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" Le tout conformément aux articles IV & V de l'Arrêt du Confeil du 30 août 1777, portant Règlement fur la durée des Privilèges en Librairie. "
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence - lxxix ÆäÀÌÁö
ÀúÀÚ: Jean Baptiste Denisart, Jean Baptiste François Bayard, L. Calenge, Armand-Gaston Camus, Meunier - 1783
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Élémens de la langue italienne

François Joseph Michault de Lannoy - 1778 - 296 ÆäÀÌÁö
...de la vie de l'Expofant, ou à celle de dix années , à compter de ce jour , (î l'Expofant décede avant l'expiration defdites dix années : le tout...l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, portant Règlement fut la durée des Privilèges en Librairie. Faifons défenfe, à tous Imprimeurs, Libraires, Ac autres...
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De la passion du jeu: depuis les temps anciens jusqu'a nos jours, 1±Ç

Jean Dusaulx - 1779 - 652 ÆäÀÌÁö
...fera réduite à celle de la vie de l'Expofam, ou à celle de dix années à compter de ce jour, fi l'Expofant décède avant l'expiration defdites dix...Règlement fur la durée des Privilèges en Librairie. FAISONS défenfes à tons Imprimeurs, Libraires & autres perfonnes de quelque qualité & condition...
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De la passion du jeu: depuis les temps anciens jusqu'a nos jours, 1±Ç

Jean Dusaulx - 1779 - 662 ÆäÀÌÁö
...fera réduite à celle de la vie de l'Expofant, ou à celle de dix années à compter de ce jour, fi l'Expofant décède avant l'expiration defdites dix...articles IV & V de l'Arrêt du Confeil du 30 Août i777, portant Règlement fur la durée des Privilèges en Librairie. FAISONS défenfes à tous Imprimeurs...
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Commentaires sur les Institutions militaires de Végèce, 3±Ç

comte Lancelot Turpin de Crissé - 1779 - 672 ÆäÀÌÁö
...fera réduite à celle de la vie de l'Expofant , ou à celle de dix années, à compter de ce jour, fi l'Expofant décède avant l'expiration defdites dix...conformément aux articles IV & V de l'Arrêt du Confeil du trente Août mil lepe cent foixante-dix-fept, portant Règlement fur la durée des Privilèges en Librairie....
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Éclaircissements sur le martyre de la légion thébéenne, et sur l'epoque de ...

Pierre Joseph de Rivaz - 1779 - 430 ÆäÀÌÁö
...fera réduite à celle de la vie de l'Expofant , ou à celle de dix années à compter de ce jour, fi l'Expofant décède avant l'expiration defdites dix...conformément aux Articles IV & V de l'Arrêt du Confeil du trente Août 1777, portant Règlement fur la durée des Privilèges en Librairie. FAISONS dèfenfes...
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Théorie des êtres insensibles, ou cours complet de métaphysique, sacrée ..., 1±Ç

abbé François Para de Phanjas - 1779 - 748 ÆäÀÌÁö
...fi l'Expofant décède avant l'expiration Jefdites dix années : Le tout conformément aux art clés IV & V de l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777 , portant Règlement fur la durée des Privilèges en LJbrairie. Faifons défenfes à tons Imprimeurs , Libraires & autres perfonnes , de quelque qualité...
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Conférences, ou Discours contre les ennemis de notre sainte religion, savoir ...

Vincent Toussaint Beurrier - 1779 - 650 ÆäÀÌÁö
...celle de la vie de l'Expofant , ou .1 celle de dix années j compter de ce iour , fi l'Expofant decède avant l'expiration defdites dix années; le tout conformément aux articles IV & V de l'Arrêt du Confeil du io Août i777, portant Règlement fur la duree du Privilèges en Librairie. FA I s ON S défenfes à...
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Dictionnaire historique de ... Paris et de ses environs, par mm. Hurtaut ..., 4±Ç

Pierre Thomas N. Hurtaut - 1779 - 864 ÆäÀÌÁö
...dix années cbnfécutives , à compter de la date des Préfcntes , conformément à l'article 1 V d« l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777 • portant Règlement fur la durée des Privilèges en Librairie. FAISONS défenfes a tous Imprimeurs, Libraires , & autres perfonnes de ouclquc qualité & condition...
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Dictionnaire historique de la ville de Paris et de ses environs, ...: P-Z

Pierre-Thomas-Nicolas Hurtaut - 1779 - 864 ÆäÀÌÁö
...dix années confécutives , à compter de la date des Prérentes , conformément à l'article IV d« l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777 > portant Règlement fur la durée des Privilèges en Librairie. FAISONS défenfcs à tous Imprimeurs , Libraires , & autres perfonncs de quelque qualité & condition...
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Mʹemoires philosophiques du Baron de ***, 1±Ç

Louis Athanase des Balbes de Berton de Crillon - 1779 - 344 ÆäÀÌÁö
...à celle de dix années à compter de ce jour , fi l'Expofanc décéde avant l'expiration defaites dix années. Le tout conformément aux articles IV & V de l'Arrêt du Confeil du trente Août 1777, portant réglement fur la durée des Priviléges en Librairie.' FAISONS défenfes...
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