Cérémonial du diocese de Langres

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1775

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xv ÆäÀÌÁö - Préfentes , qui fera imprimée tout au long, au commencement ou à la fin dudit Ouvrage , foit tenue pour duement (îgnifiée , & qu'aux copies collationnées par l'un de nos âmes & féaux Confeillers , Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original.
xiv ÆäÀÌÁö - Dieu, Roi de France & de Navarre : A nos âmes & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand- Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra-, SALUT.
xiv ÆäÀÌÁö - Si par éciit dudit Expofant , ou de celui qui aura droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits » de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenants, «lont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris , & l'autre tiers audit expofant » ou à celui qui aura droit de lui ; & de tous dépens, dommages & intérêts.
xv ÆäÀÌÁö - régiftrees tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris , dans trois mois de la date d'icelles ; que...
xiv ÆäÀÌÁö - Royaume , pendant le tems de dix années confécutives , à compter du jour de la date des Préfentes ; Faifons défenfes à tous Imprimeurs , Libraires & autres perfonnes...
xv ÆäÀÌÁö - COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis , de faire pour l'exécution d'icelles , tous Aâes requis & néceflaires , fans demander autre permiflion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires.
xiv ÆäÀÌÁö - Libraires & autres perfonnes de quelque qualité & condition qu'elles foient d'en introduire d'impreffion étrangere dans aucun lieu de notre...
xv ÆäÀÌÁö - Expofànt & fes ayans caufe, pleinement & paifibleaient, fans foufrrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement. Voulons que la copie des Préfentes , qui fera imprimée rout au long au commencement ou à la fin dudit Ouvrage, foit tenue pour duement fignifiée, & qu'aux copies collationnées par l'un de nos amés & féaux Confeillers Secrétaires. foi foit ajoutée comme à l'Original.
xiv ÆäÀÌÁö - Imprimeurs d'imprimer & faire imprimer, vendre ou faire vendre & débiter lefdits Livres en tout ou en partie, & d'en faire aucunes traductions ou extraits, fous quelque prétexte que ce...
235 ÆäÀÌÁö - Prélat, il lui fait une inclination profonde , la tête découverte , au cas qu'il ne porte pas le calice-, ou s'il le porte, il lui fait une inclination médiocre, la tête couverte.

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