Mémoires historiques de la province de Champagne,...

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chez Claude Bouchard, 1721 - 416ÆäÀÌÁö

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11 ÆäÀÌÁö - Ouvrage , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée, es mains de notre très-cher & féal Chevalier Chancelier Garde des Sceaux de France , le Sieur de Maupeou; qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothèque publique , un dans celle de notre Château du Louvre...
11 ÆäÀÌÁö - Privilège ; qu'avant de l'expofer en vente , le manufcrit qui aura fervi de copie à l'impreflîon dudit Ouvrage, fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée es mains de notre très-cher & féal Chevalier , Garde des Sceaux de France le Sieur HUE DE MIROMENIL, qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothèque publique , un dans celle de notre Château du Louvre...
9 ÆäÀÌÁö - A nos ames & féaux Confeillers , les Gens tenans nos Cours de Parlement, Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel, Grand' Confeil , Prévôt de Paris, Baillis, Sénéchaux, leurs Lieutenans Civils, & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra.
11 ÆäÀÌÁö - Maupeou : le tout à peine de nullité des Préfentes. Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes ayants-caufe , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
10 ÆäÀÌÁö - ... ou faire imprimer , vendre , faire vendre, débiter ni contrefaire ledit Ouvrage, ni d'en faire aucun Extrait, fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la permiflîon exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous...
11 ÆäÀÌÁö - Confeillers-Secretaires , foi foit ajoutée comme à l'original. COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis , de faire pour l'exécution d'icelles , tous Aâes requis & néceflaires , fans demander autre permiflion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires.
10 ÆäÀÌÁö - ... quelque prétexte que ce puifle être, fans la permiflion expreîlè & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel- Dieu de Paris , & l'autre tiers audit...
406 ÆäÀÌÁö - OBSERVATIONS. la tête , une aux pieds , & quatre à chacun des côtes, dans lefquelles font placées autant de figures d'argent d'environ quatorze pouces de haut. Derrière chaque colomne il ya une plaque de bronze doré & dentelé aux côtés. Le fond de chaque niche eft couvert d'argent, ainfi que tout ce qui fert de fond à tout le refte du tombeau. La platte-bande eft couverte de bronze doré , gravé & émaillé. La doucine eft garnie d'une plaque d'argent poulîëe en feuillages.
10 ÆäÀÌÁö - Prefentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Libraires Se Imprimeurs de Paris , & ce dans trois mois de la datte...
10 ÆäÀÌÁö - Confeil du 30 août 1777 , concernant les contrefaçons. A la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris...

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