Traité de la construction des cheminsChez Duchesne, 1755 - 343페이지 |
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... Arrêt du Confeil du a fixé la largeur des Chemins de Normandie à 2 4 pieds , fans que ladite largeur puiffe être occupée par des hayes , follés , & arbres . Et s'il s'en trouve dans cette étendue , ils feront coupés . Que les Riverains ...
... Arrêt du Confeil du a fixé la largeur des Chemins de Normandie à 2 4 pieds , fans que ladite largeur puiffe être occupée par des hayes , follés , & arbres . Et s'il s'en trouve dans cette étendue , ils feront coupés . Que les Riverains ...
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... Arrêt du Parlement du 4 Mars 1562 , qu'un Seigneur Peager n'eft recevable à quitter au Roi le Droit de Peage , au moyen des grandes répa- rations à faire à un Pont , ou bien parce qu'il le faut bâ- tir à neuf . Voyez Bacquet , Chapitre ...
... Arrêt du Parlement du 4 Mars 1562 , qu'un Seigneur Peager n'eft recevable à quitter au Roi le Droit de Peage , au moyen des grandes répa- rations à faire à un Pont , ou bien parce qu'il le faut bâ- tir à neuf . Voyez Bacquet , Chapitre ...
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... Arrêt du Confeil , où le Roi ordonne , que commandement fe- ra fait à tous Peagers & Barragers , de mettre les chauf fées & pavés en bon état ; finon , faire faifir lefdits Pea- gers . L'Article 14. de la Déclaration du 3 1 Janvier 1663 ...
... Arrêt du Confeil , où le Roi ordonne , que commandement fe- ra fait à tous Peagers & Barragers , de mettre les chauf fées & pavés en bon état ; finon , faire faifir lefdits Pea- gers . L'Article 14. de la Déclaration du 3 1 Janvier 1663 ...
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... Arrêt du Confeil du 23 Décembre 1 690 , fait dé- fenfes d'ouvrir les Carrieres dans l'étendue & aux reins des Forêts du Roy , fans la permiffion de Sa Majefté , & l'attache du Grand Maître , foit que lesdites Carrieres foient de pierre ...
... Arrêt du Confeil du 23 Décembre 1 690 , fait dé- fenfes d'ouvrir les Carrieres dans l'étendue & aux reins des Forêts du Roy , fans la permiffion de Sa Majefté , & l'attache du Grand Maître , foit que lesdites Carrieres foient de pierre ...
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... Arrêt , au Prône de chacune Paroiffe , & c . Déclaration du Roi du 31 Janvier 1663 . Servant de Reglement général pour la levée des Droits de Péages , tant par eau que par terre , dans l'étenduë du Royaume , & pour arrêter les abus qui ...
... Arrêt , au Prône de chacune Paroiffe , & c . Déclaration du Roi du 31 Janvier 1663 . Servant de Reglement général pour la levée des Droits de Péages , tant par eau que par terre , dans l'étenduë du Royaume , & pour arrêter les abus qui ...
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자주 나오는 단어 및 구문
affez affurer aifément ainfi appartient au Voyer Argentoratum Arreft Arrêt du Confeil aufdits auffi Avirons avoient avoit Bordiers Briffon Bureau des Finances c'eft c'eſt cailloux Canal caufe cens Chapitre chariots Chemins de l'Empire Chemins des Romains Chemins Royaux chevaux chofes Commiffaires Confeil d'Etat conftruction defdits deffécher deffus deniers dépenfe difpofition Divodurum doit eaux endroits enfuite Entrepreneurs étoient étoit fans fçavoir fe trouve fera feront fervir feulement fieurs foffés foient foit fols font Forêts fous fouvent fuivant GALLIA BELGICA Generalité grais hauteur Iter jufqu'à jufques l'Election laiffe largeur ledit lefquels lieuës lieux livres d'amende longueur maifons Majefté maniere Marais mâts mille livres milliaires montagne mur de foutenement n'eft neceffaire ordonne ouvrages paffer pavé pefant pente perfonnes pierres plufieurs pofées Ponts & Chauffées Port pouces prefent premiere Proprietaires puiffe refte réparer Rhône riviere Rome route ruës ruiffeau tems terrain toifes Trajan traverſe Tréforiers Valogne voitures voye voyerie
인기 인용구
329 페이지 - A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant, nous lui avons permis & permettons, par ces Préfentes, de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que bon lui femblera , & de le faire vendre & débiter...
330 페이지 - MIROMENJX , le tout à peine de nullité des Préfentes : du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant , & fes ayans caufes , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
329 페이지 - A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maître; des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand - Coniéil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra ; SALUT.
330 페이지 - ... le même état où l'approbation y aura été donnée es mains de notre très-cher & féal Chevalier Chancelier de France le Ceur DE LAMOIGSON ; & qu'il en fera enfuite remis deux exemplaires de chacun dans notre Bibliothèque publique...
330 페이지 - Expofant , ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens , dommages & intérêts : à la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté...
330 페이지 - LAMOIGNON : le tout à peine de nullité des Préfentes ; DU CONTENU defquelles vous MANDONS & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes ayans-caufe pleinement & paifiblement, fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement. VOULONS qu'à la copie des Préfentes , qui fera imprimée tout au long , au commencement ou à la fin dudit Ouvrage , foi foit ajoutée comme à l'original.
330 페이지 - Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Libraires & Imprimeurs de Paris dans trois mois de la date d'icelles j que la réimprefîîon dudit Livre fera faite dans notre Royaume & non ailleurs , en bon papier & beaux caractères , conformément à la feuille imprimée...
330 페이지 - Confeillers-Secretaires , foi foit ajoutée comme à l'original. COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis , de faire pour l'exécution d'icelles , tous Aâes requis & néceflaires , fans demander autre permiflion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires.
330 페이지 - Secrétaires, foi foit ajoutée comme à l'Original. Commandons au premier nôtre Huiffier ou Sergent de faire pour l'exécution d'icelles tous Actes requis ôC neceflaircs fans demander autre permiffion ; & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires : Car tel eft nôtre plaifir.
330 페이지 - MAUPEOU j qu'il en fera enfuite remis deux exemplaires dans notre Bibliothèque publique, un dans celle de notre château du Louvre, & un dans celle dudit fieur DfiMAUPEOu; le tout à peine de nullitédes Préfentes.