페이지 이미지
PDF
ePub

Bois flottc, bois servant au lieu dc liege ft tenir les filets de peche & flot.

Bol blanc et rouge et terra sigillata.

Borax brut ou raffing.

Boyaux.

Briques.

Briques egrugees, ou poudre dc brique.

Bronze ou airain.

Buisson.

Bulbeg ou oignona de flours.

Cadmium.

Calamine.

Camphre.

Cantharides.

Carreaux.

Cartes gfiographiques et maritimcs.
Castoreum.

Cendres: potasse, soude et autres

sortes dc cendres.
Ccrceaux de bois.
Chanvre, se'rance' ou non.
Charbons de bois.
Cliardons a carder.
Charronnage.
Cbaux.
Chiffons.

Ciment dc toutc sortc.
Cire.

Colic de poisson.
Coquilles.
Coraux.
Cordage.

Cornea dc boeuf et de vache (ou de b6tes a cornes) ainsi que leB bouts de cornes.

Coton.

Cuivre: cuivre rosette (Garkupfer) (non forge et non prepare par rouleaux) et plaques de cuivre en carreaux a monnaics.

Dechets dc bid: gruau, comme fourrage pour le betail, son, fetu, balle et autres dechets de bl6.

Dents d'filCphant ou ivoire.

Dents de morse (de cheval marin ou de rachc marine).

Dossiers de procedure ou d'administration.

Douvaines, mcrrains, et foncailles.
Euaille dc tortuc.

Echantillons sans valeur.

Eclisses pour rclieurs, cordonnierp,

fourbisseurs, ainsi que ramilles

fendues. Ecume de mcr.

Emballages, vieux ou uses: futailles, caisses, coffres, sacs et vieilles bouteilles clissees vides.

Emeri.

Etain brut, non ouvrf, et Stain rXpG. Panons, baleine en fanons, fanons non fendus.

Farine tiree des blfes qui sont librca de

drotts de transit.
Feldspatb, non pulvCrisG.
Fcr 6cru (brut).
Fer en barre de toute sorte.

(Le fer feuillard ou a cercies ccpendant est sujet aux droits). Feves.

Figures et statues en platre.
Fleurs et plantes a fleurs.
Flores cassise (fleurs de canelle).
Foin.

Fumier et engrais artificiel, aussi par exemple engrais breretf;, noir animal, &c.

(Le salpfitre de Chili, I'ammoniac sulfate, et les marchandises semblables ne sont pas exempts malgre leur cmploi peut-fitrc intentionnfi comme engrais. Le platre en poudre, pourtant, est exempt de droit de transit, quand il est certififi qu'il sera employs seulement comme engrais). Glace brute (naturelle). Glands. Globes.

Goudron et eau de gondron.

Graines: chenevis, graines dc lin, de colza, et autres graines et semences de toute sorte, ainsi que les graines a l'usage des pbarmaciens, par exemple graine de fenouil. (Le earv-i et l'anis sont sujete aux droits).

Hardes et bagage de voyageur, meubles et ustensiles de mCnnge, uses, s'ils sont transported pour cause de dcmenagement, habillcments ou vetements supported, transportfs, d'apres le jugeuicut des employes de douanc, comme bagage de voyageur, sans qu'il soit necessaire que le proprietaire lcs accompagne. Herbes potageres fratches, ainsi que les baies d'airelle ou myrtille, fraises, framboises, grogeilles, airelles rouges ou ponctufies, groseilles vertes, grattecul, et raisins frais, raifort sauvage, et oignons.

Houille ou charbons dc terre de toute

sorte, ainsi que cokes et cendres.
Huile de chenevis.
Huitrcs.

Jonc de chaumage.
Laine de toute sorte.
Lait.

Laiton, non ouvre (non forgfi et non

prepare par rouleaux). Lard, foie et cretona pour la fabrication

de l'huile de poisson.
Lard frais.
Lentilles.

Lie de vin dans l'fitat sec (baissiere).
Liege.

Lin, BSrance ou non.

Livres imprimfe, avec les gravures qui

les accompagnent, relics ou non. Malt.

Manganese.

Manne.

MCdailles.

Mttaux, non ouvres (bronze et autrcs alliages de mGtaux scmblables au laiton), non forges et non prepares par rouleaux.

Mine de plomb.

Mine'rais, non fondus, de toute espece.

Mingraux et objets d'histoire naturelle, tela que terres, pierrcs et min6rais, plantes ct fruits, coquillages, inscctcs, oiaeaux et autrcs animaux, empailles on conserves dans l'esprit de vin pour les cabinets d'histoire naturelle et les collections scientifiques.

ModelcB de toute sorte.

Monnaies de toute sorte.

Mousse pour emballer et empailler, et coton sylvestre.

Dc la musique, ecrite ou imprimfc.

Muse.

Nacre de perles, brut ou cn coquilles.

Nattes usees.
Noix de galle.

Objets d'art, tels que statues, bustes,

bas-reliefs. Opium.

Or en barres et & refondre.

Orge mondee, grain ct gruau, tirfi des

bles, qui sont libres de droits de

transit. Os.

Osiers, pelfs ou non.

Ouvrage de cordier, y compris les sangles de chanvre et les filets de pecheur.

Faille et paille coupee ou hachee.

Peaux, conoyees ou non, sans exception, telles que peaux de pelleterie, cuirs de veau et basane, cordouan, maroquin, &c.

Peaux de morse (de ckeval marin ou dc vache marine).

Perches de genievrc.

Perles fines (veritables).

Pierre ponce.

Pierre sanguine ou hematite.
Pierres 1 chaux.

Pierres 1 craie et craie en poudre.

Pierres & platre.

Pierres precieuses.

Pierres de toutes sortes.

Plaques de bois.

Platine non ouvrue.

Plomb cn saumons, vieux plomb ft refondre et vieux plomb laming.

Plumes ft lit et duvet.

Poils de toute sorte (y compris les soies de pore, les poils et la laine de pore). Lc crin frisfi ou crfipe est sujet aux droits.

Pols.

Poissons frais.
PoU.

Pommes de terre.
Pouzzolane.

Rognures de papier et dC-chets de papier

de toute sorte.
Rouge brun.
Sang.
Sangsucs.

Sel (excepts le sel officinal).
Steatite.

Tuyaux de plume.

Varech pour emballer et empailler.
Verre de Muscovie ou pierre spéculaire.
Viande fraîche et salée.
Vif argent.

Voitures ou chariots de toute sorte,
ainsi que les wagons de chemin de
fer et les tenders. (Les locomotives
sont sujettes aux droits.)

Les pieces détachées des voitures et des wagons (et le8 voitures et les wagons démontés) sont sujettes aux droits, si elles ne peuvent pas être considérées comme ouvrage de charron. Yeux d'écrevisse. Zinc brut, non ouvré, ou t

Suif.
Sumac.

Tableaux, ainsi que gravures, litho-
graphies et stenographies.

Tan brut ou tan.

Terre de Cologne blanche.

Terres, telles que terre à pipes, marne, terre d'Angleterre, terre de porcelaine, argile à foulon, argile pour affiner le sucre (ou terre a sucre) et autres espèces de terre, d'argile et de marne, à moins qu'elles ne soient du genre des couleurs.

Tortues.

Tourbe.

Tripoli.

Tuiles.

Il est bien entendu que si, ultérieurement, d'autres produits venaient, sur une route quelconque, à jouir d'une franchise analogue, cette même exemption de taxes de transit serait étendue, de plein droit, à toutes les routes ci-dessus spécifiées;

G. A abaisser, sur toutes ces mêmes routes ou canaux, au taux uniforme et proportionnel au poids de seize (16) skillings Danois au plus par cinq cents livres Danoises, le droit de transit sur les marchandises qui en sont actuellement passibles, sans que ce taux puisse être augmenté par toute autre taxe, sous quelque dénomination que ce soit.

En cas d'abaissement des taxes de transit au-dessous du taux ci-dessus spécifié, Sa Majesté le Boi de Danemark s'engage à placer toutes les routes ou canaux qui unissent ou uniront la Mer du Nord et l'Elbe à la Mer Baltique, ou à ses tributaires, sur un pied de parfaite égalité avec les routes les pluB favorisées qui existent actuellement ou qui viendront à être établies sur son territoire.

7. Sa Majesté le Hoi de Suède et de Norvège ayant, aux termes d'une Convention Spéciale conclue avec Sa Majesté le Boi de Danemark, pris envers Sa dite Majesté l'engagement d'entretenir les fanaux sur les côtes de Suède et de Norvège servant à éclairer et à faciliter le passage du Sund et l'entrée du Kattegat, Sa Majesté le Boi de Danemark s'engage à s'entendre définitivement avec Sa Majesté le Boi de Suède et de Norvège dans le but d'assurer pour l'avenir comme par le passé, le maintien et l'entretien de ces fanaux, sans qu'il en résulte aucune charge pour les navires passant par le Sund et le Kattegat.

III. Les engagements contenus dans les 2 Articles précédents produiront leur effet à partir du 1er Avril, 1857.

IV. Comme dédommagement et compensation des sacrifices que les stipulations ci-dessus doivent ijnposer à Sa Majesté le Boi de

Danemark, Sa Majesté la Heine du Royaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté le Roi de Hanovre, Son Altesse Royale le Grand Duc le Meckleinbourg-Schwerin, Sou Altesse Royale le Grand Duc d'Oldenbourg, Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies, Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège, et les Sénats des Villes Libres et Anséatiques de Lubeck, Brème, et Hambourg, s'engagent, de leur côté, à payer à Sa Majesté le Roi de Danemark, qui l'accepte, une somme totale de 30,476,325 rigsdalers, à répartir de la manière suivante:

Rd. R. M.

Sur la Grande Bretagne, pour .. .. .. .. 10,126,855

„ l'Autriche 29,434

„ la Belgique 301,455

„ Brème 218,585

„ la France .. 1,219,003

„ Hambourg 107,012

„ leHanovTe 123,337

„ Lubeck 102,986

„ le Mecklembourg 373,663

„ la Norvège 667,225

„ l'Oldenbourg 28,127

„ les Pays-Bas 1,408,060

„ la Prusse 4,440,027

„ la Russie 9,739,993

„ la Suède 1,690,503

Il est bien entendu que les Hautes Parties Contractantes ne seront éventuellement responsables que pour la quotepart mise à la charge de chacune d'elles.

V. Lea sommes spécifiées dans l'Article précédent pourront, sous les réserves exprimées dans la section 3 de l'Article VI ciaprès, être soldées en vingt ans, par quarante payements semestriels d'égale valeur, qui comprendront le capital et les intérêts décroissants des termes non échus.

VI. Chacune des Hautes Puissances Contractantes s'engage à régler et déterminer avec Sa Majesté le Roi de Danemark, par Convention Séparée et Spéciale:

1. Le mode et le lieu de payement des quarante termes semestriels sus-énoncés pour la quotepart mise à sa charge par l'Article IV;

2. Le mode et le cours de conversion en argent étranger des monnaies Danoises énoncées dans le môme Article;

3. Lee conditions et le mode de l'amortissement intégral ou partiel auquel elle se réserve expressément le droit de recourir en tout temps pour l'extinction anticipée de sa quotepart d'indemnité ci-dessus déterminée.

VII. L'exécution des engagements réciproques contenus dans le présent Traité est expressément subordonnée à l'accomplissement des formalités et règles établies par les lois constitutionnelles de celles des Hautes Puissances Contractantes qui sont tenues d'en provoquer l'application, ce qu'elles s'obligent à faire dans le plus bref délai possible.

VIII. Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront écbangées à Copenhague, avant le 1er Avril, 1857, ou aussitôt q ue possible après l'expiration de ce terme.

En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y

ont apposé le cachet de leurs armes.

Fait à Copenhague, le 14 jour du mois de Mars, de l'an 1857.

(L.S.) ANDEEW BUCHANAN. (L.S.) BLUHME.

(L.S.) CABL JAEGEE.

(L.S.) BEAIJLIEir.

(L.S.) DOTEZAC.

(L.S.) HANBUBT.

(L.S.) PBOSCH.

(L.S.) EEDMANN.

(L.S.) DU BOIS.

(L.S.) OEIOLLA.

(L.S.) TEGOBOESKI.

(L.S.) WETTEBSTEDT.

(L.S.) KEUGEE.

CONVENTION between Great Britain and Denmark, to complete the Arrangements for the Redemption of the Sound Dues.Signed at Copenhagen, March 14, 1857.

[Batifications exchanged at Copenhagen, March 31,1857.]

Heb Majesty the Queen of the United Kingdom of Great Britain and Ireland, and His Majesty the King of Denmark, being desirous to complete the arrangements contained in the General Treaty of this date, to which their Majesties are Contracting Parties, for the abolition of tolls

Sa Majesté la Eeino du Eoyaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, et Sa Majesté le Eoi de Danemark, voulant compléter les arrangements contenus dans le Traité Général de ce jour, à la conclusion duquel Leurs Majestés ont concouru comme Parties Contractantes, et

« 이전계속 »