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den Smith, que cette flotille de chalutiers est ordinairement bien plus 836 nombreuse et pourtant plus reconnaissable à la mer que la généralité des escadres.

Le Lieutenant VEGA DE SEOANE (Espagne). Monsieur le Président, deux mots seulement, pour faire observer à l'honorable délégué des États-Unis, que l'adoption de cet amendement n'entraînerait pas, comme il le croit, un changement dans les feux de route et le besoin de chercher des nouveaux feux distinctifs. Vous avez déjà accordé que ces navires auront d'abord les deux feux de route, ensuite celui de tête de mat, et en sus un autre à trois couleurs; cela vous fait quatre lumières, c'est à dire, huit pour chaque couple. C'est bien assez pour les distinguer sans les confondre; c'est même peut-être trop. Quant à la brume, heureusement chez nous elle est très rare; mais en tout cas ils pourraient avoir les mêmes signaux de brume que les navires qui ne sont point maîtres de leurs manœuvres et la difficulté disparaît.

Le Capitaine RICHARD (France). Monsieur le Président, je me per- 847 mets de demander ce que l'on entend par "when necessary." Il me semble que c'est très difficile, et que vous introduisez dans l'article quel que chose de très vague et de très difficile à expliquer. Je désirerais vous indiquer les conséquences de l'article que vous allez adopter,-si vous l'adoptez. Je parle du signal défendu par l'honorable Sir George Nares. Vous donnez un signal de brume spécial au navire remorqué et au navire remorqueur. Evidemment c'est une très bonne chose, et il n'y a pas de marin qui n'en soit enchanté, si ce signal fonctionne convenablement. Mais si vous adoptez ce signal pour le remorqueur et pour le navire remorqué, vous entrez en principe dans une voie qui peut vous mener loin. Pourquoi alors ne pas faire une chose analogue pour les bâtiments qui ne sont pas libres de leur manœuvre, et pour les navires posant des cables? Comme on leur a donné un éclairage particulier, que ne leur donnez-vous aussi des signaux phoniques spéciaux? Chacun sait qu'un navire, qui élonge un cable télégraphi que ou qui est engagé à en relever un, ne peut manœuvrer à son gré. Pour ses opérations, il est obligé, par exemple dans le cas de la pose d'un cable, de continuer sa route, même par temps de brume ou de brouillard, à une certaine vitesse (au moins 6 à 7 nœuds). Il y a donc un avantage évident à connaître sa présence dans les parages où on se trouve.

Il y a de même le navire qui n'est pas maître de sa manœuvre.

La conséquence d'avoir donné un signal phonique particulier au groupe formé par le bâtiment remorqué et le bâtiment remorqueur, ne vous permet guère de vous refuser à donner un signal particulier au bâtiment . engagé à relever un cable télégraphique et un signal particulier à celui qui n'est pas libre de sa manœuvre.

Le Capitaine RICHARD (France). Monsieur le Président, il me sem- 866 ble, Monsieur le Président, qu'il y a une première partie sur laquelle toute la Conférence est absolument d'accord, c'est celle de donner au navire

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866 qui remorque un signal distinct, produit par la succession d'un son long et deux sons brefs. C'est un des signaux phoniques les plus pratiques que je connaisse parce que le coup long suivi de deux sons brefs peut généralement être produit assez nettement.

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Sur la seconde partie, la Conférence est très divisée. J'entends sur l'opportunité de donner au bâtiment remorqué un signal distinct, facul tatif ou obligatoire. L'entente me paraît impossible à établir sur ce dernier point. Pourquoi alors s'acharner à l'établir et ne pas se contenter de la première partie sur laquelle on est à peu près d'accord, et qui peut, elle, seule former un ensemble complet en même temps qu'un principe. Le principe est le suivant: donner au remorqueur le moyen de se faire reconnaître dans la brume et le brouillard, sans se préoccuper du remorqué, dont la présence est impliquée par le signal fait par le remorqueur. C'est plus que ce qui existait déjà; c'est un pas en avant, bien qu'on ne donne pas, en agissant ainsi, satisfaction pleine à tout le monde.

Écartons donc la seconde partie et disons que tout bâtiment remorqueur, à voiles ou à vapeur, indiquera sa présence, en produisant à un intervalle de deux minutes avec son sifflet, sa sirène ou sa corne, un son long suivi de deux sons brefs.

Évidemment le navire qui entendra ce signal, n'entendra rien, venant du remorqué, mais il saura parfaitement qu'il a devant lui, ou à côté de lui, un groupe formé par un remorqueur et un remorqué. Cela sera généralement suffisant, et la nécessité du remorqué, faisant également usage de sa corne ou de son sifflet, me paraît très discutable. On nous en a fait valoir la nécessité quand le remorqueur traîne à sa suite plusieurs navires. Mais ce cas qui est fréquent aux États-Unis, dans ou près des eaux territoriales, ne se produit que bien rarement en mer.

Par conséquent, je proposerai de modifier l'article de la façon suivante: "un navire à voiles ou à vapeur remorquant sonnera avec son sifflet, sa sirène ou sa trompe, un coup long et deux brefs, à un intervalle de deux minutes."

Si cela est l'opinion du Comité, il me semble que son vote entraî nerait la solution que nous cherchons.

Le Capitaine RICHARD (France). Monsieur le Président, je dois ajouter ce que tout d'abord j'avais compris dans ma proposition, et un certain nombre de mes collègues ont dû comprendre que tel était le sens de ma proposition, les navires remorquant à vapeur ou à voiles. On m'a fait remarquer que la Conférence s'était déjà prononcée formellement contre tout sigual à donner aux navires à voiles remorqueurs ou remorqués.

J'ai donc retiré de mon amendement ce qui le mettait en désaccord avec le vote acquis. Mais la portée de cet amendement est de donner, selon moi, un signal distinctif au remorqueur, et je crois que sur ce point je suis en communauté, d'idée avec la majorité de l'assemblée. S'il importe de signaler la présence d'un remorqueur, pourquoi faire

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une différence entre la vapeur et le voilier? Je regrette beaucoup que 866 la Conférence se soit prononcée contre l'établissement de ce principe, alors qu'elle me paraît disposée à accepter le principe lui-même.

Ce principe est en effet rationnel, et de plus s'impose à nous. Nous ne saurions avoir de difficulté sur l'opportunité de faire signaler au remorqueur sa présence. Nous en trouvons beaucoup pour définir le rôle à faire jouer au navire remorqué. Les uns veulent tout signal phonique prescrit pour celui-ci, obligatoire; les autres ne le veulent que facultatif. On a, en outre, été obligé d'introduire, pour le seul bénéfice de la rédaction, "s'il est nécessaire," terme qui laisse la difficulté pratique subsister toute entière.

Dans ce que j'ai l'honneur de proposer, on donne au navire remorqueur, quel qu'il soit, le moyen de signaler sa présence et de dire qu'il traîne un navire à la remorque, quel que soit le caractère et le tonnage de ce navire. C'est un avertissement précieux. C'est mieux que ce qui existe. C'est un pas en avant. On pourrait sans doute désirer mieux, mais au milieu des difficultés qui nous étreignent, nous devons nous contenter de ce qui est bon. Je me demande si la Conférence ne se donnerait pas satisfaction à elle-même, en revenant sur la décision prise, pour la logique et l'ordre des règles qu'elle veut tracer. Elle ferait œuvre sage, dans mon humble opinion, en adoptant le principe de distinguer le remorqueur, aussi bien le navire à voiles que le navire à

vapeur.

En le faisant, la Conférence donnerait satisfaction à tout le monde, à ceux qui veulent introduire dans cette règle les navires à voiles et à ceux qui veulent y introduire les navires à vapeur. Si la Conférence se décidait donc à revenir sur sa décision, nous pourrions introduire dans la rédaction de l'article qui nous est soumis, toute la première partie de l'article recommandé par le comité des "Sound Signals," en écartant toute la seconde partie sur laquelle l'accord est difficile, c'est à dire, sur tout ce qui concerne le navire remorqué. Qui sait si dans quelques années, on ne trouvera pas quelque chose qui permette de préciser la position de ce dernier. Aujourd'hui c'est à peu près impossible.

Dans ces conditions, je proposerai donc que la Conférence accepte que le remorqueur à vapeur indique sa présence par le moyen indiqué par le Comité. Je me réserve ensuite de déposer un amendement à cette proposition, pour savoir s'il ne serait pas bon d'appliquer au navire à voiles remorqueur ce qui a été accordé au navire à vapeur remorqueur. Le Capitaine RICHARD (France). Oui, Monsieur le Président, le signal proposé par le comité la seule différence est que j'y supprime le bâtiment remorqué.

Le Capitaine RICHARD (France). Maintenant, Monsieur le Président, 871 comme nous avons adopté le principe qu'un bâtiment remorqueur à vapeur aura un signal spécial dénotant sa présence, sans s'occuper de donner aucun signal particulier au bâtiment remorqué, pourquoi n'étendrions-nous pas le principe aux bâtiments à voiles remorqueurs? Vous

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871 avez décidé que vous désiriez un signal phonique qui en règle générale ne doit s'appliquer qu'au bateau remorqueur. Pourquoi ne pas étendre ce principe dans toute sa latitude, puisque nous le pouvons? A la mer on peut trouver un bâtiment à voilés qui remorque. Le cas n'est pas fréquent, mais peut se présenter. Il est bon d'en informer les bâtiments voisins. C'est une affaire qui peut très bien être rangée dans votre règle et qui ne vous coûtera rien. Qu'est-ce que cela vous coûtera de donner au bâtiment à voiles le droit, ou plutôt l'obligation de sonner sa corne (fog-horn), un coup long et deux coups brefs? Cela ne vous coûtera rien. Votre principe reste debout tout entier, car puisque vous adoptez le principe, pour les navires à vapeur, pourquoi ne pas appliquer ce principe aux navires à voiles, et pourquoi alors pour une simple af faire de sensibilité de parlementarisme ne pas revenir sur une décision qui a été prise au milieu de certaines difficultés, provenant de ce qu'au lieu d'envisager l'ensemble, on n'a envisagé qu'un côté de la question.

La Conférence se met d'autre part en accord, jusqu'à un certain point avec le Comité, en adoptant une partie de sa rédaction.

Je propose donc que l'on introduise dans le premier paragraphe “a steam vessel or a sailing vessel."

Le Capitaine RICHARD (France). Monsieur le Président, la discussion a été en effet très prolongée. Il s'agit de trouver un signal, et je conviens que le nombre de signaux est très restreint; mais c'est le même signal qui est adopté pour le navire à vapeur et pour le bâtiment à voiles. Au lieu de le faire sur le sifflet vous le faites sur la trompe. Il n'y a donc pas de différence. Il n'y a rien qui puisse à cet égard-là vous inspirer la moindre crainte; c'est d'une application 'assez facile. Évidemment, la véritable objection est la difficulté d'arriver à une reconsidération de la proposition. Mais il reste toujours à la Conférence le moyen règlementaire, c'est de faire appel au vote et d'obtenir en faveur de la reconsidération les trois quarts des votes.

Le Capitaine RICHARD (France). Monsieur le Président, je crois, comme je l'ai déjà dit, que la confusion vient de ce qu'à ce moment-là on prit en considération la nécessité de donner un signal particulier au navire remorqué. Du moment que vous vous êtes débarrassés du navire remorqué vous vous trouvez dans une condition très différente, et je crois que vous pouvez accepter toute la première partie de l'article. En le faisant, sans donner absolument satisfaction à tout le monde, on donnera une satisfaction modérée à tout le monde, et votre règle ne sera pas mauvaise.

Le Capitaine RICHARD (France). Monsieur le Président, il est très certain que l'objection présentée par l'honorable Capitaine Sampson est réellement une objection sérieuse.

Je ne crois pas qu'elle soit insurmontable. Il est évident que cela peut obliger un petit peu à modifier le signal qui existait avant, si on tient absolument à indiquer sous quelles amures court le remorqueur.

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Il me semble qu'on pourrait arriver à indiquer sous quelles amures le 874 bâtiment remorqueur se trouve en mettant à la suite du signal long un ou deux coups brefs, suivant que le bâtiment est tribord ou bâbord amuré.

Par conséquent, nous arriverions à ceci: un son long et un son bref pour tribord amuré, pour un bâtiment à voiles remorquant, et un coup long et deux coups brefs pour un bâtiment remorquant bâbord amuré. Certes, je préfère un coup long et deux coups brefs pour le remorqueur, quelles que soient les amures, en faisant remarquer que vous êtes ainsi informé de la présence d'un remorqueur à voiles, tandis qu'avec la règle que vous alliez faire on n'était informé de rien du tout.

Le Capitaine RICHARD (France). C'est ce que je fais, Monsieur le Président.

Le Capitaine RICHARD (France). Monsieur le Président, je crois 875 que notre honorable collègue, le délégué de Suède, a donné la véritable note, en disant que les règles de route n'existent pas pour les navires qui marchent dans le brouillard, et ont été faites pour les navires qui se voient.

Maintenant, notre honorable collègue d'Allemagne m'a rappelé mon vote contre l'introduction d'un signal facultatif dans le paragraphe g en faveur des bâtiments voiliers. Je lui ferai la remarque que dans ce moment la chose était beaucoup plus embrouillée qu'elle ne l'est maintenant. Maintenant je m'explique: si vous voulez bien voter la proposition que je fais, l'article tout entier est adopté, et nous pouvons passer à la discussion de l'article h. Je dois avouer que tout d'abord n'ai pas vu clairement comment le navire à vapeur ou à voiles remorquant, et sonnant son sifflet ou sa sirène, et le navire remorqué faisant également jouer sa corne ou son sifflet,-je ne voyais pas bien, disje, où allait vous conduire l'article, fruit des travaux du comité. Je voyais beaucoup d'objections contre ce qui nous était proposé, et, doisje le dire, j'étais tout d'abord très opposé à toutes les additions que nous a proposées le comitées.

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Il me semblait que toutes ces additions doivent être considérées avec beaucoup de soin et de défiance, et qu'en temps de brume on doit se limiter à des signaux absolument indispensables. Pour ma part, j'aurais volontiers écarté, et j'ai même essayé de le faire, toutes les propositions du Comité des "Sound Signals." Mais je me suis aperçu, et je crois ne pas m'être trompé, que la plus grande partie des membres de la Conférence désirent qu'il soit introduit dans nos règles quelques-uns de ces signaux pour répondre à certains besoins dont ils ont conscience. Dans ces conditions, puisque telle est l'opinion de la Conférence et quelle que puisse être ma répugnance à marcher dans cette voie, mon devoir est d'aider, dans la mesure de mes forces, à faire ces signaux les meil leurs possibles.