Traité de la construction des cheminsChez Duchesne, 1755 - 343ÆäÀÌÁö |
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95 ÆäÀÌÁö
... deniers de leurs amendes pour réparer les mauvais Chemins , & s'il n'y a des amen- des , les voifins des Chemins doivent contribuer à leurs réparations . La Coutume de Saint - Omer , Art . 16. oblige de même les voifins à réparer les ...
... deniers de leurs amendes pour réparer les mauvais Chemins , & s'il n'y a des amen- des , les voifins des Chemins doivent contribuer à leurs réparations . La Coutume de Saint - Omer , Art . 16. oblige de même les voifins à réparer les ...
98 ÆäÀÌÁö
... deniers de ceux qui les auront reçus , jufqu'à la concurrence defdites répara- tions . Par cette Ordonnance le Peager eft obligé de refaire le Pont , s'il vient à tomber ; c'eft une fuire du peu de foin qu'on a eu de l'entretenir : mais ...
... deniers de ceux qui les auront reçus , jufqu'à la concurrence defdites répara- tions . Par cette Ordonnance le Peager eft obligé de refaire le Pont , s'il vient à tomber ; c'eft une fuire du peu de foin qu'on a eu de l'entretenir : mais ...
169 ÆäÀÌÁö
... denier des Hollan- dois , ce qui eft un fubfide très - fort en temps de Paix . 40. Je fçai bien qu'il y a plus de chemins marécageux à paver , plus de Ponts à faire & à entretenir dans cer- taines Elections que dans d'autres , mais l ...
... denier des Hollan- dois , ce qui eft un fubfide très - fort en temps de Paix . 40. Je fçai bien qu'il y a plus de chemins marécageux à paver , plus de Ponts à faire & à entretenir dans cer- taines Elections que dans d'autres , mais l ...
193 ÆäÀÌÁö
... deniers d'a- mende , & à prendre gages à l'Hôtel , & fi on lui force le gage , le Prévôt de Paris y envoyera fon Sergent pour ôter la force au Sergent , au Voyer . 3. Le Voyer de Paris fi doit regarder que nul ne me- ne coin de rue , fi ...
... deniers d'a- mende , & à prendre gages à l'Hôtel , & fi on lui force le gage , le Prévôt de Paris y envoyera fon Sergent pour ôter la force au Sergent , au Voyer . 3. Le Voyer de Paris fi doit regarder que nul ne me- ne coin de rue , fi ...
194 ÆäÀÌÁö
... deniers , & fi a encore quatre de- niers de chacune entrée qui vient au Châtelet de Paris , c'est - à - dire des chofes qui ont mal prifes . 2. L'on ne do t à Paris crier le Banc le Roi que le Commandement du Voye n'y foit 13. L'on ne ...
... deniers , & fi a encore quatre de- niers de chacune entrée qui vient au Châtelet de Paris , c'est - à - dire des chofes qui ont mal prifes . 2. L'on ne do t à Paris crier le Banc le Roi que le Commandement du Voye n'y foit 13. L'on ne ...
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affez affurer aifément ainfi appartient au Voyer Argentoratum Arreft Arrêt du Confeil aufdits auffi Avirons avoient avoit Bordiers Briffon Bureau des Finances c'eft c'eſt cailloux Canal caufe cens Chapitre chariots Chemins de l'Empire Chemins des Romains Chemins Royaux chevaux chofes Commiffaires Confeil d'Etat conftruction defdits deffécher deffus deniers dépenfe difpofition Divodurum doit eaux endroits enfuite Entrepreneurs étoient étoit fans fçavoir fe trouve fera feront fervir feulement fieurs foffés foient foit fols font Forêts fous fouvent fuivant GALLIA BELGICA Generalité grais hauteur Iter jufqu'à jufques l'Election laiffe largeur ledit lefquels lieuës lieux livres d'amende longueur maifons Majefté maniere Marais mâts mille livres milliaires montagne mur de foutenement n'eft neceffaire ordonne ouvrages paffer pavé pefant pente perfonnes pierres plufieurs pofées Ponts & Chauffées Port pouces prefent premiere Proprietaires puiffe refte réparer Rhône riviere Rome route ruës ruiffeau tems terrain toifes Trajan traverſe Tréforiers Valogne voitures voye voyerie
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329 ÆäÀÌÁö - A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant, nous lui avons permis & permettons, par ces Préfentes, de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que bon lui femblera , & de le faire vendre & débiter...
330 ÆäÀÌÁö - MIROMENJX , le tout à peine de nullité des Préfentes : du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant , & fes ayans caufes , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
329 ÆäÀÌÁö - A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maître; des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand - Coniéil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra ; SALUT.
330 ÆäÀÌÁö - ... le même état où l'approbation y aura été donnée es mains de notre très-cher & féal Chevalier Chancelier de France le Ceur DE LAMOIGSON ; & qu'il en fera enfuite remis deux exemplaires de chacun dans notre Bibliothèque publique...
330 ÆäÀÌÁö - Expofant , ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens , dommages & intérêts : à la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté...
330 ÆäÀÌÁö - LAMOIGNON : le tout à peine de nullité des Préfentes ; DU CONTENU defquelles vous MANDONS & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes ayans-caufe pleinement & paifiblement, fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement. VOULONS qu'à la copie des Préfentes , qui fera imprimée tout au long , au commencement ou à la fin dudit Ouvrage , foi foit ajoutée comme à l'original.
330 ÆäÀÌÁö - Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Libraires & Imprimeurs de Paris dans trois mois de la date d'icelles j que la réimprefîîon dudit Livre fera faite dans notre Royaume & non ailleurs , en bon papier & beaux caractères , conformément à la feuille imprimée...
330 ÆäÀÌÁö - Confeillers-Secretaires , foi foit ajoutée comme à l'original. COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis , de faire pour l'exécution d'icelles , tous Aâes requis & néceflaires , fans demander autre permiflion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires.
330 ÆäÀÌÁö - Secrétaires, foi foit ajoutée comme à l'Original. Commandons au premier nôtre Huiffier ou Sergent de faire pour l'exécution d'icelles tous Actes requis ôC neceflaircs fans demander autre permiffion ; & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires : Car tel eft nôtre plaifir.
330 ÆäÀÌÁö - MAUPEOU j qu'il en fera enfuite remis deux exemplaires dans notre Bibliothèque publique, un dans celle de notre château du Louvre, & un dans celle dudit fieur DfiMAUPEOu; le tout à peine de nullitédes Préfentes.