Vues patriotiques sur l'éducation du peuple, tant des villes que de la campagne, avec beaucoup de notes intéressantes: Ouvrage qui peut être également utile aux autres classes de citoyens

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Chez P. Bruyset-Ponthus, 1783 - 340ÆäÀÌÁö

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325 ÆäÀÌÁö - Voulons que la copie des Préfentes., qui fera imprimée tout 'au long au commencement ou à la tin dudit Ouvrage , foit tenue pour duement fignifiée , & qu'aux copies collationnées par l'un de nos âmes & féaux ConfeillersSecrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original.
325 ÆäÀÌÁö - Ouvrage , fera remis , dans le même état où l'Approbation y aura été donnée, es mains de notre très -cher & féal Chevalier Garde des Sceaux de France le Sieur HUE DE MIROMESNIL , Commandeur de nos Ordres ; qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliotheque publique , un dans celle de notre Château du Louvre...
325 ÆäÀÌÁö - Préfentes , qui fera imprimée tout au long , au commencement ou à la fin dudit Ouvrage , foit tenue pour duement fignifiée, & qu'aux copies collationnées par l'un de nos amés & féaux Conleillers Secrétaires foi foit ajoutée comme à l'original. Commandons au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis , de faire pour l'exécution d'icelles , tous actes requis & néceffaires , fans demander autre permiffion , & nonobftant clameur de Haro , charte Normande , & Lettres à ce contraires...
324 ÆäÀÌÁö - ... fois, de pareille amende & de déchéance d'état , en cas de récidive , & de tous dépens , dommages & intérêts...
323 ÆäÀÌÁö - LOuis par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos amés & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , grand Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils, & autres nos Jufticiers .qu'il appartiendra, SALUT.
324 ÆäÀÌÁö - Faifons défenfes à tous Imprimeurs , Libraires , & autres perfonnes de quelque qualité & condition qu'elles foient , d'en introduire d'impreffion étrangère dans aucun lieu de notre obéiflance : comme aufli d'imprimer , ou faire imprimer , vendre , faire vendre...
325 ÆäÀÌÁö - Librairie, & notamment à celui du 10 Avril 1725 , à peine de déchéance du préfent Privilege ; qu'avant de l'expofer en vente, le Manufcrit qui aura fervi de copie à l'impreffion dudit Ouvrage , fera remis dans le...
324 ÆäÀÌÁö - Expofant , ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens , dommages & intérêts : à la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris...
324 ÆäÀÌÁö - A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant, nous lui avons permis & permettons, par ces Préfentes, de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que bon lui...
323 ÆäÀÌÁö - PRIVILEGE DU ROI. \ LOUIS , PAR LA GRACE DE DIEU, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A nos...

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