Observations sur le concordat fait entre Léon X et François Premier. Autorisées par les Conciles, Constitutions Canoniques, Ordonnances & ArrêtsDamien Beugnie, 1722 |
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... étoient fi neceffaires & les fondemens fi affermis , qu'encore que François Premier ait été obli- gé par la neceffité des temps , com- me il le dit , d'y apporter quelque temperament , neanmoins nous ne luiffons pas de la citer , Le Con ...
... étoient fi neceffaires & les fondemens fi affermis , qu'encore que François Premier ait été obli- gé par la neceffité des temps , com- me il le dit , d'y apporter quelque temperament , neanmoins nous ne luiffons pas de la citer , Le Con ...
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... étoient naissan tes qui ont été éclaircies par buffe decidées par des Arrêts , nous rapporterons ceux qui ont confirmé les maximes de cet auteur ou qui les ont changées ; nous nous arrêterons peu à faire des obfer- vations fur la fin du ...
... étoient naissan tes qui ont été éclaircies par buffe decidées par des Arrêts , nous rapporterons ceux qui ont confirmé les maximes de cet auteur ou qui les ont changées ; nous nous arrêterons peu à faire des obfer- vations fur la fin du ...
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... étoient ne- a©¬aires . autres , font bien Un des changemens arrivez au fujet de l'incompatibilité des Benefices , fous pretexte qu'on pouvoit par le Concordat requerir deux Prebendes , a été affûrement très - bien fixé par plusieurs ...
... étoient ne- a©¬aires . autres , font bien Un des changemens arrivez au fujet de l'incompatibilité des Benefices , fous pretexte qu'on pouvoit par le Concordat requerir deux Prebendes , a été affûrement très - bien fixé par plusieurs ...
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... il a fait , & qu'on y retrouve fur le champ ce qui cor- vient à chaque titre . Il y avoit dix ans que ces obfervations étoient faites , mais j'y ai ajoûté retranché depuis ce temps - là quelque chofe , fuivant PREFACE .
... il a fait , & qu'on y retrouve fur le champ ce qui cor- vient à chaque titre . Il y avoit dix ans que ces obfervations étoient faites , mais j'y ai ajoûté retranché depuis ce temps - là quelque chofe , fuivant PREFACE .
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... étoient fur les autres hommes . Gregori Magni Epift . 5 . lib . 6 . Litteras . ) Ce font des Lettres Patentes ou Edits qui font autentiques : on s'en est servi dans les Decretales du Sexte du temps de Clement IV . c . I. de temporibus ...
... étoient fur les autres hommes . Gregori Magni Epift . 5 . lib . 6 . Litteras . ) Ce font des Lettres Patentes ou Edits qui font autentiques : on s'en est servi dans les Decretales du Sexte du temps de Clement IV . c . I. de temporibus ...
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affez Apoftolica auffi auroit avoient avoit ayent benefices c'eft c'eſt c'étoit Cathedrales caufe Chanoines chap Chapitre chofe collation Collegiates Conc Concile Concile de Trente Concordat Confeil confentement conferer Cour de Rome Coûtume Cure dautant Declaration decret devolution difference difpenfe difpofition Dignitez Docteur Ecclefia Ecclefiaftique Eglifes eſt etiam étoient étoit Evêques faint fans fçavoir fecond fentiment feroient feroit fervir feulement fice fieur fimples foient foit font fouvent fuffit fuivant fujet General Graduez hujufmodi Infinuations ipfa jugé par Arrêt jure Jurifdiction l'Edit l'Eglife l'Evêque l'Ordinaire l'Univerfité Lettres de nomination litteras Louet matiere menfe motu proprio Moulin n'eft neanmoins neceffaire nefices noftris obfervations paffer Pape Patrons & Collateurs perfonne plufieurs poffeffion poffit pourvû Pragmatique Sanction Prebende prefent premiere Prieurez Privilege Procez Provifions qu©¡ queftion quod raifon Rebuffe refignation Reguliers requifition s'il Seculier Superieur tempore Theologale tion TITULUS toûjours vacant vim Gradus
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382 ÆäÀÌÁö - Briet, demeureroit jointe à l'inftance d'entre les Parties , pour , en jugeant , y avoir tel égard que de raifon , dépens réfervés.
130 ÆäÀÌÁö - ... & à faute de ce faire, dans ledit temps, & icelui pafle...