambre Criminelle pour ce qui regarde les matieres legeres. A la fin on y a mis un Chapitre particulier concernant les dépens, leur taxe & les executoires, & on a joint à cela un Recüeil de plusieurs Edits, Arrêts & Reglemens concernant la Jurisdiction du Châtelet.

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